Table des matières
M. Prieur demande de lire une adresse du district d'Epernay, la permission lui est refusée par M. le Président, lors de la séance du 14 février 1791[Déroulement des séances]pp.179-180
M. Prieur demande de lire une adresse du district d'Epernay, la permission lui est refusée par M. le Président, lors de la séance du 14 février 1791[Déroulement des séances]pp.179-180
M. le Président admet à la barre la députation des docteurs agrégés de la faculté de droit de l'Université de Paris, lors de la séance du 14 février 1791[Déroulement des séances]p.180
M. le Président admet à la barre la députation des docteurs agrégés de la faculté de droit de l'Université de Paris, lors de la séance du 14 février 1791[Déroulement des séances]p.180
Réponse de M. le Président à la députation des docteurs agrégés de la faculté de droit de l'Université de Paris, lors de la séance du 14 février 1791[Déroulement des séances]p.181
Réponse de M. le Président à la députation des docteurs agrégés de la faculté de droit de l'Université de Paris, lors de la séance du 14 février 1791[Déroulement des séances]p.181
Renvoi au comité de Constitution de la pétition concernant l'article 5 de l'édit d'avril 1679 et le plan général d'enseignement de droit public et privé, lors de la séance du 14 février 1791[Renvoi aux comités]p.181
Renvoi au comité de Constitution de la pétition concernant l'article 5 de l'édit d'avril 1679 et le plan général d'enseignement de droit public et privé, lors de la séance du 14 février 1791[Renvoi aux comités]p.181
Résultat du scrutin pour la nomination du président et de trois secrétaires, lors de la séance du 14 février 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.181
Résultat du scrutin pour la nomination du président et de trois secrétaires, lors de la séance du 14 février 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.181
Rapport de M. Pison du Galand, au nom du comité des domaines, sur l'aliénation du domaine de Fénétranges, lors de la séance du 14 février 1791[Rapport]pp.182-186
Rapport de M. Pison du Galand, au nom du comité des domaines, sur l'aliénation du domaine de Fénétranges, lors de la séance du 14 février 1791[Rapport]pp.182-186
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Pison du Galand, au nom du comité des domaines, sur l'aliénation du domaine de Fénétranges, lors de la séance du 14 février 1791[Projet de décret]pp.186-187
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Pison du Galand, au nom du comité des domaines, sur l'aliénation du domaine de Fénétranges, lors de la séance du 14 février 1791[Projet de décret]pp.186-187
Discussion du projet de décret du comité des domaines sur l'aliénation du domaine de Fénétranges, lors de la séance du 14 février 1791[Discussion]pp.187-189Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deLambert de Frondeville Thomas Louis CésarPison du Galand Alexis FrançoisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deChabroud CharlesCazalès Jacques Antoine deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deLameth Charles Malo, comte deRewbell Jean François
Discussion du projet de décret du comité des domaines sur l'aliénation du domaine de Fénétranges, lors de la séance du 14 février 1791[Discussion]pp.187-189
Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deLambert de Frondeville Thomas Louis CésarPison du Galand Alexis FrançoisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deChabroud CharlesCazalès Jacques Antoine deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deLameth Charles Malo, comte deRewbell Jean François
Amendement de M. l'abbé Grégoire au projet de décret du comité des domaines sur l'aliénation du domaine de Fénétranges, lors de la séance du 14 février 1791[Amendement]p.189
Amendement de M. l'abbé Grégoire au projet de décret du comité des domaines sur l'aliénation du domaine de Fénétranges, lors de la séance du 14 février 1791[Amendement]p.189
Députation de la municipalité de Paris au sujet du projet de départ de Mesdames tantes du roi, lors de la séance du 14 février 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.189-191
Députation de la municipalité de Paris au sujet du projet de départ de Mesdames tantes du roi, lors de la séance du 14 février 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.189-191
Réponse de M. le Président à la députation de la municipalité de Paris au sujet du projet de départ de Mesdames tantes du roi, lors de la séance du 14 février 1791[Déroulement des séances]p.191
Réponse de M. le Président à la députation de la municipalité de Paris au sujet du projet de départ de Mesdames tantes du roi, lors de la séance du 14 février 1791[Déroulement des séances]p.191
Infos
Référence bibliographique
Séance du soir.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 179-191.
Langue
Français
Nombre de pages
13
Première page
179
Dernière page
191
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d26a8915-1b6f-4fbd-83a3-e78a7d8f2eae/manifest
Modifié le
