Table des matières
Renvoi au comité de liquidation d'une adresse des maîtres perruquiers de la ville de Cambrai, lors de la séance du 30 avril 1791[Renvoi aux comités]p.472
Renvoi au comité de liquidation d'une adresse des maîtres perruquiers de la ville de Cambrai, lors de la séance du 30 avril 1791[Renvoi aux comités]p.472
M. Boussion dénonce M. Malateste de Beaufort, curé de Montastruc, pour l'abandon de son poste depuis octobre 1789, lors de la séance du 30 avril 1791[Déroulement des séances]p.472
M. Boussion dénonce M. Malateste de Beaufort, curé de Montastruc, pour l'abandon de son poste depuis octobre 1789, lors de la séance du 30 avril 1791[Déroulement des séances]p.472
Discussion de l'adresse de M. Loisel demandant que Loisel, juriconsulte et son aïeul, soit mis au rang des grands hommes, lors de la séance du 30 avril 1791[Discussion]p.472
Discussion de l'adresse de M. Loisel demandant que Loisel, juriconsulte et son aïeul, soit mis au rang des grands hommes, lors de la séance du 30 avril 1791[Discussion]p.472
Députation de M. Guirault, citoyen de Bordeaux, présentant l'invention d'un nouveau tableau d'appel nominal, lors de la séance du 30 avril 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.472-473
Députation de M. Guirault, citoyen de Bordeaux, présentant l'invention d'un nouveau tableau d'appel nominal, lors de la séance du 30 avril 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.472-473
Réponse de M. le Président à la députation de M. Guirault, citoyen de Bordeaux, présentant un nouveau tableau d'appel nominal, lors de la séance du 30 avril 1791[Déroulement des séances]p.473
Réponse de M. le Président à la députation de M. Guirault, citoyen de Bordeaux, présentant un nouveau tableau d'appel nominal, lors de la séance du 30 avril 1791[Déroulement des séances]p.473
Discussion sur l'adoption du tableau d'appel nominal, une machine inventée par M. Guirault, lors de la séance du 30 avril 1791[Discussion]p.473
Discussion sur l'adoption du tableau d'appel nominal, une machine inventée par M. Guirault, lors de la séance du 30 avril 1791[Discussion]p.473
Adoption de l'article 1 du titre II du décret du comité de la marine sur la caisse des invalides de la marine, lors de la séance du 30 avril 1791[Décret]p.473
Adoption de l'article 1 du titre II du décret du comité de la marine sur la caisse des invalides de la marine, lors de la séance du 30 avril 1791[Décret]p.473
Lecture de l'article 2 du titre II du projet de décret du comité de la marine sur la caisse des invalides de la marine, lors de la séance du 30 avril 1791[Projet de décret]p.473
Lecture de l'article 2 du titre II du projet de décret du comité de la marine sur la caisse des invalides de la marine, lors de la séance du 30 avril 1791[Projet de décret]p.473
Adoption des articles 2 (amendé) et 3 du titre II du décret du comité de la marine sur la caisse des invalides de la marine, lors de la séance du 30 avril 1791[Décret]p.474
Adoption des articles 2 (amendé) et 3 du titre II du décret du comité de la marine sur la caisse des invalides de la marine, lors de la séance du 30 avril 1791[Décret]p.474
Lecture de l'article 4 du titre II du projet de décret du comité de la marine sur la caisse des invalides de la marine, lors de la séance du 30 avril 1791[Projet de décret]p.474
Lecture de l'article 4 du titre II du projet de décret du comité de la marine sur la caisse des invalides de la marine, lors de la séance du 30 avril 1791[Projet de décret]p.474
Adoption des articles 4 (amendé) et 5-10 du titre II du décret du comité de la marine sur la caisse des invalides de la marine, lors de la séance du 30 avril 1791[Décret]p.474
Adoption des articles 4 (amendé) et 5-10 du titre II du décret du comité de la marine sur la caisse des invalides de la marine, lors de la séance du 30 avril 1791[Décret]p.474
Lecture de l'article 3 du titre III du projet de décret du comité de la marine sur la caisse des invalides de la marine, lors de la séance du 30 avril 1791[Projet de décret]p.475
Lecture de l'article 3 du titre III du projet de décret du comité de la marine sur la caisse des invalides de la marine, lors de la séance du 30 avril 1791[Projet de décret]p.475
Adoption de l'article 3, amendé, du titre III du décret du comité de la marine sur la caisse des invalides de la marine, lors de la séance du 30 avril 1791[Décret]p.475
