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PARLEMENTAIRES

Félicitations adressées à la Convention pour l’énergie déployée les 9 et 10 thermidor, par les administrateurs du département du Mont-Terrible, lors de la séance du 8 fructidor an II (25 août 1794)

Archives parlementaires de la Révolution Française

Première série (1787-1799)

Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794)

République française - Convention nationale

Séance du 8 fructidor an II (25 août 1794)

1. Félicitations adressées à la Convention pour l’énergie déployée les 9 et 10 thermidor, par a) les commis du district de Roc-Libre (ci-devant Rocroi, Ardennes), b) la société républicaine de Moirans (Jura), c) le 1er bataillon de la 86e demi-brigade au bivouac de Signy-Montlibert (Ardennes), d) le conseil général, le comité de surveillance et la société populaire de Marcoussis (Seine-et-Oise), e) le comité de surveillance de Casteljaloux (Lot-et-Garonne), f) la société populaire de Noirax (Lot-et-Garonne), g) le conseil général du Puy (Haute-Loire), h) le conseil général de Mont-Clergot (ci-devant Saint-Vincent, Haute-Loire), i) les sans-culottes de la société du canton de Rosières (Haute-Loire), j) les maires, officiers municipaux et conseil général de Draguignan (Var), k) la société des Amis de la Constitution de Donzac (Lot-et-Garonne), 1) le conseil général de Vitteaux (Côte d’Or), m) la société populaire du canton de Perreux (Loire), n) la société populaire de Cahors (Lot), o) les habitants du pays d’Aure composant la société populaire d’Arreau (Hautes-Pyrénées), p) la société montagnarde d’Embrun (Hautes-Alpes), q) la société populaire de Rouvray (Côte d’Or), r) la garde nationale de Sarlat (Dordogne), s) la 25e demi-brigade au bivouac près de Kaiserslautern, 5e division de l’Armée du Rhin, t) les administrateurs du département du Mont-Terrible, u) le tribunal criminel militaire près l’armée du siège du Quesnoy, v) le conseil général, la municipalité, le tribunal de paix de la commune et du canton de Montagne-le-Forêt (ci-devant Saint-Aubin-du-Cormier, Ille-et-Vilaine), w) les autorités constituées et la société populaire de Tournan (Seine-et-Marne), x) le conseil général de Joudes et Martin (ci-devant Saint-Martin-du-Mont, Saône-et-Loire), y) la municipalité de Tarascon (Ariège)