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3. Sociétés populaires d’Alençon, de Rivière-les-Fossés, de Saen, d’Abreschviller, de Saint-Paul-Cap-de-Joux, d’Osse-et-Bayse, de Cucuron, tribunal du district de Bourges. Comité de surveillance de Nice, Conseil d’administration de la garde nationale de Rouen, assemblée et juge de paix de Carrouges-la-Montagne, Comité de surveillance de Quimper-Odet, district de Rieux, de Condat-Montagne. Conseil de la Commune de Puy-Myrol. Félicitations

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Référence bibliographique
3. Sociétés populaires d’Alençon, de Rivière-les-Fossés, de Saen, d’Abreschviller, de Saint-Paul-Cap-de-Joux, d’Osse-et-Bayse, de Cucuron, tribunal du district de Bourges. Comité de surveillance de Nice, Conseil d’administration de la garde nationale de Rouen, assemblée et juge de paix de Carrouges-la-Montagne, Comité de surveillance de Quimper-Odet, district de Rieux, de Condat-Montagne. Conseil de la Commune de Puy-Myrol. Félicitations. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794). 1971. pp. 513-520.
Langue principale
Français
Nombre de pages
8
Première page
513
Dernière page
520
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
Modifié le