Table des matières
3. Sociétés populaires d’Alençon, de Rivière-les-Fossés, de Saen, d’Abreschviller, de Saint-Paul-Cap-de-Joux, d’Osse-et-Bayse, de Cucuron, tribunal du district de Bourges. Comité de surveillance de Nice, Conseil d’administration de la garde nationale de Rouen, assemblée et juge de paix de Carrouges-la-Montagne, Comité de surveillance de Quimper-Odet, district de Rieux, de Condat-Montagne. Conseil de la Commune de Puy-Myrol. Félicitationspp.513-520
3. Sociétés populaires d’Alençon, de Rivière-les-Fossés, de Saen, d’Abreschviller, de Saint-Paul-Cap-de-Joux, d’Osse-et-Bayse, de Cucuron, tribunal du district de Bourges. Comité de surveillance de Nice, Conseil d’administration de la garde nationale de Rouen, assemblée et juge de paix de Carrouges-la-Montagne, Comité de surveillance de Quimper-Odet, district de Rieux, de Condat-Montagne. Conseil de la Commune de Puy-Myrol. Félicitationspp.513-520
Adresse de la société populaire de Rivière-les-Fossés (Haute-Marne) qui témoigne son admiration à la Convention pour ses immenses travaux et demande qu'un de ses membres soit autorisé à changer son nom en celui de La Loi, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.514
Adresse de la société populaire de Rivière-les-Fossés (Haute-Marne) qui témoigne son admiration à la Convention pour ses immenses travaux et demande qu'un de ses membres soit autorisé à changer son nom en celui de La Loi, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.514
Adresse de la société populaire d'Abreschviller (Meurthe) qui félicite la Convention d'avoir sauvé la patrie en foudroyant toutes les conjurations qui tentaient de déchirer le sein de la République, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.514-515
Adresse de la société populaire d'Abreschviller (Meurthe) qui félicite la Convention d'avoir sauvé la patrie en foudroyant toutes les conjurations qui tentaient de déchirer le sein de la République, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.514-515
Adresse de la société populaire de Cucuron (Vaucluse) qui invite la Convention à continuer ses travaux et à purger du sol d'une terre libre tous les satellites infâmes des tyrans coalisés qui veulent renverser la Constitution, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.516
Adresse de la société populaire de Cucuron (Vaucluse) qui invite la Convention à continuer ses travaux et à purger du sol d'une terre libre tous les satellites infâmes des tyrans coalisés qui veulent renverser la Constitution, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.516
Adresse du comité révolutionnaire de Nice qui félicite les représentants de la Convention d'avoir bravé les périls, les dangers et les fatigues pour faire planer la vertu et abattre les vices, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.517
Adresse du comité révolutionnaire de Nice qui félicite les représentants de la Convention d'avoir bravé les périls, les dangers et les fatigues pour faire planer la vertu et abattre les vices, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.517
Adresse des administrateurs et de l'agent national du district de Condat-Montagne (Jura) qui écrivent à la Convention qu'elle a donné un beau signal à la France en mettant la vertu et la probité à l'ordre du jour, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.519
Adresse des administrateurs et de l'agent national du district de Condat-Montagne (Jura) qui écrivent à la Convention qu'elle a donné un beau signal à la France en mettant la vertu et la probité à l'ordre du jour, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.519
Motion de Bréard qui demande la mention honorable du don de la citoyenne Grattepain, qui offre à la patrie les secours qui lui avaient été accordés, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)[Motion et motion d'ordre]p.522
Motion de Bréard qui demande la mention honorable du don de la citoyenne Grattepain, qui offre à la patrie les secours qui lui avaient été accordés, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)[Motion et motion d'ordre]p.522
Motion de Battelier qui demande les secours pour les citoyens de la commune de Vitry-sur-Marne, victimes d'un incendie, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)[Motion et motion d'ordre]p.522
Motion de Battelier qui demande les secours pour les citoyens de la commune de Vitry-sur-Marne, victimes d'un incendie, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)[Motion et motion d'ordre]p.522
Motion de Ducos qui propose de passer à l'ordre du jour sur la motion de Battelier, demandant les secours pour les citoyens victimes d'un incendie à Vitry-sur-Marne, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)[Motion et motion d'ordre]p.522
Motion de Ducos qui propose de passer à l'ordre du jour sur la motion de Battelier, demandant les secours pour les citoyens victimes d'un incendie à Vitry-sur-Marne, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)[Motion et motion d'ordre]p.522
Motion de Thuriot qui appuie la motion de Battelier et demande des prompts secours pour les citoyens de Vitry-sur-Marne, victimes d'un incendie, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)[Motion et motion d'ordre]p.522
Motion de Thuriot qui appuie la motion de Battelier et demande des prompts secours pour les citoyens de Vitry-sur-Marne, victimes d'un incendie, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)[Motion et motion d'ordre]p.522
Décret, motivé par les motions de Battelier et Thuriot, qui autorise à verser les sommes mises à dispositions par la commission des secours dans la caisse du district de Vitry-sur-Marne pour qu'elles soient distribuées aux citoyens victimes de l'incendie, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)[Décret]p.522
