Table des matières
Discussion et adoption du procès-verbal de la séance du 7 avril 1791 au soir, lors de la séance du 9 avril 1791[Déroulement des séances]p.657
Discussion et adoption du procès-verbal de la séance du 7 avril 1791 au soir, lors de la séance du 9 avril 1791[Déroulement des séances]p.657
Rapport du comité d'emplacement sur le logement de divers directoires, lors de la séance du 9 avril 1791[Rapport]p.658
Rapport du comité d'emplacement sur le logement de divers directoires, lors de la séance du 9 avril 1791[Rapport]p.658
Décrets du comité d'emplacement sur le logement de divers directoires, lors de la séance du 9 avril 1791[Décret]pp.658-659
Décrets du comité d'emplacement sur le logement de divers directoires, lors de la séance du 9 avril 1791[Décret]pp.658-659
Décret du comité d’aliénation sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 9 avril 1791[Décret]p.659
Décret du comité d’aliénation sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 9 avril 1791[Décret]p.659
Décret du comité ecclésiastique réunissant en une seule les paroisses de Noyon, lors de la séance du 9 avril 1791[Décret]p.659
Décret du comité ecclésiastique réunissant en une seule les paroisses de Noyon, lors de la séance du 9 avril 1791[Décret]p.659
Décret du comité ecclésiastique sur les paroisses de Tours, Quimper, Nevers et Angers, lors de la séance du 9 avril 1791[Décret]pp.659-660
Décret du comité ecclésiastique sur les paroisses de Tours, Quimper, Nevers et Angers, lors de la séance du 9 avril 1791[Décret]pp.659-660
Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 9 avril 1791[Discussion]pp.660-672
Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 9 avril 1791[Discussion]pp.660-672
Décision de réunir marine et colonies dans un seul département, lors de la séance du 9 avril 1791[Déroulement des séances]p.672
Décision de réunir marine et colonies dans un seul département, lors de la séance du 9 avril 1791[Déroulement des séances]p.672
Discussion des deux lettres du ministre de la marine au sujet des officiers intermédiaires de la marine, lors de la séance du 9 avril 1791[Discussion]pp.673-675Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtiennePrieur de la Marne Pierre LouisBouche Charles-FrançoisGarat Aîné DominiqueCamus Armand GastonGaultier de Biauzat Jean-FrançoisAndré Antoine Balthazar d'Dubois-Crancé Edmond LouisTronchet François DenisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBureaux de Pusy Jean XavierDuquesnoy Adrien CyprienLa Révellière-Lépeaux Louis Marie de
Discussion des deux lettres du ministre de la marine au sujet des officiers intermédiaires de la marine, lors de la séance du 9 avril 1791[Discussion]pp.673-675
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtiennePrieur de la Marne Pierre LouisBouche Charles-FrançoisGarat Aîné DominiqueCamus Armand GastonGaultier de Biauzat Jean-FrançoisAndré Antoine Balthazar d'Dubois-Crancé Edmond LouisTronchet François DenisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBureaux de Pusy Jean XavierDuquesnoy Adrien CyprienLa Révellière-Lépeaux Louis Marie de
Décret renvoyant aux comités de la marine et des pensions réunis des deux lettres du ministre de la marine au sujet des officiers intermédiaires de la marine, lors de la séance du 9 avril 1791[Décret]p.675
Décret renvoyant aux comités de la marine et des pensions réunis des deux lettres du ministre de la marine au sujet des officiers intermédiaires de la marine, lors de la séance du 9 avril 1791[Décret]p.675
Election d'un président et de trois secrétaires, et conclusion de la séance du matin du 9 avril 1791[Déroulement des séances]p.675
Election d'un président et de trois secrétaires, et conclusion de la séance du matin du 9 avril 1791[Déroulement des séances]p.675
Infos
Référence bibliographique
Séance du matin.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 657-675.
Langue
Français
Nombre de pages
19
Première page
657
Dernière page
675
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b406191f-53a6-48d6-88ff-682155a31afc/manifest
Modifié le
