ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Adresse des autorités constituées et la société populaire de la commune de Tence, département de la Haute-Loire, à la Convention nationale, lors de la séance du 1er brumaire an III (22 octobre 1794)
Archives parlementaires de la Révolution Française
Première série (1787-1799)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794)
République française - Convention nationale
Séance du 1er brumaire an III (22 octobre 1794)
6. Les administrateurs a) du district de Besançon (Doubs), b) du département de l’Orne, c) le conseil général de Troyes (Aube), d) le tribunal du département de l’Yonne, les conseils généraux e) de Meaux (Seine-et-Marne), f) de Charolles (Saône-et-Loire), g) du district de Bar-sur-Ornain, ci-devant Bar-le-Duc (Meuse), h) les autorités constituées et la société de Tence (Haute-Loire), félicitent la Convention sur le 9 thermidor et sur l’Adresse au Peuple français
Télécharger
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.

Visualiseur Mirador

334 sur 476 • Page 332
Infos
Référence bibliographique
Adresse des autorités constituées et la société populaire de la commune de Tence, département de la Haute-Loire, à la Convention nationale, lors de la séance du 1er brumaire an III (22 octobre 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794). 1995. p. 332.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
332
Dernière page
332
Type
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8cad94a3-a91a-4f09-92cb-65e46c422660/manifest
Modifié le