Table des matières
1. Félicitations adressées à la Convention pour l’énergie déployée les 9 et 10 thermidor, par a) les commis du district de Roc-Libre (ci-devant Rocroi, Ardennes), b) la société républicaine de Moirans (Jura), c) le 1er bataillon de la 86e demi-brigade au bivouac de Signy-Montlibert (Ardennes), d) le conseil général, le comité de surveillance et la société populaire de Marcoussis (Seine-et-Oise), e) le comité de surveillance de Casteljaloux (Lot-et-Garonne), f) la société populaire de Noirax (Lot-et-Garonne), g) le conseil général du Puy (Haute-Loire), h) le conseil général de Mont-Clergot (ci-devant Saint-Vincent, Haute-Loire), i) les sans-culottes de la société du canton de Rosières (Haute-Loire), j) les maires, officiers municipaux et conseil général de Draguignan (Var), k) la société des Amis de la Constitution de Donzac (Lot-et-Garonne), 1) le conseil général de Vitteaux (Côte d’Or), m) la société populaire du canton de Perreux (Loire), n) la société populaire de Cahors (Lot), o) les habitants du pays d’Aure composant la société populaire d’Arreau (Hautes-Pyrénées), p) la société montagnarde d’Embrun (Hautes-Alpes), q) la société populaire de Rouvray (Côte d’Or), r) la garde nationale de Sarlat (Dordogne), s) la 25e demi-brigade au bivouac près de Kaiserslautern, 5e division de l’Armée du Rhin, t) les administrateurs du département du Mont-Terrible, u) le tribunal criminel militaire près l’armée du siège du Quesnoy, v) le conseil général, la municipalité, le tribunal de paix de la commune et du canton de Montagne-le-Forêt (ci-devant Saint-Aubin-du-Cormier, Ille-et-Vilaine), w) les autorités constituées et la société populaire de Tournan (Seine-et-Marne), x) le conseil général de Joudes et Martin (ci-devant Saint-Martin-du-Mont, Saône-et-Loire), y) la municipalité de Tarascon (Ariège)pp.421-430
1. Félicitations adressées à la Convention pour l’énergie déployée les 9 et 10 thermidor, par a) les commis du district de Roc-Libre (ci-devant Rocroi, Ardennes), b) la société républicaine de Moirans (Jura), c) le 1er bataillon de la 86e demi-brigade au bivouac de Signy-Montlibert (Ardennes), d) le conseil général, le comité de surveillance et la société populaire de Marcoussis (Seine-et-Oise), e) le comité de surveillance de Casteljaloux (Lot-et-Garonne), f) la société populaire de Noirax (Lot-et-Garonne), g) le conseil général du Puy (Haute-Loire), h) le conseil général de Mont-Clergot (ci-devant Saint-Vincent, Haute-Loire), i) les sans-culottes de la société du canton de Rosières (Haute-Loire), j) les maires, officiers municipaux et conseil général de Draguignan (Var), k) la société des Amis de la Constitution de Donzac (Lot-et-Garonne), 1) le conseil général de Vitteaux (Côte d’Or), m) la société populaire du canton de Perreux (Loire), n) la société populaire de Cahors (Lot), o) les habitants du pays d’Aure composant la société populaire d’Arreau (Hautes-Pyrénées), p) la société montagnarde d’Embrun (Hautes-Alpes), q) la société populaire de Rouvray (Côte d’Or), r) la garde nationale de Sarlat (Dordogne), s) la 25e demi-brigade au bivouac près de Kaiserslautern, 5e division de l’Armée du Rhin, t) les administrateurs du département du Mont-Terrible, u) le tribunal criminel militaire près l’armée du siège du Quesnoy, v) le conseil général, la municipalité, le tribunal de paix de la commune et du canton de Montagne-le-Forêt (ci-devant Saint-Aubin-du-Cormier, Ille-et-Vilaine), w) les autorités constituées et la société populaire de Tournan (Seine-et-Marne), x) le conseil général de Joudes et Martin (ci-devant Saint-Martin-du-Mont, Saône-et-Loire), y) la municipalité de Tarascon (Ariège)pp.421-430
Félicitations adressées à la Convention pour l’énergie déployée les 9 et 10 thermidor, par le conseil général, le comité de surveillance et la société populaire de Marcoussis (Seine-et-Oise), lors de la séance du 8 fructidor an II (25 août 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.422-423
Félicitations adressées à la Convention pour l’énergie déployée les 9 et 10 thermidor, par le conseil général, le comité de surveillance et la société populaire de Marcoussis (Seine-et-Oise), lors de la séance du 8 fructidor an II (25 août 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.422-423
Félicitations adressées à la Convention pour l’énergie déployée les 9 et 10 thermidor, par le conseil général, la municipalité, le tribunal de paix de la commune et du canton de Montagne-le-Forêt (ci-devant Saint-Aubin-du-Cormier, Ille-et-Vilaine), lors de la séance du 8 fructidor an II (25 août 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.429
Félicitations adressées à la Convention pour l’énergie déployée les 9 et 10 thermidor, par le conseil général, la municipalité, le tribunal de paix de la commune et du canton de Montagne-le-Forêt (ci-devant Saint-Aubin-du-Cormier, Ille-et-Vilaine), lors de la séance du 8 fructidor an II (25 août 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.429
19. La Convention approuve les deux arrêtés pris les 12 et 17 thermidor par le représentant Maignet dont la mission est attaquée par des pétitionnaires appuyés par le représentant Rovère. Longue discussion et décret de renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale (Rapporteurs : Berlier, Cambon)pp.437-441
