Table des matières
Résumé de l'adresse du comité de surveillance de la commune de Bon-air-sur-Loire (Saône-et-Loire) qui félicite la Convention sur le décret du 18 floréal et joint un hymne chanté à la fête célébrée le 20 prairial, lors de la séance du 5 thermidor an II (23 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.432
Résumé de l'adresse du comité de surveillance de la commune de Bon-air-sur-Loire (Saône-et-Loire) qui félicite la Convention sur le décret du 18 floréal et joint un hymne chanté à la fête célébrée le 20 prairial, lors de la séance du 5 thermidor an II (23 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.432
Adresse des canonniers du second régiment d'artillerie en batterie aux lignes de l'armée du Rhin qui envoient des couplets dédiés à la nature, la raison, la philosophie, l'intelligence, la vertu et la liberté, lors de la séance du 5 thermidor an II (23 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.433-434
Adresse des canonniers du second régiment d'artillerie en batterie aux lignes de l'armée du Rhin qui envoient des couplets dédiés à la nature, la raison, la philosophie, l'intelligence, la vertu et la liberté, lors de la séance du 5 thermidor an II (23 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.433-434
Adresse du conseil général, du comité de surveillance, de la justice de paix et de la société populaire de Collobrières (Var) qui félicitent la Convention sur ses travaux et font part de la fabrication de salpêtre, lors de la séance du 5 thermidor an II (23 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.434-435
Adresse du conseil général, du comité de surveillance, de la justice de paix et de la société populaire de Collobrières (Var) qui félicitent la Convention sur ses travaux et font part de la fabrication de salpêtre, lors de la séance du 5 thermidor an II (23 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.434-435
Lettre du représentant du peuple dans les départements maritimes qui annonce la souscription faite par l'état-major et l'équipage du vaisseau Le Superbe, lors de la séance du 5 thermidor an II (23 juillet 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.438-439
Lettre du représentant du peuple dans les départements maritimes qui annonce la souscription faite par l'état-major et l'équipage du vaisseau Le Superbe, lors de la séance du 5 thermidor an II (23 juillet 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.438-439
Don patriotique d'un citoyen qui veut rester anonyme de 1200 livres destinées à la famille du citoyen Lechaux, magistrat de Maubeuge qui a été blessé au combat, lors de la séance du 5 thermidor an II (23 juillet 1794)[Don patriotique et hommage]pp.440-441
Don patriotique d'un citoyen qui veut rester anonyme de 1200 livres destinées à la famille du citoyen Lechaux, magistrat de Maubeuge qui a été blessé au combat, lors de la séance du 5 thermidor an II (23 juillet 1794)[Don patriotique et hommage]pp.440-441
Rapport de Lozeau, au nom du comité d'aliénation et des domaines réunis, relatif à la pétition du citoyen Perné de Bourg (Ain) tendant à obtenir la résiliation d'une adjudication, lors de la séance du 5 thermidor an II (23 juillet 1794)[Rapport]p.441
Rapport de Lozeau, au nom du comité d'aliénation et des domaines réunis, relatif à la pétition du citoyen Perné de Bourg (Ain) tendant à obtenir la résiliation d'une adjudication, lors de la séance du 5 thermidor an II (23 juillet 1794)[Rapport]p.441
Décret, présenté par Loizeau au nom des comités d'aliénation et des domaines, statuant un non-lieu à délibérer sur la pétition du citoyen Porné tendant à obtenir la résiliation d'une adjudication, lors de la séance du 5 thermidor an II (23 juillet 1794)[Décret]p.441
Décret, présenté par Loizeau au nom des comités d'aliénation et des domaines, statuant un non-lieu à délibérer sur la pétition du citoyen Porné tendant à obtenir la résiliation d'une adjudication, lors de la séance du 5 thermidor an II (23 juillet 1794)[Décret]p.441
Rapport de Lozeau, au nom des comités d'aliénation et domaines réunis, relatif à la loi du 29 septembre 1793 sur la fixation du maximum, lors de la séance du 5 thermidor an II (23 juillet 1794)[Rapport]pp.444-445
Rapport de Lozeau, au nom des comités d'aliénation et domaines réunis, relatif à la loi du 29 septembre 1793 sur la fixation du maximum, lors de la séance du 5 thermidor an II (23 juillet 1794)[Rapport]pp.444-445
Décret, présenté par Lozeau au nom du comité d'aliénation et des domaines réunis, modifiant la loi du 29 septembre 1793 relative à la fixation du maximum, lors de la séance du 5 thermidor an II (23 juillet 1794)[Décret]p.445
Décret, présenté par Lozeau au nom du comité d'aliénation et des domaines réunis, modifiant la loi du 29 septembre 1793 relative à la fixation du maximum, lors de la séance du 5 thermidor an II (23 juillet 1794)[Décret]p.445
Rapport de Sallengros, au nom du comité des secours publics, concernant la pétition du citoyen Augé, lieutenant-colonel d'artillerie, lors de la séance du 5 thermidor an II (23 juillet 1794)[Rapport]pp.445-446
Rapport de Sallengros, au nom du comité des secours publics, concernant la pétition du citoyen Augé, lieutenant-colonel d'artillerie, lors de la séance du 5 thermidor an II (23 juillet 1794)[Rapport]pp.445-446
Décret, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Augé, lieutenant-colonel d'artillerie, la somme de 1000 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 5 thermidor an II (23 juillet 1794)[Décret]p.446
Décret, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Augé, lieutenant-colonel d'artillerie, la somme de 1000 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 5 thermidor an II (23 juillet 1794)[Décret]p.446
Décret, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Gosset, sous-lieutenant au 2e bataillon des tirailleurs, la somme de 400 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 5 thermidor an II (23 juillet 1794)[Décret]p.446
Décret, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Gosset, sous-lieutenant au 2e bataillon des tirailleurs, la somme de 400 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 5 thermidor an II (23 juillet 1794)[Décret]p.446
