Table des matières
M. Prieur demande de lire une adresse du district d'Epernay, la permission lui est refusée par M. le Président, lors de la séance du 14 février 1791[Déroulement des séances]pp.179-180
M. Prieur demande de lire une adresse du district d'Epernay, la permission lui est refusée par M. le Président, lors de la séance du 14 février 1791[Déroulement des séances]pp.179-180
M. le Président admet à la barre la députation des docteurs agrégés de la faculté de droit de l'Université de Paris, lors de la séance du 14 février 1791[Déroulement des séances]p.180
M. le Président admet à la barre la députation des docteurs agrégés de la faculté de droit de l'Université de Paris, lors de la séance du 14 février 1791[Déroulement des séances]p.180
Réponse de M. le Président à la députation des docteurs agrégés de la faculté de droit de l'Université de Paris, lors de la séance du 14 février 1791[Déroulement des séances]p.181
Réponse de M. le Président à la députation des docteurs agrégés de la faculté de droit de l'Université de Paris, lors de la séance du 14 février 1791[Déroulement des séances]p.181
Renvoi au comité de Constitution de la pétition concernant l'article 5 de l'édit d'avril 1679 et le plan général d'enseignement de droit public et privé, lors de la séance du 14 février 1791[Renvoi aux comités]p.181
Renvoi au comité de Constitution de la pétition concernant l'article 5 de l'édit d'avril 1679 et le plan général d'enseignement de droit public et privé, lors de la séance du 14 février 1791[Renvoi aux comités]p.181
Résultat du scrutin pour la nomination du président et de trois secrétaires, lors de la séance du 14 février 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.181
Résultat du scrutin pour la nomination du président et de trois secrétaires, lors de la séance du 14 février 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.181
Infos
Référence bibliographique
Adresse des docteurs de la faculté de droit de Paris.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 179-181.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
179
Dernière page
181
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d26a8915-1b6f-4fbd-83a3-e78a7d8f2eae/manifest
Modifié le
