Table des matières
Retour de congé de M. Duhart, lors de la séance du 17 avril 1791[Déroulement des séances]p.152
Retour de congé de M. Duhart, lors de la séance du 17 avril 1791[Déroulement des séances]p.152
Lettre de M. Pochon, homme de loi et volontaire de la garde nationale, qui demande d'assister à la séance, lors de la séance du 17 avril 1791[Lettre]p.152
Lettre de M. Pochon, homme de loi et volontaire de la garde nationale, qui demande d'assister à la séance, lors de la séance du 17 avril 1791[Lettre]p.152
Lettre de la dame Scott, supérieure du couvent de Saint-Cloud, demandant les pensions pour les religieuses qui rentrent chez leur familles, lors de la séance du 17 avril 1791[Lettre]pp.152-153
Lettre de la dame Scott, supérieure du couvent de Saint-Cloud, demandant les pensions pour les religieuses qui rentrent chez leur familles, lors de la séance du 17 avril 1791[Lettre]pp.152-153
Intervention de M. Poulain de Boutancourt concernant le patriotisme manifesté par la ville de Rethel, département des Ardennes, lors de la séance du 17 avril 1791[Déroulement des séances]p.153
Intervention de M. Poulain de Boutancourt concernant le patriotisme manifesté par la ville de Rethel, département des Ardennes, lors de la séance du 17 avril 1791[Déroulement des séances]p.153
Décret portant liquidation des offices, lors de la séance du 17 avril 1791[Décret]pp.153-157
Décret portant liquidation des offices, lors de la séance du 17 avril 1791[Décret]pp.153-157
Intervention de M. Camus annonçant que dans la semaine seront brûlés 12 millions d'assignats, lors de la séance du 17 avril 1791[Déroulement des séances]p.157
Intervention de M. Camus annonçant que dans la semaine seront brûlés 12 millions d'assignats, lors de la séance du 17 avril 1791[Déroulement des séances]p.157
Rapport de M. Lanjuinais, au nom du comité de liquidation, concernant la liquidation des créances mises à la charge de la nation par arrêts du conseil, lors de la séance du 17 avril 1791[Rapport]pp.157-159
Rapport de M. Lanjuinais, au nom du comité de liquidation, concernant la liquidation des créances mises à la charge de la nation par arrêts du conseil, lors de la séance du 17 avril 1791[Rapport]pp.157-159
Projet de décret de M. Lanjuinais sur la liquidation des créances mises à la charge de la nation par arrêts du conseil, lors de la séance du 17 avril 1791[Projet de décret]p.159
Projet de décret de M. Lanjuinais sur la liquidation des créances mises à la charge de la nation par arrêts du conseil, lors de la séance du 17 avril 1791[Projet de décret]p.159
Motion de M. d'André qui demande l'impression du projet de décret afin de pouvoir discuter son adoption, lors de la séance du 17 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.159
Motion de M. d'André qui demande l'impression du projet de décret afin de pouvoir discuter son adoption, lors de la séance du 17 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.159
Décret, présenté par M. Ramel-Nogaret, au nom du comité d'aliénation, pourtant vente de biens nationaux, lors de la séance du 17 avril 1791[Décret]pp.159-160
Décret, présenté par M. Ramel-Nogaret, au nom du comité d'aliénation, pourtant vente de biens nationaux, lors de la séance du 17 avril 1791[Décret]pp.159-160
Rapport présenté par M. de Montesquiou, au nom du comité des finances et de la caisse de l'extraordinaire, sur la situation du Trésor public, lors de la séance du 17 avril 1791[Rapport]pp.160-162
Rapport présenté par M. de Montesquiou, au nom du comité des finances et de la caisse de l'extraordinaire, sur la situation du Trésor public, lors de la séance du 17 avril 1791[Rapport]pp.160-162
Trois projets de décrets, présentés par M. Montesquiou, au nom du comité des finances et de la caisse de l'extraordinaire, relatifs la situation du Trésor public, lors de la séance du 17 avril 1791[Projet de décret]pp.162-163
Trois projets de décrets, présentés par M. Montesquiou, au nom du comité des finances et de la caisse de l'extraordinaire, relatifs la situation du Trésor public, lors de la séance du 17 avril 1791[Projet de décret]pp.162-163
Discussion sur les projets de décrets concernant la situation du Trésor public, lors de la séance du 17 avril 1791[Discussion]p.163
Discussion sur les projets de décrets concernant la situation du Trésor public, lors de la séance du 17 avril 1791[Discussion]p.163
Adoption de 4 articles et d'un article additionnel proposé par M. Camus du premier projet de décret présenté par M. Montesquiou sur la situation du Trésor public, lors de la séance du 17 avril 1791[Décret]p.163
Adoption de 4 articles et d'un article additionnel proposé par M. Camus du premier projet de décret présenté par M. Montesquiou sur la situation du Trésor public, lors de la séance du 17 avril 1791[Décret]p.163
Adoption des articles 1 à 4 du deuxième projet de décret présenté par M. Montesquiou sur la situation du Trésor public, lors de la séance du 17 avril 1791[Décret]pp.163-164