Décret, présenté par Briez au nom du comité de salut public, accordant au citoyen Tisserand, sergent au 1er bataillon des Vosges, la somme de 120 livres et aux citoyens Guyon et Vilmain, cultivateurs, la somme de 200 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 5 thermidor an II (23 juillet 1794)[Décret]p.446
Décret, présenté par Briez au nom du comité de salut public, accordant au citoyen Tisserand, sergent au 1er bataillon des Vosges, la somme de 120 livres et aux citoyens Guyon et Vilmain, cultivateurs, la somme de 200 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 5 thermidor an II (23 juillet 1794)[Décret]p.446
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant aux citoyens Amon, Boulissière, Fillon, Massonneau, volontaires du bataillon de la 1re réquisition d'Angers, la somme de 250 livres chacun à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 5 thermidor an II (23 juillet 1794)[Décret]p.446
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant aux citoyens Amon, Boulissière, Fillon, Massonneau, volontaires du bataillon de la 1re réquisition d'Angers, la somme de 250 livres chacun à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 5 thermidor an II (23 juillet 1794)[Décret]p.446
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Dupuis la somme de 300 livres à titre de secours et indemnité après 3 mois de détention, lors de la séance du 5 thermidor an II (23 juillet 1794)[Décret]p.447
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Dupuis la somme de 300 livres à titre de secours et indemnité après 3 mois de détention, lors de la séance du 5 thermidor an II (23 juillet 1794)[Décret]p.447
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Debonne, serrurier de Vaugirard, la somme de 100 livres à titre de secours et indemnité après un mois de détention, lors de la séance du 5 thermidor an II (23 juillet 1794)[Décret]p.447
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Debonne, serrurier de Vaugirard, la somme de 100 livres à titre de secours et indemnité après un mois de détention, lors de la séance du 5 thermidor an II (23 juillet 1794)[Décret]p.447
Décret, présenté par Ducos au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Briher, caporal au 5e bataillon du Nord, la somme de 300 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 5 thermidor an II (23 juillet 1794)[Décret]p.447
Décret, présenté par Ducos au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Briher, caporal au 5e bataillon du Nord, la somme de 300 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 5 thermidor an II (23 juillet 1794)[Décret]p.447
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Legal, matelot, une somme de 800 livres à titre de secours et indemnité après plus de 8 mois de détention, lors de la séance du 5 thermidor an II (23 juillet 1794)[Décret]p.447
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Legal, matelot, une somme de 800 livres à titre de secours et indemnité après plus de 8 mois de détention, lors de la séance du 5 thermidor an II (23 juillet 1794)[Décret]p.447
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Contamin, serrurier, la somme de 300 livres à titre de secours et indemnité après 3 mois de détention, lors de la séance du 5 thermidor an II (23 juillet 1794)[Décret]p.447
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Contamin, serrurier, la somme de 300 livres à titre de secours et indemnité après 3 mois de détention, lors de la séance du 5 thermidor an II (23 juillet 1794)[Décret]p.447
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Gay la somme de 200 livres à titre de secours et indemnité après 2 mois de détention, lors de la séance du 5 thermidor an II (23 juillet 1794)[Décret]p.447
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Gay la somme de 200 livres à titre de secours et indemnité après 2 mois de détention, lors de la séance du 5 thermidor an II (23 juillet 1794)[Décret]p.447
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne veuve Ruelle la somme de 600 livres à titre de secours et indemnité après 6 mois de détention, lors de la séance du 5 thermidor an II (23 juillet 1794)[Décret]p.448
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne veuve Ruelle la somme de 600 livres à titre de secours et indemnité après 6 mois de détention, lors de la séance du 5 thermidor an II (23 juillet 1794)[Décret]p.448
Décret, présenté par Ducos au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Royer, veuve Pillot la somme de 300 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 5 thermidor an II (23 juillet 1794)[Décret]p.448
Décret, présenté par Ducos au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Royer, veuve Pillot la somme de 300 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 5 thermidor an II (23 juillet 1794)[Décret]p.448
Rapport de Barère, au nom du comité de salut public, concernant les succès des armées d'Italie, des Pyrénées-Orientales, du Rhin, de Sambre-et-Meuse et du Nord, en s'appuyant sur les lettres des envoyés en mission, lors de la séance du 5 thermidor an II (23 juillet 1794)[Rapport]pp.448-452
Rapport de Barère, au nom du comité de salut public, concernant les succès des armées d'Italie, des Pyrénées-Orientales, du Rhin, de Sambre-et-Meuse et du Nord, en s'appuyant sur les lettres des envoyés en mission, lors de la séance du 5 thermidor an II (23 juillet 1794)[Rapport]pp.448-452
Décret, présenté par Barère au nom des comités de salut public et de sûreté générale, relatif aux fonctionnaires destitués, suspendus ou remplacés, lors de la séance du 5 thermidor an II (23 juillet 1794)[Décret]pp.452-453
Décret, présenté par Barère au nom des comités de salut public et de sûreté générale, relatif aux fonctionnaires destitués, suspendus ou remplacés, lors de la séance du 5 thermidor an II (23 juillet 1794)[Décret]pp.452-453
Infos
Référence bibliographique
Séance du 5 thermidor an II (23 juillet 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1982. pp. 430-458.
Langue
Français
Nombre de pages
29
Première page
430
Dernière page
458
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f37622ff-0040-4f5a-a29a-a42f1e69a85b/manifest
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