Table des matières
Lettre du représentant Maignet, en mission dans les départements de Vaucluse et des Bouches-du-Rhône, lors de la séance du 28 floréal an II (17 mai 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.395
Lettre du représentant Maignet, en mission dans les départements de Vaucluse et des Bouches-du-Rhône, lors de la séance du 28 floréal an II (17 mai 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.395
2. Adresses de félicitations émanant de : a) Commune de Nogent ; Administrateurs du District de Narbonne ; b) District de Vire ; c) Comité révolutionnaire de Mont-Ferme ; d) Société populaire de Saint-Médard ; conseil général et Société populaire de Villebrevin ; e) Société populaire de Confolens ; f) Société populaire de Haubourdin ; g) Société populaire de Coubê ; h) Société populaire d’Avignon ; i) Société populaire de La Flotte ; j) Société populaire de Perreux ; d’Abbeville ; k) Société populaire de Mont-Polite ; de Boignau ; 1) Société populaire de Pontarlier ; m) Société populaire de Spire ; n) Société populaire de Joinville ; o) Société populaire de Champillon ; de Vallencourt ; p) Société populaire de Saint-Florentin ; q) Société populaire de Saint-Girons ; r) Société populaire de Samoreaupp.395-400
2. Adresses de félicitations émanant de : a) Commune de Nogent ; Administrateurs du District de Narbonne ; b) District de Vire ; c) Comité révolutionnaire de Mont-Ferme ; d) Société populaire de Saint-Médard ; conseil général et Société populaire de Villebrevin ; e) Société populaire de Confolens ; f) Société populaire de Haubourdin ; g) Société populaire de Coubê ; h) Société populaire d’Avignon ; i) Société populaire de La Flotte ; j) Société populaire de Perreux ; d’Abbeville ; k) Société populaire de Mont-Polite ; de Boignau ; 1) Société populaire de Pontarlier ; m) Société populaire de Spire ; n) Société populaire de Joinville ; o) Société populaire de Champillon ; de Vallencourt ; p) Société populaire de Saint-Florentin ; q) Société populaire de Saint-Girons ; r) Société populaire de Samoreaupp.395-400
Discours de la députation du département de Paris qui félicite la Convention et applaudit à l'énergie déployée pour renverser le système d'athéisme et immoralité de la faction d'Hébert et ses complices, lors de la séance du 28 floréal an II (17 mai 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.406
Discours de la députation du département de Paris qui félicite la Convention et applaudit à l'énergie déployée pour renverser le système d'athéisme et immoralité de la faction d'Hébert et ses complices, lors de la séance du 28 floréal an II (17 mai 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.406
Lettres des représentants Guezno et Topsent, en mission à Rochefort, qui annoncent des dons patriotiques de la commune et de la société populaire de la Concorde (Ile de Ré), lors de la séance du 28 floréal an II (17 mai 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.407-408
Lettres des représentants Guezno et Topsent, en mission à Rochefort, qui annoncent des dons patriotiques de la commune et de la société populaire de la Concorde (Ile de Ré), lors de la séance du 28 floréal an II (17 mai 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.407-408
Discours du citoyen Lamble, cultivateur à Laqueue (Seine-et-Oise) qui offre la somme de 360 livres de secours pour les frais de la guerre, et réponse du Président, lors de la séance du 28 floréal an II (17 mai 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.410-411
Discours du citoyen Lamble, cultivateur à Laqueue (Seine-et-Oise) qui offre la somme de 360 livres de secours pour les frais de la guerre, et réponse du Président, lors de la séance du 28 floréal an II (17 mai 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.410-411
Rapport de Peyssard, au nom du comité des secours publics et de liquidation, sur François Gamain, empoisonné par Louis XVI, lors de la séance du 28 floréal an II (17 mai 1794)[Rapport]p.413
Rapport de Peyssard, au nom du comité des secours publics et de liquidation, sur François Gamain, empoisonné par Louis XVI, lors de la séance du 28 floréal an II (17 mai 1794)[Rapport]p.413
