Table des matières
Discussion et adoption du procès-verbal de la séance du 7 avril 1791 au soir, lors de la séance du 9 avril 1791[Déroulement des séances]p.657
Discussion et adoption du procès-verbal de la séance du 7 avril 1791 au soir, lors de la séance du 9 avril 1791[Déroulement des séances]p.657
Rapport du comité d'emplacement sur le logement de divers directoires, lors de la séance du 9 avril 1791[Rapport]p.658
Rapport du comité d'emplacement sur le logement de divers directoires, lors de la séance du 9 avril 1791[Rapport]p.658
Décrets du comité d'emplacement sur le logement de divers directoires, lors de la séance du 9 avril 1791[Décret]pp.658-659
Décrets du comité d'emplacement sur le logement de divers directoires, lors de la séance du 9 avril 1791[Décret]pp.658-659
Décret du comité d’aliénation sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 9 avril 1791[Décret]p.659
Décret du comité d’aliénation sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 9 avril 1791[Décret]p.659
Décret du comité ecclésiastique réunissant en une seule les paroisses de Noyon, lors de la séance du 9 avril 1791[Décret]p.659
Décret du comité ecclésiastique réunissant en une seule les paroisses de Noyon, lors de la séance du 9 avril 1791[Décret]p.659
Décret du comité ecclésiastique sur les paroisses de Tours, Quimper, Nevers et Angers, lors de la séance du 9 avril 1791[Décret]pp.659-660
Décret du comité ecclésiastique sur les paroisses de Tours, Quimper, Nevers et Angers, lors de la séance du 9 avril 1791[Décret]pp.659-660
Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 9 avril 1791[Discussion]pp.660-672
Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 9 avril 1791[Discussion]pp.660-672
Décision de réunir marine et colonies dans un seul département, lors de la séance du 9 avril 1791[Déroulement des séances]p.672
Décision de réunir marine et colonies dans un seul département, lors de la séance du 9 avril 1791[Déroulement des séances]p.672
Discussion des deux lettres du ministre de la marine au sujet des officiers intermédiaires de la marine, lors de la séance du 9 avril 1791[Discussion]pp.673-675Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtiennePrieur de la Marne Pierre LouisBouche Charles-FrançoisGarat Aîné DominiqueCamus Armand GastonGaultier de Biauzat Jean-FrançoisAndré Antoine Balthazar d'Dubois-Crancé Edmond LouisTronchet François DenisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBureaux de Pusy Jean XavierDuquesnoy Adrien CyprienLa Révellière-Lépeaux Louis Marie de
Discussion des deux lettres du ministre de la marine au sujet des officiers intermédiaires de la marine, lors de la séance du 9 avril 1791[Discussion]pp.673-675
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtiennePrieur de la Marne Pierre LouisBouche Charles-FrançoisGarat Aîné DominiqueCamus Armand GastonGaultier de Biauzat Jean-FrançoisAndré Antoine Balthazar d'Dubois-Crancé Edmond LouisTronchet François DenisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBureaux de Pusy Jean XavierDuquesnoy Adrien CyprienLa Révellière-Lépeaux Louis Marie de
Décret renvoyant aux comités de la marine et des pensions réunis des deux lettres du ministre de la marine au sujet des officiers intermédiaires de la marine, lors de la séance du 9 avril 1791[Décret]p.675
Décret renvoyant aux comités de la marine et des pensions réunis des deux lettres du ministre de la marine au sujet des officiers intermédiaires de la marine, lors de la séance du 9 avril 1791[Décret]p.675
Election d'un président et de trois secrétaires, et conclusion de la séance du matin du 9 avril 1791[Déroulement des séances]p.675
Election d'un président et de trois secrétaires, et conclusion de la séance du matin du 9 avril 1791[Déroulement des séances]p.675
Don de l'ouvrage de M. Mentelle ~~Méthode courte et facile pour apprendre aisément, et retenir sans peine, la nouvelle géographie de la France~~, lors de la séance du 9 avril 1791[Don patriotique et hommage]p.676
