Table des matières
2. a) Le comité révolutionnaire de Sedan (Ardennes), b) des citoyens réunis de la même commune, c) des citoyens de la société populaire de Langres (Haute-Marne), d) des citoyens composant la société populaire du canton de Bomy (Pas-de-Calais), e) des citoyens de la société populaire de Metz (Moselle), f) un grand nombre de citoyens de la commune de Nancy (Meurthe), félicitent la Convention sur les mesures qu’elle a prises pour assurer le règne de la justice et détruire à jamais la tyranniepp.328-330
2. a) Le comité révolutionnaire de Sedan (Ardennes), b) des citoyens réunis de la même commune, c) des citoyens de la société populaire de Langres (Haute-Marne), d) des citoyens composant la société populaire du canton de Bomy (Pas-de-Calais), e) des citoyens de la société populaire de Metz (Moselle), f) un grand nombre de citoyens de la commune de Nancy (Meurthe), félicitent la Convention sur les mesures qu’elle a prises pour assurer le règne de la justice et détruire à jamais la tyranniepp.328-330
Décret autorisant le comité militaire à nommer deux de ses membres pour visiter les dépôts de chevaux des environs de Paris, lors de la séance du 10 frimaire an III (30 novembre 1794)[Décret]p.331
Décret autorisant le comité militaire à nommer deux de ses membres pour visiter les dépôts de chevaux des environs de Paris, lors de la séance du 10 frimaire an III (30 novembre 1794)[Décret]p.331
Lettre d'Escudier, député du Var, demandant un congé pour le rétablissement de sa santé, lors de la séance du 10 frimaire an III (30 novembre 1794)[Demande de congés]p.331
Lettre d'Escudier, député du Var, demandant un congé pour le rétablissement de sa santé, lors de la séance du 10 frimaire an III (30 novembre 1794)[Demande de congés]p.331
Lettre des représentants Charlier et Pocholle, en mission dans les départements du Rhône et de la Loire, lors de la séance du 10 frimaire an III (30 novembre 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.331-332
Lettre des représentants Charlier et Pocholle, en mission dans les départements du Rhône et de la Loire, lors de la séance du 10 frimaire an III (30 novembre 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.331-332
Motion de Reverchon demandant le renvoi au comité de Commerce des arrêtés pris par Charlier et Pocholle relativement à Lyon, lors de la séance du 10 frimaire an III (30 novembre 1794)[Motion et motion d'ordre]p.332
Motion de Reverchon demandant le renvoi au comité de Commerce des arrêtés pris par Charlier et Pocholle relativement à Lyon, lors de la séance du 10 frimaire an III (30 novembre 1794)[Motion et motion d'ordre]p.332
10. La Convention passe à l’ordre du jour, sur la proposition de Boudin de renvoyer aux trois comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation, la question de savoir s’il faut mettre en arrestation tous les prêtres qui se trouveraient dans les endroits où éclateraient des révoltes contre-révolutionnairespp.332-333
10. La Convention passe à l’ordre du jour, sur la proposition de Boudin de renvoyer aux trois comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation, la question de savoir s’il faut mettre en arrestation tous les prêtres qui se trouveraient dans les endroits où éclateraient des révoltes contre-révolutionnairespp.332-333
Motion de Boudin proposant la mise en arrestation des prêtres assermentés et non, trouvés dans les endroits où éclateraient des révoltes contre-révolutionnaires, lors de la séance du 10 frimaire an III (30 novembre 1794)[Motion et motion d'ordre]p.332
Motion de Boudin proposant la mise en arrestation des prêtres assermentés et non, trouvés dans les endroits où éclateraient des révoltes contre-révolutionnaires, lors de la séance du 10 frimaire an III (30 novembre 1794)[Motion et motion d'ordre]p.332
Adoption de la motion de Bentabole chargeant le comité d'Instruction publique d'un rapport sur les fêtes décadaires, lors de la séance du 10 frimaire an III (30 novembre 1794)[Motion et motion d'ordre]p.333
Adoption de la motion de Bentabole chargeant le comité d'Instruction publique d'un rapport sur les fêtes décadaires, lors de la séance du 10 frimaire an III (30 novembre 1794)[Motion et motion d'ordre]p.333
Décret accordant un secours à la citoyenne Victoire Paul, lors de la séance du 10 frimaire an III (30 novembre 1794)[Décret]p.333
Décret accordant un secours à la citoyenne Victoire Paul, lors de la séance du 10 frimaire an III (30 novembre 1794)[Décret]p.333
Décret accordant un secours au citoyen Pierre Joblet, acquitté au Tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 10 frimaire an III (30 novembre 1794)[Décret]p.333
Décret accordant un secours au citoyen Pierre Joblet, acquitté au Tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 10 frimaire an III (30 novembre 1794)[Décret]p.333
Décret accordant un secours au citoyen J.-P. Boudot, acquitté au Tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 10 frimaire an III (30 novembre 1794)[Décret]p.334
Décret accordant un secours au citoyen J.-P. Boudot, acquitté au Tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 10 frimaire an III (30 novembre 1794)[Décret]p.334
