Table des matières
Adresse du directoire du district de Vierzon (Cher) qui félicite la Convention de la punition des infidèles du peuple et promet de poursuivre, de son côté, les traîtres partout et en tout temps, lors de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.614-615
Adresse du directoire du district de Vierzon (Cher) qui félicite la Convention de la punition des infidèles du peuple et promet de poursuivre, de son côté, les traîtres partout et en tout temps, lors de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.614-615
Adresse de la société populaire du canton de Courtomer (Orne), qui témoigne de sa joie à la nouvelle de la découverte de la conjuration et annonce un don déposé à l'administration du canton, lors de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.616
Adresse de la société populaire du canton de Courtomer (Orne), qui témoigne de sa joie à la nouvelle de la découverte de la conjuration et annonce un don déposé à l'administration du canton, lors de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.616
Lettre du citoyen Paré, ministre de l'Intérieur, annonçant l'adresse que la société populaire du canton d'Eperlecques, district de Saint-Omer, lui a envoyé pour témoigner son esprit révolutionnaire et faire part de dons patriotiques, lors de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794)[Discours et production des ministres]p.616
Lettre du citoyen Paré, ministre de l'Intérieur, annonçant l'adresse que la société populaire du canton d'Eperlecques, district de Saint-Omer, lui a envoyé pour témoigner son esprit révolutionnaire et faire part de dons patriotiques, lors de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794)[Discours et production des ministres]p.616
Adresse de la société populaire du canton d'Eperlecques, district de Saint-Omer, envoyée au ministre de l'intérieur Paré pour témoigner l'esprit révolutionnaire et faire part de dons patriotiques, lors de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.616
Adresse de la société populaire du canton d'Eperlecques, district de Saint-Omer, envoyée au ministre de l'intérieur Paré pour témoigner l'esprit révolutionnaire et faire part de dons patriotiques, lors de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.616
Adresse des administrateurs du département du Rhône, séant à Commune-Affranchie, qui témoignent de leur indignation en apprenant de la conjuration et la joie à l'annonce qu'elle avait été déjouée, lors de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.616-617
Adresse des administrateurs du département du Rhône, séant à Commune-Affranchie, qui témoignent de leur indignation en apprenant de la conjuration et la joie à l'annonce qu'elle avait été déjouée, lors de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.616-617
Lettre du représentant Saint-André, en mission dans les départements maritimes, qui annonce des dons pour l'équipement des vaisseaux de la marine, lors de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.617
Lettre du représentant Saint-André, en mission dans les départements maritimes, qui annonce des dons pour l'équipement des vaisseaux de la marine, lors de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.617
Adresse des administrateurs du directoire du département de la Moselle, qui assurent la Convention du dévouement du département au principes de la révolution et l'invitent à rester à son poste, lors de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.617-618
Adresse des administrateurs du directoire du département de la Moselle, qui assurent la Convention du dévouement du département au principes de la révolution et l'invitent à rester à son poste, lors de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.617-618
Adresse de l'administration provisoire du district de la campagne de Commune-Affranchie, qui témoigne de sa reconnaissance à la Convention sur ses glorieux travaux, et jure une union inviolable à la montagne, lors de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.619
Adresse de l'administration provisoire du district de la campagne de Commune-Affranchie, qui témoigne de sa reconnaissance à la Convention sur ses glorieux travaux, et jure une union inviolable à la montagne, lors de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.619
Lettre du citoyen Bouchotte, ministre de la Guerre, présentant les traits héroïques recueillis dans le 5e bataillon de Rhône-et-Loire, lors de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794)[Discours et production des ministres]p.620
Lettre du citoyen Bouchotte, ministre de la Guerre, présentant les traits héroïques recueillis dans le 5e bataillon de Rhône-et-Loire, lors de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794)[Discours et production des ministres]p.620
Lettre du représentant Siblot, en mission dans les départements de la Seine-Inférieure et de l'Eure, qui adresse à la Convention un bordereau de dons patriotiques des citoyens de la commune de Lillebonne, lors de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.623
Lettre du représentant Siblot, en mission dans les départements de la Seine-Inférieure et de l'Eure, qui adresse à la Convention un bordereau de dons patriotiques des citoyens de la commune de Lillebonne, lors de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.623
Lettre du représentant Dumont, en mission dans les départements de la Somme et de l'Oise, qui écris à la Convention que la mort des conjurés réjouit tous les patriotes, lors de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.623
Lettre du représentant Dumont, en mission dans les départements de la Somme et de l'Oise, qui écris à la Convention que la mort des conjurés réjouit tous les patriotes, lors de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.623
Lettre des représentants Pinet et Cavaignac, en mission près de l'armée des Pyrénées-Occidentales, sur la découverte d'un projet de conjuration dans le département des Landes, lors de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.624-626
Lettre des représentants Pinet et Cavaignac, en mission près de l'armée des Pyrénées-Occidentales, sur la découverte d'un projet de conjuration dans le département des Landes, lors de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.624-626
Motion de Delmas demandant que tous les membres des comités de la Convention soient invités à se rendre sur-le-champ au sein de l'assemblée, lors de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.626
Motion de Delmas demandant que tous les membres des comités de la Convention soient invités à se rendre sur-le-champ au sein de l'assemblée, lors de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.626
Décret, présente par Duhem au nom des comités d'instruction publique et des finances, accordant à la citoyenne veuve Gigot d'Orcy de procéder à la vente publique de la bibliothèque et du cabinet d'histoire naturelle de son mari, lors de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794)[Décret]p.639
Décret, présente par Duhem au nom des comités d'instruction publique et des finances, accordant à la citoyenne veuve Gigot d'Orcy de procéder à la vente publique de la bibliothèque et du cabinet d'histoire naturelle de son mari, lors de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794)[Décret]p.639