19. La Convention approuve les deux arrêtés pris les 12 et 17 thermidor par le représentant Maignet dont la mission est attaquée par des pétitionnaires appuyés par le représentant Rovère. Longue discussion et décret de renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale (Rapporteurs : Berlier, Cambon)pp.437-441
Discussion au sujet des deux arrêtés pris les 12 et 17 thermidor par le représentant Maignet dont la mission est attaquée par des pétitionnaires appuyés par le représentant Rovère (Rapporteurs : Berlier, Cambon), lors de la séance du 8 fructidor an II (25 août 1794)[Discussion]pp.437-441Théophile BerlierJacques Alexis ThuriotCharles François OudotMoïse BayleÉlie LacosteLouis Joseph CharlierPierre Toussaint Durand de MaillaneFrançois-Louis BourdonJoseph, marquis de Rovère de FontvielleLouis Marie Stanislas FréronPierre Jacques ForestierLouis LouchetPierre RuampsPierre-Joseph CambonBenoît Jean-Baptiste Monestier
Discussion au sujet des deux arrêtés pris les 12 et 17 thermidor par le représentant Maignet dont la mission est attaquée par des pétitionnaires appuyés par le représentant Rovère (Rapporteurs : Berlier, Cambon), lors de la séance du 8 fructidor an II (25 août 1794)[Discussion]pp.437-441
Théophile BerlierJacques Alexis ThuriotCharles François OudotMoïse BayleÉlie LacosteLouis Joseph CharlierPierre Toussaint Durand de MaillaneFrançois-Louis BourdonJoseph, marquis de Rovère de FontvielleLouis Marie Stanislas FréronPierre Jacques ForestierLouis LouchetPierre RuampsPierre-Joseph CambonBenoît Jean-Baptiste Monestier
La Convention décrète le renvoi au comité de sûreté générale de la pétition des députés de la société populaire de Dole (Jura) venus protester contre les vexations qu’ils ont éprouvées de la part du représentant Prost (Rapporteur : Barras ?), lors de la séance du 8 fructidor an II (25 août 1794)[Renvoi aux comités]p.441
La Convention décrète le renvoi au comité de sûreté générale de la pétition des députés de la société populaire de Dole (Jura) venus protester contre les vexations qu’ils ont éprouvées de la part du représentant Prost (Rapporteur : Barras ?), lors de la séance du 8 fructidor an II (25 août 1794)[Renvoi aux comités]p.441
rapport du représentant Oudot au sujet de l'incendie de l’abbaye ci-devant Saint-Germain, lors de la séance du 8 fructidor an II (25 août 1794)[Rapport]p.442
rapport du représentant Oudot au sujet de l'incendie de l’abbaye ci-devant Saint-Germain, lors de la séance du 8 fructidor an II (25 août 1794)[Rapport]p.442
Le comité d’instruction publique est chargé, sur rapport du représentant Oudot, de faire examiner tous les livres et manuscrits rares et d’en publier tout ce qui peut être utile au progrès, aux sciences, aux arts et à la régénération des mœurs, lors de la séance du 8 fructidor an II (25 août 1794)[Renvoi aux comités]p.442
Le comité d’instruction publique est chargé, sur rapport du représentant Oudot, de faire examiner tous les livres et manuscrits rares et d’en publier tout ce qui peut être utile au progrès, aux sciences, aux arts et à la régénération des mœurs, lors de la séance du 8 fructidor an II (25 août 1794)[Renvoi aux comités]p.442
La Convention passe à l’ordre du jour sur des mesures présentées par la société des Jacobins en députation nombreuse, lors de la séance du 8 fructidor an II (25 août 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.443-444
La Convention passe à l’ordre du jour sur des mesures présentées par la société des Jacobins en députation nombreuse, lors de la séance du 8 fructidor an II (25 août 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.443-444
Propositions de Le Cointre (de Versailles) tendant à organiser le gouvernement, lors de la séance du 8 fructidor an II (25 août 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.445-446
Propositions de Le Cointre (de Versailles) tendant à organiser le gouvernement, lors de la séance du 8 fructidor an II (25 août 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.445-446
Projet de décret de Le Cointre (de Versailles) tendant à organiser le gouvernement, lors de la séance du 8 fructidor an II (25 août 1794)[Projet de décret]p.446
Projet de décret de Le Cointre (de Versailles) tendant à organiser le gouvernement, lors de la séance du 8 fructidor an II (25 août 1794)[Projet de décret]p.446
Levée de la séance du 8 fructidor an II (25 août 1794)[Déroulement des séances]p.446
Levée de la séance du 8 fructidor an II (25 août 1794)[Déroulement des séances]p.446
Rapport du représentant Eschassériaux sur la révision de la loi du 11 septembre relative aux subsistances, en annexe à la séance du 8 fructidor an II (25 août 1794)[Rapport]pp.448-452
Rapport du représentant Eschassériaux sur la révision de la loi du 11 septembre relative aux subsistances, en annexe à la séance du 8 fructidor an II (25 août 1794)[Rapport]pp.448-452
Projet de décret du représentant Eschassériaux sur la révision de la loi du 11 septembre relative aux subsistances,en annexe à la séance du 8 fructidor an II (25 août 1794)[Projet de décret]pp.452-453
Projet de décret du représentant Eschassériaux sur la révision de la loi du 11 septembre relative aux subsistances,en annexe à la séance du 8 fructidor an II (25 août 1794)[Projet de décret]pp.452-453
Infos
Référence bibliographique
Séance du 8 fructidor an II (25 août 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1987. pp. 421-453.
Langue
Français
Nombre de pages
33
Première page
421
Dernière page
453
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/0bd96bb8-2c0f-4b53-8e39-6b136c0e6ec8/manifest
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