Table des matières
Lecture d'une lettre de M. Berthier, adjudant général concernant la prestation de serment des citoyens, lors de la séance du 29 juin 1791[Déroulement des séances]p.586
Lecture d'une lettre de M. Berthier, adjudant général concernant la prestation de serment des citoyens, lors de la séance du 29 juin 1791[Déroulement des séances]p.586
Renvoi aux comités des rapports et des recherches réunis d'une lettre des administrateur du district de Pont-Audemer concernant la fuite du roi, lors de la séance du 29 juin 1791[Renvoi aux comités]p.586
Renvoi aux comités des rapports et des recherches réunis d'une lettre des administrateur du district de Pont-Audemer concernant la fuite du roi, lors de la séance du 29 juin 1791[Renvoi aux comités]p.586
Lecture de deux lettres de M. Tarbé, ministre des contributions publiques, lors de la séance du 29 juin 1791[Discours et production des ministres]p.586
Lecture de deux lettres de M. Tarbé, ministre des contributions publiques, lors de la séance du 29 juin 1791[Discours et production des ministres]p.586
Lecture d'une lettre du sieur Merhel, citoyen de Bordeaux concernant son dévouement à la défense des frontières, lors de la séance du 29 juin 1791[Lettre]pp.586-587
Lecture d'une lettre du sieur Merhel, citoyen de Bordeaux concernant son dévouement à la défense des frontières, lors de la séance du 29 juin 1791[Lettre]pp.586-587
Discussion au sujet de la plainte de M. d'Ambly contre 3 communautés qui ont été le menacer lui et sa famille pour avoir des fusils, lors de la séance du 29 juin 1791[Discussion]p.587
Discussion au sujet de la plainte de M. d'Ambly contre 3 communautés qui ont été le menacer lui et sa famille pour avoir des fusils, lors de la séance du 29 juin 1791[Discussion]p.587
Rapport par M. de Noailles sur les officiers français servant à l’étranger, lors de la séance du 29 juin 1791[Rapport]p.587
Rapport par M. de Noailles sur les officiers français servant à l’étranger, lors de la séance du 29 juin 1791[Rapport]p.587
Discussion du projet de décret sur les officiers français servant à l’étranger, lors de la séance du 29 juin 1791[Discussion]pp.587-588
Discussion du projet de décret sur les officiers français servant à l’étranger, lors de la séance du 29 juin 1791[Discussion]pp.587-588
Renvoi au comité militaire du projet de décret sur les officiers français servant à l’étranger, lors de la séance du 29 juin 1791[Renvoi aux comités]p.588
Renvoi au comité militaire du projet de décret sur les officiers français servant à l’étranger, lors de la séance du 29 juin 1791[Renvoi aux comités]p.588
Projet de décret du licenciement des gardes du corps, lors de la séance du 29 juin 1791[Projet de décret]p.588
Projet de décret du licenciement des gardes du corps, lors de la séance du 29 juin 1791[Projet de décret]p.588
Discussion et ajournement du projet de décret du licenciement des gardes du corps, lors de la séance du 29 juin 1791[Discussion]pp.588-589
Discussion et ajournement du projet de décret du licenciement des gardes du corps, lors de la séance du 29 juin 1791[Discussion]pp.588-589
Lettre de plusieurs citoyens du département de l'Oise concernant la départ du roi, lors de la séance du 29 juin 1791[Lettre]p.589
Lettre de plusieurs citoyens du département de l'Oise concernant la départ du roi, lors de la séance du 29 juin 1791[Lettre]p.589
Adoption d'une motion sur les lettres de plusieurs citoyens du département de l'Oise concernant la départ du roi, lors de la séance du 29 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.589
Adoption d'une motion sur les lettres de plusieurs citoyens du département de l'Oise concernant la départ du roi, lors de la séance du 29 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.589
Lecture de la liste des membres qui doivent assister à la procession du 30 juin à Saint-Germain-l’Auxerrois, lors de la séance du 29 juin 1791[Déroulement des séances]p.589
Lecture de la liste des membres qui doivent assister à la procession du 30 juin à Saint-Germain-l’Auxerrois, lors de la séance du 29 juin 1791[Déroulement des séances]p.589
Rapport et projet de décret par M. Duport sur une fédération générale, lors de la séance du 29 juin 1791[Projet de décret]pp.589-591
Rapport et projet de décret par M. Duport sur une fédération générale, lors de la séance du 29 juin 1791[Projet de décret]pp.589-591
Discussion et rejet du projet de décret par M. Duport sur une fédération générale, lors de la séance du 29 juin 1791, lors de la séance du 29 juin 1791[Discussion]pp.591-595Rewbell Jean FrançoisBuzot François-NicolasTuault de la Bouverie Joseph GolvenAndré Antoine Balthazar d'Bouteville-Dumetz Gislain-LouisLucas Jean-Baptiste JosephDuport Adrien JeanBeauharnais Alexandre François, vicomte deCamus Armand GastonDémeunier Jean NicolasPétion de Villeneuve JéromeLe Chapelier Isaac René GuyLanjuinais Jean Denis
Discussion et rejet du projet de décret par M. Duport sur une fédération générale, lors de la séance du 29 juin 1791, lors de la séance du 29 juin 1791[Discussion]pp.591-595
Rewbell Jean FrançoisBuzot François-NicolasTuault de la Bouverie Joseph GolvenAndré Antoine Balthazar d'Bouteville-Dumetz Gislain-LouisLucas Jean-Baptiste JosephDuport Adrien JeanBeauharnais Alexandre François, vicomte deCamus Armand GastonDémeunier Jean NicolasPétion de Villeneuve JéromeLe Chapelier Isaac René GuyLanjuinais Jean Denis
Admission à la Barre, après demande de M. La Fayette, des détachements des gardes nationales de Varennes, de Sainte-Menehould , de Châlons et des autres villes de la route que le roi a parcourue, lors de la séance du 29 juin 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.595-596
Admission à la Barre, après demande de M. La Fayette, des détachements des gardes nationales de Varennes, de Sainte-Menehould , de Châlons et des autres villes de la route que le roi a parcourue, lors de la séance du 29 juin 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.595-596
Réponse de M. le Président à la députation des gardes nationales de Varennes, de Sainte-Menehould , de Châlons et des autres villes de la route que le roi a parcourue, lors de la séance du 29 juin 1791[Déroulement des séances]p.596
Réponse de M. le Président à la députation des gardes nationales de Varennes, de Sainte-Menehould , de Châlons et des autres villes de la route que le roi a parcourue, lors de la séance du 29 juin 1791[Déroulement des séances]p.596
Retour de congé de M. Monneron aîné, lors de la séance du 29 juin 1791[Déroulement des séances]p.596
Retour de congé de M. Monneron aîné, lors de la séance du 29 juin 1791[Déroulement des séances]p.596
Infos
Référence bibliographique
29 juin 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 586-596.
Langue
Français
Nombre de pages
11
Première page
586
Dernière page
596
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/1b623e4b-839e-4959-8835-ea232fea178e/manifest
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