Table des matières
Lettre des représentants Lacoste et Baudot près les armées du Rhin et de la Moselle, relative aux opérations menées à Wissembourg, lors de la séance du 11 nivôse an II (31 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.496
Lettre des représentants Lacoste et Baudot près les armées du Rhin et de la Moselle, relative aux opérations menées à Wissembourg, lors de la séance du 11 nivôse an II (31 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.496
Demande de congés du citoyen Beauprey, député de l'Orne, lors de la séance du 11 nivôse an II (31 décembre 1793)[Demande de congés]pp.500-501
Demande de congés du citoyen Beauprey, député de l'Orne, lors de la séance du 11 nivôse an II (31 décembre 1793)[Demande de congés]pp.500-501
Décret, présenté par Goupilleau (de Montaigu), annulant les ventes des biens des brigands de la Vendée et renvoi à la commission des émigrés et au comité de législation pour faire un rapport à ce sujet, lors de la séance du 11 nivôse an II (31 décembre 1793)[Décret]p.502
Décret, présenté par Goupilleau (de Montaigu), annulant les ventes des biens des brigands de la Vendée et renvoi à la commission des émigrés et au comité de législation pour faire un rapport à ce sujet, lors de la séance du 11 nivôse an II (31 décembre 1793)[Décret]p.502
Présentation d'une motion par Goupilleau (de Montaigu) et décret de renvoi à la commission des émigrés et au comité de législation, lors de la séance du 11 nivôse an II (31 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.502
Présentation d'une motion par Goupilleau (de Montaigu) et décret de renvoi à la commission des émigrés et au comité de législation, lors de la séance du 11 nivôse an II (31 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.502
Adresse de la société populaire de la commune de Mer (Loir-et-Cher) envoyant les détails de la fête patriotique célébrée dans son église déchristianisée avec la liste des prêtres abjurateurs, lors de la séance du 11 nivôse an II (31 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.503
Adresse de la société populaire de la commune de Mer (Loir-et-Cher) envoyant les détails de la fête patriotique célébrée dans son église déchristianisée avec la liste des prêtres abjurateurs, lors de la séance du 11 nivôse an II (31 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.503
Lettre du représentant Lanot, en mission en Corrèze, informant depuis le quartier général de Meymac de la décapitation des citoyens Lafont, Audin et Pradeloux, insurgés, lors de la séance du 11 nivôse an II (31 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.504
Lettre du représentant Lanot, en mission en Corrèze, informant depuis le quartier général de Meymac de la décapitation des citoyens Lafont, Audin et Pradeloux, insurgés, lors de la séance du 11 nivôse an II (31 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.504
Proclamation du représentant Lanot, en mission en Corrèze, célébrant la déchristianisation, lors de la séance du 11 nivôse an II (31 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.504-505
Proclamation du représentant Lanot, en mission en Corrèze, célébrant la déchristianisation, lors de la séance du 11 nivôse an II (31 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.504-505
Arrêté du représentant Lanot, en mission en Corrèze, relatif aux insurrections dans le district d'Ussel, lors de la séance du 11 nivôse an II (31 décembre 1793)[Arrêté de collectivité]pp.505-506
Arrêté du représentant Lanot, en mission en Corrèze, relatif aux insurrections dans le district d'Ussel, lors de la séance du 11 nivôse an II (31 décembre 1793)[Arrêté de collectivité]pp.505-506
Discours du ministre de la Justice Gohier présentant le citoyen Gaudon, gracié par un décret de la Convention, lors de la séance du 11 nivôse an II (31 décembre 1793)[Discours et production des ministres]p.508
Discours du ministre de la Justice Gohier présentant le citoyen Gaudon, gracié par un décret de la Convention, lors de la séance du 11 nivôse an II (31 décembre 1793)[Discours et production des ministres]p.508
Discours du citoyen Gaudon, gracié de l'exécution capitale, et réponse du Président, lors de la séance du 11 nivôse an II (31 décembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]pp.508-509
Discours du citoyen Gaudon, gracié de l'exécution capitale, et réponse du Président, lors de la séance du 11 nivôse an II (31 décembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]pp.508-509
Don de 3.400 livres transmis par le représentant Roux, de l'Aisne, de la part du citoyen Bardin, de Paris, lors de la séance du 11 nivôse an II (31 décembre 1793)[Don patriotique et hommage]p.509
Don de 3.400 livres transmis par le représentant Roux, de l'Aisne, de la part du citoyen Bardin, de Paris, lors de la séance du 11 nivôse an II (31 décembre 1793)[Don patriotique et hommage]p.509
Motion de Roux, demandant à accorder à la société populaire de Laon la somme découverte dans la maison de Maquette, ci-devant conseiller au Parlement de Paris, lors de la séance du 11 nivôse an II (31 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.509-510
Motion de Roux, demandant à accorder à la société populaire de Laon la somme découverte dans la maison de Maquette, ci-devant conseiller au Parlement de Paris, lors de la séance du 11 nivôse an II (31 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.509-510
Motion de Méaulle demandant la mention honorable pour le sacrifice du citoyen Letort, maire de Saint-Mars-la-Jaille (Loire-Inférieure), lors de la séance du 11 nivôse an II (31 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.514
Motion de Méaulle demandant la mention honorable pour le sacrifice du citoyen Letort, maire de Saint-Mars-la-Jaille (Loire-Inférieure), lors de la séance du 11 nivôse an II (31 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.514
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, accordant 600 livres de secours provisoire au citoyen Tardy pour indemnisation des pertes causées par l'invasion de l'ennemi, lors de la séance du 11 nivôse an II (31 décembre 1793)[Décret]pp.515-516