Décret, présenté par Peyssard au nom des comités des secours publics et de législation, accordant une vente viagère au citoyen Gamin, empoisonné par Louis XVI, lors de la séance du 28 floréal an II (17 mai 1794)[Décret]p.413
Décret, présenté par Peyssard au nom des comités des secours publics et de législation, accordant une vente viagère au citoyen Gamin, empoisonné par Louis XVI, lors de la séance du 28 floréal an II (17 mai 1794)[Décret]p.413
Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, accordant une pension au citoyen Faure, blessé et une indemnité au citoyen Muselier qui a pris soin de lui, lors de la séance du 28 floréal an II (17 mai 1794)[Décret]pp.413-414
Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, accordant une pension au citoyen Faure, blessé et une indemnité au citoyen Muselier qui a pris soin de lui, lors de la séance du 28 floréal an II (17 mai 1794)[Décret]pp.413-414
Décret, présenté par Paganel au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Morange, atteint d'infirmité, la somme de 150 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 28 floréal an II (17 mai 1794)[Décret]p.414
Décret, présenté par Paganel au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Morange, atteint d'infirmité, la somme de 150 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 28 floréal an II (17 mai 1794)[Décret]p.414
Rapport, présenté par Beffroy au nom du comité des finances, sur la suppression des rôles de remplacement des gabelles, lors de la séance du 28 floréal an II (17 mai 1794)[Rapport]p.414
Rapport, présenté par Beffroy au nom du comité des finances, sur la suppression des rôles de remplacement des gabelles, lors de la séance du 28 floréal an II (17 mai 1794)[Rapport]p.414
Décret, présenté par Bréard au nom de la commission des quatre membres pour lever les scellés apposés sur les papiers des députés, réglant l’examen des papiers saisis chez les députés arrêtés ou hors-la-loi, lors de la séance du 28 floréal an II (17 mai 1794)[Décret]pp.414-415
Décret, présenté par Bréard au nom de la commission des quatre membres pour lever les scellés apposés sur les papiers des députés, réglant l’examen des papiers saisis chez les députés arrêtés ou hors-la-loi, lors de la séance du 28 floréal an II (17 mai 1794)[Décret]pp.414-415
48. Etat des dons : a) décorations militaires ; b) envoi de la municipalité d’Auch ; c) des administrateurs du District de Morhange ; d) douze autres décorations envoyées d’Auch ; e) envoi des canonniers du 2e Bataillon des Gravilliers ; f) de la division du général Moreaux ; g) des grenadiers du 3e Bataillon de l’Aisnep.415
48. Etat des dons : a) décorations militaires ; b) envoi de la municipalité d’Auch ; c) des administrateurs du District de Morhange ; d) douze autres décorations envoyées d’Auch ; e) envoi des canonniers du 2e Bataillon des Gravilliers ; f) de la division du général Moreaux ; g) des grenadiers du 3e Bataillon de l’Aisnep.415
Levée de la séance du 28 floréal an II (17 mai 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.415
Levée de la séance du 28 floréal an II (17 mai 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.415
Discours d'un citoyen employé à la suite des armées qui a plusieurs enfants au service de la République, et qui fait don de 300 livres, en annexe de la séance du 28 floréal an II (17 mai 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.422
Discours d'un citoyen employé à la suite des armées qui a plusieurs enfants au service de la République, et qui fait don de 300 livres, en annexe de la séance du 28 floréal an II (17 mai 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.422
Infos
Référence bibliographique
Séance du 28 floréal (17 mai 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794), sous la direction de Jean-Claude Perrot. 1972. pp. 395-422.
Langue
Français
Nombre de pages
29
Première page
395
Dernière page
422
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8a9e7f27-a845-46d0-a283-d31af6277e3d/manifest
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