Réponse du Président à la députation de la commune d'Argenteuil (Seine-et-Oise), félicitant la Convention d'avoir fait disparaitre le règne de la terreur et du sang, lors de la séance du 10 frimaire an III (30 novembre 1794)[Déroulement des séances]p.334
Réponse du Président à la députation de la commune d'Argenteuil (Seine-et-Oise), félicitant la Convention d'avoir fait disparaitre le règne de la terreur et du sang, lors de la séance du 10 frimaire an III (30 novembre 1794)[Déroulement des séances]p.334
Réponse du Président à la députation des ouvriers de Paris présentant une pétition concernant leur état, lors de la séance du 10 frimaire an III (30 novembre 1794)[Déroulement des séances]p.335
Réponse du Président à la députation des ouvriers de Paris présentant une pétition concernant leur état, lors de la séance du 10 frimaire an III (30 novembre 1794)[Déroulement des séances]p.335
Motion de Crassous demandant le renvoi au comité de Salut public de la pétition des citoyen déportés des Isles-du-Vent et la concession de secours, et remarque de Dufay, lors de la séance du 10 frimaire an III (30 novembre 1794)[Motion et motion d'ordre]p.335
Motion de Crassous demandant le renvoi au comité de Salut public de la pétition des citoyen déportés des Isles-du-Vent et la concession de secours, et remarque de Dufay, lors de la séance du 10 frimaire an III (30 novembre 1794)[Motion et motion d'ordre]p.335
Réponse du Président à la députation des élèves de David demandant sa mise en liberté, lors de la séance du 10 frimaire an III (30 novembre 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.336
Réponse du Président à la députation des élèves de David demandant sa mise en liberté, lors de la séance du 10 frimaire an III (30 novembre 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.336
Diverses motions suite à la pétition des élèves de David demandant sa mise en liberté, lors de la séance du 10 frimaire an III (30 novembre 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.336-337
Diverses motions suite à la pétition des élèves de David demandant sa mise en liberté, lors de la séance du 10 frimaire an III (30 novembre 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.336-337
Réponse du Président à la députation de la section du Mont-Blanc (Paris), lors de la séance du 10 frimaire an III (30 novembre 1794)[Déroulement des séances]p.339
Réponse du Président à la députation de la section du Mont-Blanc (Paris), lors de la séance du 10 frimaire an III (30 novembre 1794)[Déroulement des séances]p.339
Renvoi au comité d'Instruction publique de la pétition des citoyens de la société populaire du Puy (Haute-Loire) demandant la répartition entre départements de livres, instruments et monuments des arts et des sciences, lors de la séance du 10 frimaire an III (30 novembre 1794)[Renvoi aux comités]p.340
Renvoi au comité d'Instruction publique de la pétition des citoyens de la société populaire du Puy (Haute-Loire) demandant la répartition entre départements de livres, instruments et monuments des arts et des sciences, lors de la séance du 10 frimaire an III (30 novembre 1794)[Renvoi aux comités]p.340
24. a) Les citoyens de la commune de Vallon-sur-Ardèche (Ardèche), b) les membres composant le comité révolutionnaire de Millau (Aveyron), c) les citoyens composant la société populaire de Saint-Omer (Pas-de-Calais), d) les administrateurs du district de Bapaume (Pas-de-Calais), e) les administrateurs du district du département de la Meuse, f) les citoyens réunis en société populaire aux ci-devant Ursulines de Tonnerre (Yonne), g) le conseil général de la commune de Saint-Pol (Pas-de-Calais), présentent des adresses de félicitation et d’adhésion aux principes et mesures adoptés par la Conventionpp.341-344
24. a) Les citoyens de la commune de Vallon-sur-Ardèche (Ardèche), b) les membres composant le comité révolutionnaire de Millau (Aveyron), c) les citoyens composant la société populaire de Saint-Omer (Pas-de-Calais), d) les administrateurs du district de Bapaume (Pas-de-Calais), e) les administrateurs du district du département de la Meuse, f) les citoyens réunis en société populaire aux ci-devant Ursulines de Tonnerre (Yonne), g) le conseil général de la commune de Saint-Pol (Pas-de-Calais), présentent des adresses de félicitation et d’adhésion aux principes et mesures adoptés par la Conventionpp.341-344
Levée de la séance du 10 frimaire an III (30 novembre 1794) et signature du Président de la Convention et des secrétaires[Déroulement des séances]p.346
Levée de la séance du 10 frimaire an III (30 novembre 1794) et signature du Président de la Convention et des secrétaires[Déroulement des séances]p.346
Infos
Référence bibliographique
Séance du 10 frimaire an III (30 novembre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794), sous la direction de Corinne Gomez-Le Chevanton et Françoise Brunel. 2012. pp. 328-346.
Langue
Français
Nombre de pages
19
Première page
328
Dernière page
346
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/353598bc-e07b-4fbc-96b9-d188fc31c6c3/manifest
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