Table des matières
Lettre du directoire de l'Eure, sur la vente des biens nationaux dans ce département, lors de la séance du 26 avril 1791[Lettre]p.341
Lettre du directoire de l'Eure, sur la vente des biens nationaux dans ce département, lors de la séance du 26 avril 1791[Lettre]p.341
Adoption de la rédaction du décret sur les cours d'eau, lors de la séance du 26 avril 1791[Décret]p.341
Adoption de la rédaction du décret sur les cours d'eau, lors de la séance du 26 avril 1791[Décret]p.341
Don à l'Assemblée d'une carte des 83 départements par M. Belleyme, lors de la séance du 26 avril 1791[Don patriotique et hommage]p.341
Don à l'Assemblée d'une carte des 83 départements par M. Belleyme, lors de la séance du 26 avril 1791[Don patriotique et hommage]p.341
Décret du comité de Constitution sur des circonscriptions territoriales, lors de la séance du 26 avril 1791[Décret]pp.341-342
Décret du comité de Constitution sur des circonscriptions territoriales, lors de la séance du 26 avril 1791[Décret]pp.341-342
Motion du comité de Constitution demandant la correction de l'oubli de la ville de Verdun dans la liste des nouveaux tribunaux de commerce, lors de la séance du 26 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.342
Motion du comité de Constitution demandant la correction de l'oubli de la ville de Verdun dans la liste des nouveaux tribunaux de commerce, lors de la séance du 26 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.342
Renvoi au comité ecclésiastique de dépêches du directoire de l'Aude sur le serment des ecclésiastiques du département, lors de la séance du 26 avril 1791[Renvoi aux comités]p.342
Renvoi au comité ecclésiastique de dépêches du directoire de l'Aude sur le serment des ecclésiastiques du département, lors de la séance du 26 avril 1791[Renvoi aux comités]p.342
Discussion sur le serment des ecclésiastiques, lors de la séance du 26 avril 1791[Discussion]p.342
Discussion sur le serment des ecclésiastiques, lors de la séance du 26 avril 1791[Discussion]p.342
Présentation de M. Ramel-Nogaret d'un référé du directoire de l'Aude sur des gibernes achetées pour la garde nationale, lors de la séance du 26 avril 1791[Déroulement des séances]pp.342-343
Présentation de M. Ramel-Nogaret d'un référé du directoire de l'Aude sur des gibernes achetées pour la garde nationale, lors de la séance du 26 avril 1791[Déroulement des séances]pp.342-343
Rapport des comités de judicature et de liquidations sur des liquidations d’offices, lors de la séance du 26 avril 1791[Rapport]p.343
Rapport des comités de judicature et de liquidations sur des liquidations d’offices, lors de la séance du 26 avril 1791[Rapport]p.343
Décret des comités de liquidation et de judicature sur des liquidations d’offices, lors de la séance du 26 avril 1791[Décret]p.343
Décret des comités de liquidation et de judicature sur des liquidations d’offices, lors de la séance du 26 avril 1791[Décret]p.343
Rapport des comités de judicature et de liquidations sur des liquidations d’offices, lors de la séance du 26 avril 1791[Rapport]p.343
Rapport des comités de judicature et de liquidations sur des liquidations d’offices, lors de la séance du 26 avril 1791[Rapport]p.343
Décret des comités de liquidation et de judicature sur des liquidations d’offices, lors de la séance du 26 avril 1791[Décret]p.343
Décret des comités de liquidation et de judicature sur des liquidations d’offices, lors de la séance du 26 avril 1791[Décret]p.343
Projet de décret rejeté de M. Mougins sur des liquidations d’offices, lors de la séance du 26 avril 1791[Projet de décret]p.343
Projet de décret rejeté de M. Mougins sur des liquidations d’offices, lors de la séance du 26 avril 1791[Projet de décret]p.343
Lettre de M. de Menou demandant que son rapport sur l'affaire d'Avignon soit ajourné à une séance ultérieure, lors de la séance du 26 avril 1791[Lettre]p.343
Lettre de M. de Menou demandant que son rapport sur l'affaire d'Avignon soit ajourné à une séance ultérieure, lors de la séance du 26 avril 1791[Lettre]p.343