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, accordant 600 livres de secours provisoire au citoyen Tardy pour indemnisation des pertes causées par l'invasion de l'ennemi, lors de la séance du 11 nivôse an II (31 décembre 1793)[Décret]pp.515-516
Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, relatif au jugement des détenus sous l'ancien régime, lors de la séance du 11 nivôse an II (31 décembre 1793)[Rapport]pp.516-517
Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, relatif au jugement des détenus sous l'ancien régime, lors de la séance du 11 nivôse an II (31 décembre 1793)[Rapport]pp.516-517
Projet de décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, relatif aux lettres de relief des laps de temps, lors de la séance du 11 nivôse an II (31 décembre 1793)[Projet de décret]pp.517-518
Projet de décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, relatif aux lettres de relief des laps de temps, lors de la séance du 11 nivôse an II (31 décembre 1793)[Projet de décret]pp.517-518
Décret, présenté par Enlart au nom du comité d'aliénation et des domaines, sur la pétition des fermiers de Mollière et renclôtures du Marquenterre, lors de la séance du 11 nivôse an II (31 décembre 1793)[Décret]p.518
Décret, présenté par Enlart au nom du comité d'aliénation et des domaines, sur la pétition des fermiers de Mollière et renclôtures du Marquenterre, lors de la séance du 11 nivôse an II (31 décembre 1793)[Décret]p.518
Décret, sur le rapport d'Enlart au nom des comités de la guerre et des finances, relatif au traitement des officiers des tribunaux militaires, lors de la séance du 11 nivôse an II (31 décembre 1793)[Décret]p.518
Décret, sur le rapport d'Enlart au nom des comités de la guerre et des finances, relatif au traitement des officiers des tribunaux militaires, lors de la séance du 11 nivôse an II (31 décembre 1793)[Décret]p.518
Décret, présenté par Rivière au nom du comité de surveillance des vivres, habillements et charrois militaires, accordant au citoyen Daucourt, comptable de Coupery, un délai supplémentaire pour remettre ses comptes, lors de la séance du 11 nivôse an II (31 décembre 1793)[Décret]pp.521-522
Décret, présenté par Rivière au nom du comité de surveillance des vivres, habillements et charrois militaires, accordant au citoyen Daucourt, comptable de Coupery, un délai supplémentaire pour remettre ses comptes, lors de la séance du 11 nivôse an II (31 décembre 1793)[Décret]pp.521-522
Levée de la séance du 11 nivôse an II (31 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.522
Levée de la séance du 11 nivôse an II (31 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.522
Pétition à la barre de la section Guillaume Tell (Paris) dénonçant deux pétitions en faveur des Lyonnais et des détenus comme suspects et réponse du Président, en annexe de la séance du 11 nivôse an II (31 décembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]p.525
Pétition à la barre de la section Guillaume Tell (Paris) dénonçant deux pétitions en faveur des Lyonnais et des détenus comme suspects et réponse du Président, en annexe de la séance du 11 nivôse an II (31 décembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]p.525
Annonce par un officier de la reprise des lignes de Wissembourg et réponse du Président, en annexe de la séance du 11 nivôse an II (31 décembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]p.526
Annonce par un officier de la reprise des lignes de Wissembourg et réponse du Président, en annexe de la séance du 11 nivôse an II (31 décembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]p.526
Discussion relative à la sollicitation d'admission à la barre de citoyens porteurs du vœu de l'assemblée électorale de Paris, en annexe de la séance du 11 nivôse an II (31 décembre 1793)[Discussion]p.527
Discussion relative à la sollicitation d'admission à la barre de citoyens porteurs du vœu de l'assemblée électorale de Paris, en annexe de la séance du 11 nivôse an II (31 décembre 1793)[Discussion]p.527
Motion de Monmayou demandant la question préalable sur l'admission des pétitionnaires de l'assemblée électorale de Paris, en annexe de la séance du 11 nivôse an II (31 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.527
Motion de Monmayou demandant la question préalable sur l'admission des pétitionnaires de l'assemblée électorale de Paris, en annexe de la séance du 11 nivôse an II (31 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.527
Adresse à la barre de colons de Saint-Domingue jurant à la République un attachement inviolable et réponse du Président, en annexe de la séance du 11 nivôse an II (31 décembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]pp.527-528
Adresse à la barre de colons de Saint-Domingue jurant à la République un attachement inviolable et réponse du Président, en annexe de la séance du 11 nivôse an II (31 décembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]pp.527-528
Admission à la barre de Jourdan félicité par Goupilleau (de Montaigu), en annexe de la séance du 11 nivôse an II (31 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.528
Admission à la barre de Jourdan félicité par Goupilleau (de Montaigu), en annexe de la séance du 11 nivôse an II (31 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.528
Annonce par Léonard Bourdon de l'impression et de la distribution du premier numéro des "Annales de la Vertu", en annexe de la séance du 11 nivôse an II (31 décembre 1793)[Discussion]p.528
Annonce par Léonard Bourdon de l'impression et de la distribution du premier numéro des "Annales de la Vertu", en annexe de la séance du 11 nivôse an II (31 décembre 1793)[Discussion]p.528
Infos
Référence bibliographique
Séance du 11 nivôse an II (Mardi 31 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1913. pp. 496-528.
Langue
Français
Nombre de pages
33
Première page
496
Dernière page
528
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/fdf849fc-c614-4e7a-b977-c97697ce511c/manifest
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