Décret, présenté par Duhem au nom des comités d''instruction publique et des finances, fixant le traitement des professeurs astronomes de l’Observatoire de Paris, lors de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794)[Décret]p.639
Décret, présenté par Duhem au nom des comités d''instruction publique et des finances, fixant le traitement des professeurs astronomes de l’Observatoire de Paris, lors de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794)[Décret]p.639
Adresse des administrateurs du conseil-général du district de Mouzon-Meuse, ci-devant Neufchâteau, qui félicitent la Convention sur la découverte de la faction criminelle qui s'était levée contre la liberté publique, lors de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.639-640
Adresse des administrateurs du conseil-général du district de Mouzon-Meuse, ci-devant Neufchâteau, qui félicitent la Convention sur la découverte de la faction criminelle qui s'était levée contre la liberté publique, lors de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.639-640
Adresse du conseil-général de la commune de Niort, chef-lieu du département des Deux-Sèvres, qui témoigne de son indignation sur la conjuration qui vient d'être découverte et demande vengeance et justice des traîtres, lors de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.640
Adresse du conseil-général de la commune de Niort, chef-lieu du département des Deux-Sèvres, qui témoigne de son indignation sur la conjuration qui vient d'être découverte et demande vengeance et justice des traîtres, lors de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.640
Adresse de la société populaire et des autorités constituées de la commune de Grenoble (Isère), qui demandent la punition des monstres qui ne veulent pas croire à la souveraineté du peuple, lors de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.640-641
Adresse de la société populaire et des autorités constituées de la commune de Grenoble (Isère), qui demandent la punition des monstres qui ne veulent pas croire à la souveraineté du peuple, lors de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.640-641
Adresse du comité de surveillance de la commune de Pont-à-Mousson, qui applaudit aux travaux immortels de la Convention et promet de la seconder en tout ce qui pourra dépendre de sa surveillance, lors de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.641
Adresse du comité de surveillance de la commune de Pont-à-Mousson, qui applaudit aux travaux immortels de la Convention et promet de la seconder en tout ce qui pourra dépendre de sa surveillance, lors de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.641
Adresses de la société populaire et de la commune de Pont-à-Mousson et du département de la Meurthe, qui témoignent à la Convention leur indignation pour le complot et se félicitent pour la punition prompte des coupables, lors de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.641-642
Adresses de la société populaire et de la commune de Pont-à-Mousson et du département de la Meurthe, qui témoignent à la Convention leur indignation pour le complot et se félicitent pour la punition prompte des coupables, lors de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.641-642
Adresse de la société populaire de Chambéry (Mont-Blanc) qui fait passer une adresse qu'elle a faite aux sociétés du même département en les invitant à détruire les vestiges de la féodalité, lors de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.644-645
Adresse de la société populaire de Chambéry (Mont-Blanc) qui fait passer une adresse qu'elle a faite aux sociétés du même département en les invitant à détruire les vestiges de la féodalité, lors de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.644-645
Lettres des représentants du peuple Fouché, Laporte et Méaulle, envoyés dans Commune-Affranchie, qui témoignent à la Convention de l'étonnement et de la douleur éprouvés à la nouvelle de la conspiration ainsi que de l'indignation du détachement de l'armée révolutionnaire, lors de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.645-648
Lettres des représentants du peuple Fouché, Laporte et Méaulle, envoyés dans Commune-Affranchie, qui témoignent à la Convention de l'étonnement et de la douleur éprouvés à la nouvelle de la conspiration ainsi que de l'indignation du détachement de l'armée révolutionnaire, lors de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.645-648
Levée de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.648
Levée de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.648
Adresse de l'agent national de la commune de Saint-Mère-Eglise, chef-lieu du canton, qui témoigne de l'esprit public des habitants, des dons civiques et annonce la vente de biens d'émigrés, en annexe de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.649
Adresse de l'agent national de la commune de Saint-Mère-Eglise, chef-lieu du canton, qui témoigne de l'esprit public des habitants, des dons civiques et annonce la vente de biens d'émigrés, en annexe de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.649
Notes du représentant Robespierre du rapport fait à la Convention par Saint-Just concernant la conjuration des dantonistes, en annexe de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794)[Rapport]pp.650-656
Notes du représentant Robespierre du rapport fait à la Convention par Saint-Just concernant la conjuration des dantonistes, en annexe de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794)[Rapport]pp.650-656
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Fabre, père du représentant du peuple Fabre, mort à la tête de l'armée des Pyrénées-Orientales, qui demande la mise en liberté de son gendre et de sa fille, en annexe de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.657
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Fabre, père du représentant du peuple Fabre, mort à la tête de l'armée des Pyrénées-Orientales, qui demande la mise en liberté de son gendre et de sa fille, en annexe de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.657
Renvoi au comité de salut public de la pétition de la société populaire des Jacobins de Sète, qui proteste contre la destitution des citoyens Goudard, maire de Sète, et Dussol, agent national, par le représentant Boisset, en annexe de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794)[Renvoi aux comités]pp.657-658
Renvoi au comité de salut public de la pétition de la société populaire des Jacobins de Sète, qui proteste contre la destitution des citoyens Goudard, maire de Sète, et Dussol, agent national, par le représentant Boisset, en annexe de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794)[Renvoi aux comités]pp.657-658
Infos
Référence bibliographique
Séance du 11 germinal an II (31 mars 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794). 1968. pp. 610-658.
Langue
Français
Nombre de pages
49
Première page
610
Dernière page
658
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/31eb2316-21c4-4506-b3cf-4eba41baccfe/manifest
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