Table des matières
5. Les sociétés populaires a) de Le Mêle-sur-Sarthe (Orne), b) d’Indre-Libre, ci-devant Châteauroux (Indre), c) d’Orléans (Loiret), d) de Châlon-sur-Saône (Saône-et-Loire), e) les citoyens et citoyennes de Clamecy (Nièvre), félicitent l’assemblée sur l’Adresse au Peuple français et repoussent le système de terreur ; f) la Convention renvoie au comité d’instruction publique l’adresse de la société de Melun (Seine-et-Mame) qui félicite la Convention sur l’Adresse et demande l’organisation de l’instruction publiquepp.325-328
5. Les sociétés populaires a) de Le Mêle-sur-Sarthe (Orne), b) d’Indre-Libre, ci-devant Châteauroux (Indre), c) d’Orléans (Loiret), d) de Châlon-sur-Saône (Saône-et-Loire), e) les citoyens et citoyennes de Clamecy (Nièvre), félicitent l’assemblée sur l’Adresse au Peuple français et repoussent le système de terreur ; f) la Convention renvoie au comité d’instruction publique l’adresse de la société de Melun (Seine-et-Mame) qui félicite la Convention sur l’Adresse et demande l’organisation de l’instruction publiquepp.325-328
6. Les administrateurs a) du district de Besançon (Doubs), b) du département de l’Orne, c) le conseil général de Troyes (Aube), d) le tribunal du département de l’Yonne, les conseils généraux e) de Meaux (Seine-et-Marne), f) de Charolles (Saône-et-Loire), g) du district de Bar-sur-Ornain, ci-devant Bar-le-Duc (Meuse), h) les autorités constituées et la société de Tence (Haute-Loire), félicitent la Convention sur le 9 thermidor et sur l’Adresse au Peuple françaispp.328-332
6. Les administrateurs a) du district de Besançon (Doubs), b) du département de l’Orne, c) le conseil général de Troyes (Aube), d) le tribunal du département de l’Yonne, les conseils généraux e) de Meaux (Seine-et-Marne), f) de Charolles (Saône-et-Loire), g) du district de Bar-sur-Ornain, ci-devant Bar-le-Duc (Meuse), h) les autorités constituées et la société de Tence (Haute-Loire), félicitent la Convention sur le 9 thermidor et sur l’Adresse au Peuple françaispp.328-332
La Convention décrète l’impression du discours prononcé hier par son président, lors de la séance du 1er brumaire an III (22 octobre 1794)[Décret]p.333
La Convention décrète l’impression du discours prononcé hier par son président, lors de la séance du 1er brumaire an III (22 octobre 1794)[Décret]p.333
Sur le rapport du représentant Marragon, la Convention décrète la construction d’un canal de l’Oise à la Sambre, lors de la séance du 1er brumaire an III (22 octobre 1794)[Décret]pp.333-334
Sur le rapport du représentant Marragon, la Convention décrète la construction d’un canal de l’Oise à la Sambre, lors de la séance du 1er brumaire an III (22 octobre 1794)[Décret]pp.333-334
La Convention renvoie la pétition du conseil d’administration du 2eme bataillon de la Meurthe, pour déterminer la pension du lieutenant-colonel Jean-Baptiste Charlemont, qui recevra un secours provisoire, lors de la séance du 1er brumaire an III (22 octobre 1794)[Décret]p.334
La Convention renvoie la pétition du conseil d’administration du 2eme bataillon de la Meurthe, pour déterminer la pension du lieutenant-colonel Jean-Baptiste Charlemont, qui recevra un secours provisoire, lors de la séance du 1er brumaire an III (22 octobre 1794)[Décret]p.334
Hommage de la pièce de théâtre intitulée Cange ou le Commissionnaire de Saint-Lazare par le citoyen Gamas, à la Convention, lors de la séance du 1er brumaire an III (22 octobre 1794)[Don patriotique et hommage]p.334
Hommage de la pièce de théâtre intitulée Cange ou le Commissionnaire de Saint-Lazare par le citoyen Gamas, à la Convention, lors de la séance du 1er brumaire an III (22 octobre 1794)[Don patriotique et hommage]p.334
17. Après discussion, la Convention passe à l’ordre du jour sur la proposition de mettre en liberté les représentants détenus et sur la nouvelle demande d’impression de la pièce pour laquelle ils ont été arrêtés. Elle décrète l’impression des pièces relatives aux mouvements fédéralistes dans le Midi. Elle passe à l’ordre du jour sur la proposition de fixer un délai pour le rapport sur les représentants détenuspp.334-348
17. Après discussion, la Convention passe à l’ordre du jour sur la proposition de mettre en liberté les représentants détenus et sur la nouvelle demande d’impression de la pièce pour laquelle ils ont été arrêtés. Elle décrète l’impression des pièces relatives aux mouvements fédéralistes dans le Midi. Elle passe à l’ordre du jour sur la proposition de fixer un délai pour le rapport sur les représentants détenuspp.334-348
Discussion sur la proposition de mettre en liberté les représentants détenus et sur la nouvelle demande d’impression de la pièce pour laquelle ils ont été arrêtés, lors de la séance du 1er brumaire an III (22 octobre 1794)[Discussion]pp.334-341
Discussion sur la proposition de mettre en liberté les représentants détenus et sur la nouvelle demande d’impression de la pièce pour laquelle ils ont été arrêtés, lors de la séance du 1er brumaire an III (22 octobre 1794)[Discussion]pp.334-341
Discussion sur la proposition de fixer un délai pour le rapport sur les représentants détenus, lors de la séance du 1er brumaire an III (22 octobre 1794)[Discussion]pp.341-348
Discussion sur la proposition de fixer un délai pour le rapport sur les représentants détenus, lors de la séance du 1er brumaire an III (22 octobre 1794)[Discussion]pp.341-348
La Convention accorde un congé au représentant Servonat, lors de la séance du 1er brumaire an III (22 octobre 1794)[Demande de congés]pp.348-349
La Convention accorde un congé au représentant Servonat, lors de la séance du 1er brumaire an III (22 octobre 1794)[Demande de congés]pp.348-349
Fin de la séance du 1er brumaire an III (22 octobre 1794)[Déroulement des séances]p.349
Fin de la séance du 1er brumaire an III (22 octobre 1794)[Déroulement des séances]p.349
Le représentant Merlin (de Douai), au nom du comité de Salut public, fait lecture des nouvelles reçues des armées, lors de la séance du 1er brumaire an III (22 octobre 1794)[Déroulement des séances]p.349
Le représentant Merlin (de Douai), au nom du comité de Salut public, fait lecture des nouvelles reçues des armées, lors de la séance du 1er brumaire an III (22 octobre 1794)[Déroulement des séances]p.349
Infos
Référence bibliographique
Séance du 1er brumaire an III (22 octobre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794). 1995. pp. 320-350.
Langue
Français
Nombre de pages
31
Première page
320
Dernière page
350
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8cad94a3-a91a-4f09-92cb-65e46c422660/manifest
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