Table des matières
Lettre de M. Charon, officier municipal de la ville de Paris, concernant les cendres de Voltaire, lors de la séance du 8 mai 1791[Lettre]p.661
Lettre de M. Charon, officier municipal de la ville de Paris, concernant les cendres de Voltaire, lors de la séance du 8 mai 1791[Lettre]p.661
Projet de décret proposé par M. Regnaud concernant les cendres de Voltaire et leur nouvelle collocation dans l'église de Romilly, lors de la séance du 8 mai 1791[Décret]p.661
Projet de décret proposé par M. Regnaud concernant les cendres de Voltaire et leur nouvelle collocation dans l'église de Romilly, lors de la séance du 8 mai 1791[Décret]p.661
Discussion concernant le projet de décret de M. Regnaud relatif aux cendres de Voltaire et leur nouvelle collocation dans l'église de Romilly, lors de la séance du 8 mai 1791[Discussion]p.661
Discussion concernant le projet de décret de M. Regnaud relatif aux cendres de Voltaire et leur nouvelle collocation dans l'église de Romilly, lors de la séance du 8 mai 1791[Discussion]p.661
Projet de décret, proposé par M. Vernier, au nom du comité des finances, sur les avances à faire par le Trésor national pour le payement des administrations et des tribunaux, lors de la séance du 8 mai 1791[Projet de décret]pp.661-662
Projet de décret, proposé par M. Vernier, au nom du comité des finances, sur les avances à faire par le Trésor national pour le payement des administrations et des tribunaux, lors de la séance du 8 mai 1791[Projet de décret]pp.661-662
Discussion sur le projet de décret de M. Vernier et sur l'impression des projets de décrets avant de procéder à la délibération, et lors de la séance du 8 mai 1791[Discussion]p.662
Discussion sur le projet de décret de M. Vernier et sur l'impression des projets de décrets avant de procéder à la délibération, et lors de la séance du 8 mai 1791[Discussion]p.662
Annonce de M. Camus, au nom des commissaires de la caisse de l'extraordinaire, que 9 millions d'assignats seront brûlés, lors de la séance du 8 mai 1791[Déroulement des séances]p.662
Annonce de M. Camus, au nom des commissaires de la caisse de l'extraordinaire, que 9 millions d'assignats seront brûlés, lors de la séance du 8 mai 1791[Déroulement des séances]p.662
Décret, proposé par M. Vieillard au nom du comité central de liquidation, relatif à la liquidation de plusieurs offices de judicature, lors de la séance du 8 mai 1791[Décret]pp.662-665
Décret, proposé par M. Vieillard au nom du comité central de liquidation, relatif à la liquidation de plusieurs offices de judicature, lors de la séance du 8 mai 1791[Décret]pp.662-665
Discussion concernant le projet de décret du comité comité central de liquidation, relatif à la liquidation de plusieurs offices de judicature, en particulier la liquidation du sieur Dartis, lors de la séance du 8 mai 1791[Discussion]pp.665-666Le Bois Desguays Jacques FrançoisGarat Aîné DominiqueDevillas Jean-BaptisteVieillard Pierre JacquesFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisThouret Jacques GuillaumeGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisCamus Armand GastonRewbell Jean FrançoisLanjuinais Jean Denis
Discussion concernant le projet de décret du comité comité central de liquidation, relatif à la liquidation de plusieurs offices de judicature, en particulier la liquidation du sieur Dartis, lors de la séance du 8 mai 1791[Discussion]pp.665-666
Le Bois Desguays Jacques FrançoisGarat Aîné DominiqueDevillas Jean-BaptisteVieillard Pierre JacquesFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisThouret Jacques GuillaumeGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisCamus Armand GastonRewbell Jean FrançoisLanjuinais Jean Denis
Adoption des articles 1 et 2 du projet de décret proposé par M. Rœderer pour les comités des contributions publiques, des finances, des domaines et d'agriculture et de commerce concernant l'organisation des corps de finances, lors de la séance du 8 mai 1791[Décret]p.666
Adoption des articles 1 et 2 du projet de décret proposé par M. Rœderer pour les comités des contributions publiques, des finances, des domaines et d'agriculture et de commerce concernant l'organisation des corps de finances, lors de la séance du 8 mai 1791[Décret]p.666
Adoption de l'article 3 du projet de décret proposé par M. Rœderer pour les comités des contributions publiques, des finances, des domaines et d'agriculture et de commerce concernant l'organisation des corps de finances, lors de la séance du 8 mai 1791[Décret]p.667
Adoption de l'article 3 du projet de décret proposé par M. Rœderer pour les comités des contributions publiques, des finances, des domaines et d'agriculture et de commerce concernant l'organisation des corps de finances, lors de la séance du 8 mai 1791[Décret]p.667
Interventions sur un prétendu manifeste de Léopold II empereur d’occident qui circule dans la capitale, lors de la séance du 8 mai 1791[Déroulement des séances]p.667
Interventions sur un prétendu manifeste de Léopold II empereur d’occident qui circule dans la capitale, lors de la séance du 8 mai 1791[Déroulement des séances]p.667
Suite de la discussion des articles généraux concernant l'organisation des corps de finances, en particulier sur l'article 4, lors de la séance du 8 mai 1791[Discussion]pp.667-668
Suite de la discussion des articles généraux concernant l'organisation des corps de finances, en particulier sur l'article 4, lors de la séance du 8 mai 1791[Discussion]pp.667-668
Adoption de l'article 4 du décret concernant l'organisation des corps de finances, lors de la séance du 8 mai 1791[Décret]p.668
Adoption de l'article 4 du décret concernant l'organisation des corps de finances, lors de la séance du 8 mai 1791[Décret]p.668
Clôture de la séance du 8 mai 1791[Déroulement des séances]p.668
Clôture de la séance du 8 mai 1791[Déroulement des séances]p.668
Infos
Référence bibliographique
8 mai 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 661-668.
Langue
Français
Nombre de pages
8
Première page
661
Dernière page
668
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/cad57d79-1084-4575-9363-f56f02114a3a/manifest
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