Adoption de l'article 3, amendé, du titre III du décret du comité de la marine sur la caisse des invalides de la marine, lors de la séance du 30 avril 1791[Décret]p.475
Interruption de la discussion sur la caisse des invalides de la marine pour discuter de la communication des pièces du rapport de M. Menou sur la réunion à la France d’Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791[Discussion]pp.475-476
Interruption de la discussion sur la caisse des invalides de la marine pour discuter de la communication des pièces du rapport de M. Menou sur la réunion à la France d’Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791[Discussion]pp.475-476
Adoption des articles 4-7 du titre III du décret sur la caisse des invalides de la marine, lors de la séance du 30 avril 1791[Décret]p.476
Adoption des articles 4-7 du titre III du décret sur la caisse des invalides de la marine, lors de la séance du 30 avril 1791[Décret]p.476
Interruption de la discussion du projet de décret sur la caisse des invalides de la marine par M. le Président afin d'informer de l'arrivée de M. le rapporteur de l'affaire d'Avignon au comité diplomatique, lors de la séance du 30 avril 1791[Déroulement des séances]p.476
Interruption de la discussion du projet de décret sur la caisse des invalides de la marine par M. le Président afin d'informer de l'arrivée de M. le rapporteur de l'affaire d'Avignon au comité diplomatique, lors de la séance du 30 avril 1791[Déroulement des séances]p.476
Lecture de l'article 3 du titre IV du projet de décret sur la caisse des invalides de la marine, lors de la séance du 30 avril 1791[Projet de décret]p.476
Lecture de l'article 3 du titre IV du projet de décret sur la caisse des invalides de la marine, lors de la séance du 30 avril 1791[Projet de décret]p.476
Adoption des articles 3, amendé, et 4-9 du titre IV du décret sur la caisse des invalides de la marine, lors de la séance du 30 avril 1791[Décret]pp.476-477
Adoption des articles 3, amendé, et 4-9 du titre IV du décret sur la caisse des invalides de la marine, lors de la séance du 30 avril 1791[Décret]pp.476-477
Lecture de l'article 9 du titre V du projet de décret sur la caisse des invalides de la marine, lors de la séance du 30 avril 1791[Projet de décret]p.478
Lecture de l'article 9 du titre V du projet de décret sur la caisse des invalides de la marine, lors de la séance du 30 avril 1791[Projet de décret]p.478
Adoption des articles 9, modifié, et 10-13 du titre V du décret sur la caisse des invalides de la marine, lors de la séance du 30 avril 1791[Décret]p.478
Adoption des articles 9, modifié, et 10-13 du titre V du décret sur la caisse des invalides de la marine, lors de la séance du 30 avril 1791[Décret]p.478
Proposition d'un article additionnel au projet de décret sur la caisse des invalides de la marine, lors de la séance du 30 avril 1791[Projet de décret]p.478
Proposition d'un article additionnel au projet de décret sur la caisse des invalides de la marine, lors de la séance du 30 avril 1791[Projet de décret]p.478
Interventions sur la proposition d'un article additionnel au décret sur la caisse des invalides de la marine, et son rejet, lors de la séance du 30 avril 1791[Déroulement des séances]p.478
Interventions sur la proposition d'un article additionnel au décret sur la caisse des invalides de la marine, et son rejet, lors de la séance du 30 avril 1791[Déroulement des séances]p.478
Adoption des articles 1-10 du règlement pour la fixation des pensions, soldes et demi-soldes sur la caisse des invalides de la marine, lors de la séance du 30 avril 1791[Décret]pp.478-479
Adoption des articles 1-10 du règlement pour la fixation des pensions, soldes et demi-soldes sur la caisse des invalides de la marine, lors de la séance du 30 avril 1791[Décret]pp.478-479
Levée de la séance du 30 avril du soir, après annonce de l'ordre du jour de la séance du 1er mai par M. le Président[Déroulement des séances]p.479
Levée de la séance du 30 avril du soir, après annonce de l'ordre du jour de la séance du 1er mai par M. le Président[Déroulement des séances]p.479
Infos
Référence bibliographique
Séance du soir.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 472-479.
Langue
Français
Nombre de pages
8
Première page
472
Dernière page
479
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/cad57d79-1084-4575-9363-f56f02114a3a/manifest
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