Don de l'ouvrage de M. Mentelle ~~Méthode courte et facile pour apprendre aisément, et retenir sans peine, la nouvelle géographie de la France~~, lors de la séance du 9 avril 1791[Don patriotique et hommage]p.676
Interventions annonçant la prestation de serment de divers ecclésiastiques fonctionnaires, lors de la séance du 9 avril 1791[Déroulement des séances]p.676
Interventions annonçant la prestation de serment de divers ecclésiastiques fonctionnaires, lors de la séance du 9 avril 1791[Déroulement des séances]p.676
Don à l'Assemblée de 500 livres par les écoliers du collège de Besançon, lors de la séance du 9 avril 1791[Don patriotique et hommage]p.676
Don à l'Assemblée de 500 livres par les écoliers du collège de Besançon, lors de la séance du 9 avril 1791[Don patriotique et hommage]p.676
Nomination d'un président et de trois secrétaires, lors de la séance du 9 avril 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.676
Nomination d'un président et de trois secrétaires, lors de la séance du 9 avril 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.676
Rapport du comité des monnaies sur l’empreinte et la légende des monnaies, lors de la séance du 9 avril 1791[Rapport]pp.677-679
Rapport du comité des monnaies sur l’empreinte et la légende des monnaies, lors de la séance du 9 avril 1791[Rapport]pp.677-679
Discussion du projet de décret du comité des monnaies sur l’empreinte et la légende des monnaies, lors de la séance du 9 avril 1791[Discussion]pp.680-681
Discussion du projet de décret du comité des monnaies sur l’empreinte et la légende des monnaies, lors de la séance du 9 avril 1791[Discussion]pp.680-681
Décret du comité des monnaies sur l’empreinte et la légende des monnaies, lors de la séance du 9 avril 1791[Décret]p.681
Décret du comité des monnaies sur l’empreinte et la légende des monnaies, lors de la séance du 9 avril 1791[Décret]p.681
Décret du comité de la marine sur la pêche dite pêche aux bœufs, lors de la séance du 9 avril 1791[Décret]pp.681-682
Décret du comité de la marine sur la pêche dite pêche aux bœufs, lors de la séance du 9 avril 1791[Décret]pp.681-682
Amendements rejetés du décret du comité de marine sur la pêche dite pêche aux bœufs, lors de la séance du 9 avril 1791[Amendement]p.682
Amendements rejetés du décret du comité de marine sur la pêche dite pêche aux bœufs, lors de la séance du 9 avril 1791[Amendement]p.682
Adoption du décret du comité de la marine sur la pêche dite pêche aux bœufs, lors de la séance du 9 avril 1791[Déroulement des séances]p.682
Adoption du décret du comité de la marine sur la pêche dite pêche aux bœufs, lors de la séance du 9 avril 1791[Déroulement des séances]p.682
Rapport du comité des colonies concernant des citoyens expulsés de Cayenne, lors de la séance du 9 avril 1791[Rapport]p.682
Rapport du comité des colonies concernant des citoyens expulsés de Cayenne, lors de la séance du 9 avril 1791[Rapport]p.682
Décret du comité des colonies concernant des citoyens expulsés de Cayenne, lors de la séance du 9 avril 1791[Décret]pp.682-683
Décret du comité des colonies concernant des citoyens expulsés de Cayenne, lors de la séance du 9 avril 1791[Décret]pp.682-683
Discussion du rapport du comité des colonies concernant des citoyens expulsés de Cayenne, lors de la séance du 9 avril 1791[Discussion]p.683
Discussion du rapport du comité des colonies concernant des citoyens expulsés de Cayenne, lors de la séance du 9 avril 1791[Discussion]p.683
Conclusion de la séance du 9 avril 1791[Déroulement des séances]p.683
Conclusion de la séance du 9 avril 1791[Déroulement des séances]p.683
Infos
Référence bibliographique
9 avril 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 657-683.
Langue
Français
Nombre de pages
27
Première page
657
Dernière page
683
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b406191f-53a6-48d6-88ff-682155a31afc/manifest
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