Rapport et projet de décret présentés par David, au nom du Comité d’instruction. publique, en mémoire des victoires des armées françaises et notamment à l’occasion de la prise de Toulon
Table des matières
Rapport de David, au nom du comité d'instruction publique, relatif à la commémoration des victoires des armées françaises, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Rapport]p.304
Rapport de David, au nom du comité d'instruction publique, relatif à la commémoration des victoires des armées françaises, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Rapport]p.304
Projet de décret de David, au nom du comité d'instruction publique, instaurant le programme de la célébration des victoires des armées françaises, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Projet de décret]pp.304-307
Projet de décret de David, au nom du comité d'instruction publique, instaurant le programme de la célébration des victoires des armées françaises, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Projet de décret]pp.304-307
Levée de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.307
Levée de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.307
Infos
Référence bibliographique
Rapport et projet de décret présentés par David, au nom du Comité d’instruction. publique, en mémoire des victoires des armées françaises et notamment à l’occasion de la prise de Toulon.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1913. pp. 304-307.
Langue
Français
Nombre de pages
4
Première page
304
Dernière page
307
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/fdf849fc-c614-4e7a-b977-c97697ce511c/manifest
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