Table des matières
Motion de Battelier qui demande les secours pour les citoyens de la commune de Vitry-sur-Marne, victimes d'un incendie, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)[Motion et motion d'ordre]p.522
Motion de Battelier qui demande les secours pour les citoyens de la commune de Vitry-sur-Marne, victimes d'un incendie, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)[Motion et motion d'ordre]p.522
Motion de Ducos qui propose de passer à l'ordre du jour sur la motion de Battelier, demandant les secours pour les citoyens victimes d'un incendie à Vitry-sur-Marne, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)[Motion et motion d'ordre]p.522
Motion de Ducos qui propose de passer à l'ordre du jour sur la motion de Battelier, demandant les secours pour les citoyens victimes d'un incendie à Vitry-sur-Marne, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)[Motion et motion d'ordre]p.522
Motion de Thuriot qui appuie la motion de Battelier et demande des prompts secours pour les citoyens de Vitry-sur-Marne, victimes d'un incendie, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)[Motion et motion d'ordre]p.522
Motion de Thuriot qui appuie la motion de Battelier et demande des prompts secours pour les citoyens de Vitry-sur-Marne, victimes d'un incendie, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)[Motion et motion d'ordre]p.522
Décret, motivé par les motions de Battelier et Thuriot, qui autorise à verser les sommes mises à dispositions par la commission des secours dans la caisse du district de Vitry-sur-Marne pour qu'elles soient distribuées aux citoyens victimes de l'incendie, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)[Décret]p.522
Décret, motivé par les motions de Battelier et Thuriot, qui autorise à verser les sommes mises à dispositions par la commission des secours dans la caisse du district de Vitry-sur-Marne pour qu'elles soient distribuées aux citoyens victimes de l'incendie, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)[Décret]p.522
Infos
Référence bibliographique
7. Décret ordonnant des secours aux victimes de l’incendie de Vitry-sur-Marne.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794). 1971. p. 522.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
522
Dernière page
522
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bd24a548-148d-493f-a4ed-4de8fe6fcbc8/manifest
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