Adoption des articles 1 à 4 du deuxième projet de décret présenté par M. Montesquiou sur la situation du Trésor public, lors de la séance du 17 avril 1791[Décret]pp.163-164
Amendement concernant l'article 5 du deuxième projet de décret présenté par M. Montesquiou sur la situation du Trésor public, lors de la séance du 17 avril 1791[Amendement]p.164
Amendement concernant l'article 5 du deuxième projet de décret présenté par M. Montesquiou sur la situation du Trésor public, lors de la séance du 17 avril 1791[Amendement]p.164
Adoption de l'article 5 du deuxième projet de décret présenté par M. Montesquiou sur la situation du Trésor public, lors de la séance du 17 avril 1791[Décret]p.164
Adoption de l'article 5 du deuxième projet de décret présenté par M. Montesquiou sur la situation du Trésor public, lors de la séance du 17 avril 1791[Décret]p.164
Discussion sur le deuxième projet de décret présenté par M. Montesquiou concernant la situation du Trésor public, lors de la séance du 17 avril 1791[Discussion]pp.164-165
Discussion sur le deuxième projet de décret présenté par M. Montesquiou concernant la situation du Trésor public, lors de la séance du 17 avril 1791[Discussion]pp.164-165
Adoption d'un article additionnel (art. 6) proposé par M. Camus concernant le deuxième projet de décret présenté par M. Montesquiou sur la situation du Trésor public, lors de la séance du 17 avril 1791[Décret]p.165
Adoption d'un article additionnel (art. 6) proposé par M. Camus concernant le deuxième projet de décret présenté par M. Montesquiou sur la situation du Trésor public, lors de la séance du 17 avril 1791[Décret]p.165
Amendement concernant l'article 1er du troisième projet de décret présenté par M. Montesquiou sur la situation du Trésor public, lors de la séance du 17 avril 1791[Amendement]p.165
Amendement concernant l'article 1er du troisième projet de décret présenté par M. Montesquiou sur la situation du Trésor public, lors de la séance du 17 avril 1791[Amendement]p.165
Adoption des articles 1 à 4 du troisième projet de décret présenté par M. Montesquiou sur la situation du Trésor public, lors de la séance du 17 avril 1791[Décret]p.165
Adoption des articles 1 à 4 du troisième projet de décret présenté par M. Montesquiou sur la situation du Trésor public, lors de la séance du 17 avril 1791[Décret]p.165
Motion du Président concernant l'ordre du jour et décision de renvoyer la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 17 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.165
Motion du Président concernant l'ordre du jour et décision de renvoyer la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 17 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.165
Lettre de M. Duport, ministre de la justice, sur l'interprétation d’un article de loi, et renvoi au comités des recherches et des rapports lors de la séance du 17 avril 1791[Discours et production des ministres]pp.165-166
Lettre de M. Duport, ministre de la justice, sur l'interprétation d’un article de loi, et renvoi au comités des recherches et des rapports lors de la séance du 17 avril 1791[Discours et production des ministres]pp.165-166
Décret proposé par M. Broglie, au nom du comité militaire, concernant les capitaines des places de guerre, lors de la séance du 17 avril 1791[Décret]p.168
Décret proposé par M. Broglie, au nom du comité militaire, concernant les capitaines des places de guerre, lors de la séance du 17 avril 1791[Décret]p.168
Clôture de la séance du 17 avril 1791[Déroulement des séances]p.168
Clôture de la séance du 17 avril 1791[Déroulement des séances]p.168
Rapport fait à la commission des assignats par M. Périsse-Duluc, sur un projet présenté à l'Assemblée le 10 mars 1791 pour assurer le transport des assignats d'une ville à l'autre, en annexe de la séance du 17 avril 1791[Rapport]pp.168-171
Rapport fait à la commission des assignats par M. Périsse-Duluc, sur un projet présenté à l'Assemblée le 10 mars 1791 pour assurer le transport des assignats d'une ville à l'autre, en annexe de la séance du 17 avril 1791[Rapport]pp.168-171
Rapport fait à la commission des assignats par M. Périsse-Duluc, sur la question si l'Assemblée doit-elle ordonner, pa run décret, que les assignats circuleront par la voie des endossements, en annexe de la séance du 17 avril 1791[Rapport]pp.171-174
Rapport fait à la commission des assignats par M. Périsse-Duluc, sur la question si l'Assemblée doit-elle ordonner, pa run décret, que les assignats circuleront par la voie des endossements, en annexe de la séance du 17 avril 1791[Rapport]pp.171-174
Infos
Référence bibliographique
17 avril 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 152-174.
Langue
Français
Nombre de pages
23
Première page
152
Dernière page
174
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/cad57d79-1084-4575-9363-f56f02114a3a/manifest
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