Projet de décret de M. Camus concernant la liquidation des créances mises à la charge de la nation par arrêts du conseil, lors de la séance du 26 avril 1791[Décret]p.344
Projet de décret de M. Camus concernant la liquidation des créances mises à la charge de la nation par arrêts du conseil, lors de la séance du 26 avril 1791[Décret]p.344
Discussion du projet de décret de M. Camus concernant la liquidation des créances mises à la charge de la nation par arrêts du conseil, lors de la séance du 26 avril 1791[Discussion]p.344
Discussion du projet de décret de M. Camus concernant la liquidation des créances mises à la charge de la nation par arrêts du conseil, lors de la séance du 26 avril 1791[Discussion]p.344
Lettre de Mme de La Pérouse remerciant l'Assemblée d'avoir ordonné l'envoi de secours à la recherche de son époux, lors de la séance du 26 avril 1791[Lettre]pp.344-345
Lettre de Mme de La Pérouse remerciant l'Assemblée d'avoir ordonné l'envoi de secours à la recherche de son époux, lors de la séance du 26 avril 1791[Lettre]pp.344-345
Motion de M. Rabaud-Saint-Etienne sur une création d’assignats de 3 livres, lors de la séance du 26 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.345
Motion de M. Rabaud-Saint-Etienne sur une création d’assignats de 3 livres, lors de la séance du 26 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.345
Discussion sur l'ordre du jour de la séance, lors de la séance du 26 avril 1791[Discussion]pp.345-346
Discussion sur l'ordre du jour de la séance, lors de la séance du 26 avril 1791[Discussion]pp.345-346
Reprise de la motion de M. Rabaud-Saint-Etienne sur une création d’assignats de 3 livres, lors de la séance du 26 avril 1791[Motion et motion d'ordre]pp.346-350
Reprise de la motion de M. Rabaud-Saint-Etienne sur une création d’assignats de 3 livres, lors de la séance du 26 avril 1791[Motion et motion d'ordre]pp.346-350
Projet de décret de M. Rabaud-Saint-Etienne sur une création d’assignats de 3 livres, lors de la séance du 26 avril 1791[Projet de décret]p.350
Projet de décret de M. Rabaud-Saint-Etienne sur une création d’assignats de 3 livres, lors de la séance du 26 avril 1791[Projet de décret]p.350
Discussion du projet de décret de M. Rabaud-Saint-Etienne sur une création d’assignats de 3 livres, lors de la séance du 26 avril 1791[Discussion]pp.350-352
Discussion du projet de décret de M. Rabaud-Saint-Etienne sur une création d’assignats de 3 livres, lors de la séance du 26 avril 1791[Discussion]pp.350-352
Lecture d'une lettre de la municipalité et du directoire de Paris demandant une audience à l'Assemblée, lors de la séance du 26 avril 1791[Lettre]p.352
Lecture d'une lettre de la municipalité et du directoire de Paris demandant une audience à l'Assemblée, lors de la séance du 26 avril 1791[Lettre]p.352
Introduction de la députation de la municipalité et du directoire de Paris, lors de la séance du 26 avril 1791[Déroulement des séances]p.352
Introduction de la députation de la municipalité et du directoire de Paris, lors de la séance du 26 avril 1791[Déroulement des séances]p.352
Députation de la municipalité et du directoire de Paris demandant des lois pour le maintien de l'ordre et réponse du Président, lors de la séance du 26 avril 1791[Discours des députations ou de citoyens]p.352
Députation de la municipalité et du directoire de Paris demandant des lois pour le maintien de l'ordre et réponse du Président, lors de la séance du 26 avril 1791[Discours des députations ou de citoyens]p.352
Conclusion de la séance du 26 avril 1791[Déroulement des séances]p.352
Conclusion de la séance du 26 avril 1791[Déroulement des séances]p.352
Infos
Référence bibliographique
26 avril 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 341-352.
Langue
Français
Nombre de pages
12
Première page
341
Dernière page
352
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/cad57d79-1084-4575-9363-f56f02114a3a/manifest
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