11. La Convention décrète que son comité d’instruction publique lui fera un rapport, dans la décade, sur les fêtes décadaires
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Adoption de la motion de Bentabole chargeant le comité d'Instruction publique d'un rapport sur les fêtes décadaires, lors de la séance du 10 frimaire an III (30 novembre 1794)[Motion et motion d'ordre]p.333
Adoption de la motion de Bentabole chargeant le comité d'Instruction publique d'un rapport sur les fêtes décadaires, lors de la séance du 10 frimaire an III (30 novembre 1794)[Motion et motion d'ordre]p.333
Infos
Référence bibliographique
11. La Convention décrète que son comité d’instruction publique lui fera un rapport, dans la décade, sur les fêtes décadaires.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794), sous la direction de Corinne Gomez-Le Chevanton et Françoise Brunel. 2012. p. 333.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
333
Dernière page
333
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/353598bc-e07b-4fbc-96b9-d188fc31c6c3/manifest
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