Renvoi à la commission des subsistances de la pétition des administrateurs du district d'Ornans (Doubs) informant d'un manque à craindre de subsistances, lors de la séance du 11 nivôse an II (31 décembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Renvoi à la commission des subsistances de la pétition des administrateurs du district d'Ornans (Doubs) informant d'un manque à craindre de subsistances, lors de la séance du 11 nivôse an II (31 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794). 1913. p. 515.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
515
Dernière page
515
Typologie documentaire
Renvoi aux comités
Modifié le