Décret, motivé par les motions de Battelier et Thuriot, qui autorise à verser les sommes mises à dispositions par la commission des secours dans la caisse du district de Vitry-sur-Marne pour qu'elles soient distribuées aux citoyens victimes de l'incendie, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)[Décret]p.522
Adresse de la société populaire d'Yvetot-la-Montagne (Seine-Maritime) qui félicite la Convention sur ses travaux et offre le produit d'une souscription ouverte au sein de la société et destinée aux défenseurs de la patrie, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.523
Adresse de la société populaire d'Yvetot-la-Montagne (Seine-Maritime) qui félicite la Convention sur ses travaux et offre le produit d'une souscription ouverte au sein de la société et destinée aux défenseurs de la patrie, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.523
Adresse de la société populaire de Quillebeuf (Eure) qui applaudit aux mesures prises par la Convention contre les scélérats qui avaient osé méditer la perte de la patrie et annonce des dons patriotiques, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.523-524
Adresse de la société populaire de Quillebeuf (Eure) qui applaudit aux mesures prises par la Convention contre les scélérats qui avaient osé méditer la perte de la patrie et annonce des dons patriotiques, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.523-524
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, accordant aux héritiers du citoyen Gerbier, curé de Méreau, le bénéfice de sa succession, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)[Décret]pp.524-525
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, accordant aux héritiers du citoyen Gerbier, curé de Méreau, le bénéfice de sa succession, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)[Décret]pp.524-525
Adresse de la société populaire de Nantes qui annonce de travailler à la fabrication du salpêtre et des armes et d'offrir bientôt à la patrie une frégate pour combattre les ennemis de la République, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.525-526
Adresse de la société populaire de Nantes qui annonce de travailler à la fabrication du salpêtre et des armes et d'offrir bientôt à la patrie une frégate pour combattre les ennemis de la République, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.525-526
Lettre de Lecarpentier, en mission à Port-Malo (Ille-et-Vilaine),qui annonce deux nouvelles prises, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.526
Lettre de Lecarpentier, en mission à Port-Malo (Ille-et-Vilaine),qui annonce deux nouvelles prises, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.526
Lettre de Lecarpentier, en mission à Port-Malo (Ille-et-Vilaine), qui transmet une adresse des officiers et volontaires du 2e bataillon de l'Ain annonçant des dons à la patrie, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.527
Lettre de Lecarpentier, en mission à Port-Malo (Ille-et-Vilaine), qui transmet une adresse des officiers et volontaires du 2e bataillon de l'Ain annonçant des dons à la patrie, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.527
Adresse de la société populaire des Amis de la Liberté et de l'Égalité de Toulouse qui se plaint de la calomnie dont elle est l'objet et proteste la pureté de ses principes en envoyant la profession de foi, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.530-531
Adresse de la société populaire des Amis de la Liberté et de l'Égalité de Toulouse qui se plaint de la calomnie dont elle est l'objet et proteste la pureté de ses principes en envoyant la profession de foi, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.530-531
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Sauveterre qui informe avoir armé et équipé un cavalier et envoie le plan d'un temple élevé à la nature pour lequel elle demande des fonds à la Convention, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)[Renvoi aux comités]p.532
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Sauveterre qui informe avoir armé et équipé un cavalier et envoie le plan d'un temple élevé à la nature pour lequel elle demande des fonds à la Convention, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)[Renvoi aux comités]p.532
Rapport de Barère, au nom du comité de salut public, qui annonce des prises de mer à Brest, L'Orient et Rochefort, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)[Rapport]pp.533-534
Rapport de Barère, au nom du comité de salut public, qui annonce des prises de mer à Brest, L'Orient et Rochefort, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)[Rapport]pp.533-534
Rapport de Barère, au nom du comité de salut public, sur les dernières opérations militaires de l'armée du Nord, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)[Rapport]pp.534-535
Rapport de Barère, au nom du comité de salut public, sur les dernières opérations militaires de l'armée du Nord, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)[Rapport]pp.534-535
Levée de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.535
Levée de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.535
Renvoi au comité de salut public de la lettre du représentant Bouret, en mission dans le Calvados et la Manche, qui relate son activité dans le Cotentin, en annexe de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)[Renvoi aux comités]p.536
Renvoi au comité de salut public de la lettre du représentant Bouret, en mission dans le Calvados et la Manche, qui relate son activité dans le Cotentin, en annexe de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)[Renvoi aux comités]p.536
Infos
Référence bibliographique
Séance du 12 floréal an II (1er mai 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794). 1971. pp. 513-537.
Langue
Français
Nombre de pages
25
Première page
513
Dernière page
537
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bd24a548-148d-493f-a4ed-4de8fe6fcbc8/manifest
Modifié le
