Table des matières
Lecture d'une adresse de la municipalité d'Aix et du procès-verbal de la séance du 1er août, lors de la séance du 3 août 1791[Déroulement des séances]p.131
Lecture d'une adresse de la municipalité d'Aix et du procès-verbal de la séance du 1er août, lors de la séance du 3 août 1791[Déroulement des séances]p.131
Adoption du procès-verbal de la séance du 1er août, lors de la séance du 3 août 1791[Déroulement des séances]p.131
Adoption du procès-verbal de la séance du 1er août, lors de la séance du 3 août 1791[Déroulement des séances]p.131
Motion de M. Bouche concernant la mise en exécution du décret du 13 juin dernier concernant M. de Condé, lors de la séance du 3 août 1791[Motion et motion d'ordre]p.131
Motion de M. Bouche concernant la mise en exécution du décret du 13 juin dernier concernant M. de Condé, lors de la séance du 3 août 1791[Motion et motion d'ordre]p.131
Députation des citoyens de la ville de Paris portant une pétition sur la distribution et l'échange des petits assignats et réponse du Président, lors de la séance du 3 août 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.132-133
Députation des citoyens de la ville de Paris portant une pétition sur la distribution et l'échange des petits assignats et réponse du Président, lors de la séance du 3 août 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.132-133
Discussion sur la pétition des citoyens de Paris, lors de la séance du 3 août 1791[Discussion]p.133
Discussion sur la pétition des citoyens de Paris, lors de la séance du 3 août 1791[Discussion]p.133
Discussion sur le projet de décret du 13 juin présenté à nouveau par M. Delavigne et relatif à M. de Condé, lors de la séance du 3 août 1791[Discussion]pp.134-135
Discussion sur le projet de décret du 13 juin présenté à nouveau par M. Delavigne et relatif à M. de Condé, lors de la séance du 3 août 1791[Discussion]pp.134-135
Décret, présenté par M. Belzais-Courmenil au nom du comité des monnaies, sur la fabrication d'une petite monnaie avec l'argent des cloches, lors de la séance du 3 août 1791[Décret]pp.135-136
Décret, présenté par M. Belzais-Courmenil au nom du comité des monnaies, sur la fabrication d'une petite monnaie avec l'argent des cloches, lors de la séance du 3 août 1791[Décret]pp.135-136
Proposition de M. Belzais-Courmenil concernant la fabrication d’assignats de 6 livres et de 6 livres 10 sols, lors de la séance du 3 août 1791[Motion et motion d'ordre]p.136
Proposition de M. Belzais-Courmenil concernant la fabrication d’assignats de 6 livres et de 6 livres 10 sols, lors de la séance du 3 août 1791[Motion et motion d'ordre]p.136
Discussion concernant la proposition de M. Belzais-Courmenil concernant la fabrication d’assignats de 6 livres et de 6 livres 10 sols, lors de la séance du 3 août 1791[Discussion]p.136
Discussion concernant la proposition de M. Belzais-Courmenil concernant la fabrication d’assignats de 6 livres et de 6 livres 10 sols, lors de la séance du 3 août 1791[Discussion]p.136
Décret, présenté par M. Belzais-Courmenil au nom du comité des monnaies, concernant la fabrication d’assignats de 6 livres et de 6 livres 10 sols, lors de la séance du 3 août 1791[Décret]p.136
Décret, présenté par M. Belzais-Courmenil au nom du comité des monnaies, concernant la fabrication d’assignats de 6 livres et de 6 livres 10 sols, lors de la séance du 3 août 1791[Décret]p.136
Discussion concernant le projet de décret présenté par M. de Cernon au nom du comité des finances sur la distribution de la petite monnaie dans les quatre-vingt-trois départements, lors de la séance du 3 août 1791[Discussion]p.136
Discussion concernant le projet de décret présenté par M. de Cernon au nom du comité des finances sur la distribution de la petite monnaie dans les quatre-vingt-trois départements, lors de la séance du 3 août 1791[Discussion]p.136
Décret, présenté par M. de Cernon au nom du comité des finances, concernant la distribution de la petite monnaie dans les quatre-vingt-trois départements, lors de la séance du 3 août 1791[Décret]pp.136-138
Décret, présenté par M. de Cernon au nom du comité des finances, concernant la distribution de la petite monnaie dans les quatre-vingt-trois départements, lors de la séance du 3 août 1791[Décret]pp.136-138
Rapport par M. de Menou, au nom des comités militaire et de Constitution, sur l'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 3 août 1791[Rapport]pp.138-142
Rapport par M. de Menou, au nom des comités militaire et de Constitution, sur l'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 3 août 1791[Rapport]pp.138-142
Lecture du projet de décret, présenté par M. de Menou au nom ces comités militaire et de Constitution, sur l'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 3 août 1791[Déroulement des séances]p.142
Lecture du projet de décret, présenté par M. de Menou au nom ces comités militaire et de Constitution, sur l'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 3 août 1791[Déroulement des séances]p.142
Discussion sur le projet de décret présenté par M. de Menou sur l'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 3 août 1791[Discussion]pp.142-145Duquesnoy Adrien CyprienPétion de Villeneuve JéromeNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deMougins de Roquefort Jean JosephFéraud CharlesFréteau de Saint-Just EmmanuelLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deAndré Antoine Balthazar d'Rewbell Jean FrançoisEmmery de Grozyeulx Jean-LouisBoussay Jacques-François de Menou, baron deLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deBarnave Antoine
Discussion sur le projet de décret présenté par M. de Menou sur l'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 3 août 1791[Discussion]pp.142-145
Duquesnoy Adrien CyprienPétion de Villeneuve JéromeNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deMougins de Roquefort Jean JosephFéraud CharlesFréteau de Saint-Just EmmanuelLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deAndré Antoine Balthazar d'Rewbell Jean FrançoisEmmery de Grozyeulx Jean-LouisBoussay Jacques-François de Menou, baron deLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deBarnave Antoine
Motion de principe selon laquelle la garde nationale soldée de Paris sera distribuée en différents corps de nouvelle création dans les troupes de ligne et dans la gendarmerie nationale, lors de la séance du 3 août 1791[Motion et motion d'ordre]p.145
Motion de principe selon laquelle la garde nationale soldée de Paris sera distribuée en différents corps de nouvelle création dans les troupes de ligne et dans la gendarmerie nationale, lors de la séance du 3 août 1791[Motion et motion d'ordre]p.145
Motion de principe de M. de Menou selon laquelle seront conservés le traitement et la solde de la garde nationale, lors de la séance du 3 août 1791[Motion et motion d'ordre]p.145
Motion de principe de M. de Menou selon laquelle seront conservés le traitement et la solde de la garde nationale, lors de la séance du 3 août 1791[Motion et motion d'ordre]p.145
Ajournement de la discussion sur l'organisation de la garde nationale parisienne soldée et levée de la séance du 3 août 1791[Déroulement des séances]pp.145-146
Ajournement de la discussion sur l'organisation de la garde nationale parisienne soldée et levée de la séance du 3 août 1791[Déroulement des séances]pp.145-146
Infos
Référence bibliographique
3 août 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. pp. 131-146.
Langue
Français
Nombre de pages
16
Première page
131
Dernière page
146
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/e7f877d3-32ae-43c2-bd18-1981fce886ef/manifest
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