Table des matières
Décret, présenté par Romme, sur la surveillance des offrandes faites en linge par le comité des marchés, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793)[Décret]pp.249-250
Décret, présenté par Romme, sur la surveillance des offrandes faites en linge par le comité des marchés, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793)[Décret]pp.249-250
Passage à l’ordre du jour sur le rapport présenté par Gillet au nom des comités de salut public et des finances, sur l'offrande faite par le ci-devant L.M.T.B. d'Orléans-Bourbon, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.250
Passage à l’ordre du jour sur le rapport présenté par Gillet au nom des comités de salut public et des finances, sur l'offrande faite par le ci-devant L.M.T.B. d'Orléans-Bourbon, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.250
Demande de congé du représentant Marquis, député du département de la Meuse, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793)[Demande de congés]p.251
Demande de congé du représentant Marquis, député du département de la Meuse, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793)[Demande de congés]p.251
Décret, présenté par Villers au nom des comités de commerce, d'agriculture et de finance, sur la nationalisation des biens meubles et immeubles des tribunaux consulaires, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793)[Décret]p.252
Décret, présenté par Villers au nom des comités de commerce, d'agriculture et de finance, sur la nationalisation des biens meubles et immeubles des tribunaux consulaires, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793)[Décret]p.252
Décret, présenté par Gillet au nom des comités de marine et des finances, ouvrant un crédit pour les dépenses de la marine et des colonies à acquitter sur l'exercice de l'année 1793, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793)[Décret]p.253
Décret, présenté par Gillet au nom des comités de marine et des finances, ouvrant un crédit pour les dépenses de la marine et des colonies à acquitter sur l'exercice de l'année 1793, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793)[Décret]p.253
Discussion relative à l'annonce de la prise de Toulon et lecture des lettres du représentant Saliceti et de l'agent national à Commune-Affranchie, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793)[Discussion]pp.255-256
Discussion relative à l'annonce de la prise de Toulon et lecture des lettres du représentant Saliceti et de l'agent national à Commune-Affranchie, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793)[Discussion]pp.255-256
Décret, présenté par Cambon, nommant une commission de six membres pour vérifier les caisses, comptes, livres et organisation de la trésorerie nationale, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793)[Décret]p.256
Décret, présenté par Cambon, nommant une commission de six membres pour vérifier les caisses, comptes, livres et organisation de la trésorerie nationale, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793)[Décret]p.256
Rapport, présenté par Cambron, témoignant de la conspiration de Pitt dans la fabrication de faux assignats, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793)[Rapport]pp.256-257
Rapport, présenté par Cambron, témoignant de la conspiration de Pitt dans la fabrication de faux assignats, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793)[Rapport]pp.256-257
Etat des effets d'habillement envoyés aux représentants du peuple près l'armée de la Moselle par les communes du district de Pont-à-Mousson (Meurthe) annoncé par Collombel, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793)[État et compte]p.258
Etat des effets d'habillement envoyés aux représentants du peuple près l'armée de la Moselle par les communes du district de Pont-à-Mousson (Meurthe) annoncé par Collombel, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793)[État et compte]p.258
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur la reconnaissance du mérite des armées républicaines sur la prise de Toulon, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793)[Décret]p.259
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur la reconnaissance du mérite des armées républicaines sur la prise de Toulon, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793)[Décret]p.259
Lettre, datée du 28 frimaire, des représentants Ricord, Fréron et Robespierre jeune, en mission près l'armée dirigée contre Toulon, relative à la prise de la ville, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.260
Lettre, datée du 28 frimaire, des représentants Ricord, Fréron et Robespierre jeune, en mission près l'armée dirigée contre Toulon, relative à la prise de la ville, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.260
Lettre, datée du 29 frimaire, des représentants Fréron, Robespierre jeune, Ricord et Saliceti, en mission près l'armée dirigée contre Toulon, sur la prise de la ville, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.261
Lettre, datée du 29 frimaire, des représentants Fréron, Robespierre jeune, Ricord et Saliceti, en mission près l'armée dirigée contre Toulon, sur la prise de la ville, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.261
Lettre du représentant Barras, en mission près les armées et les département du Midi, relatant la prise de Toulon, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.261-262
Lettre du représentant Barras, en mission près les armées et les département du Midi, relatant la prise de Toulon, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.261-262
Lettre de Fouché à Collot d'Herbois, membre du comité de Salut public, sur la prise de Toulon, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.262
Lettre de Fouché à Collot d'Herbois, membre du comité de Salut public, sur la prise de Toulon, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.262
Lettre de Fréron à Moyse Bayle sur la prise de Toulon, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.262-263
Lettre de Fréron à Moyse Bayle sur la prise de Toulon, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.262-263
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, relatif à la prise de Toulon, et lecture de la lettre des représentants en mission, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793)[Rapport]pp.263-265
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, relatif à la prise de Toulon, et lecture de la lettre des représentants en mission, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793)[Rapport]pp.263-265
Résumé du rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur la prise de Toulon, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793)[Rapport]pp.265-268
Résumé du rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur la prise de Toulon, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793)[Rapport]pp.265-268
Lettre des représentants Ricord, Fréron et Robespierre jeune, en mission auprès de l'armée dirigée contre Toulon, datée du 28 frimaire, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.266-267
Lettre des représentants Ricord, Fréron et Robespierre jeune, en mission auprès de l'armée dirigée contre Toulon, datée du 28 frimaire, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.266-267
Lettre des représentants Ricord, Fréron et Robespierre jeune, en mission auprès de l'armée dirigée contre Toulon, datée du 29 frimaire, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.267
Lettre des représentants Ricord, Fréron et Robespierre jeune, en mission auprès de l'armée dirigée contre Toulon, datée du 29 frimaire, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.267
Applaudissement à la lettre des représentants Ricord, Fréron et Robespierre jeune, en mission auprès de l'armée dirigée contre Toulon, datée du 28 frimaire, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.267
Applaudissement à la lettre des représentants Ricord, Fréron et Robespierre jeune, en mission auprès de l'armée dirigée contre Toulon, datée du 28 frimaire, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.267
Lettre de Fouché à Collot-d'Herbois relative à la prise de Toulon, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793)[Lettre]p.268
Lettre de Fouché à Collot-d'Herbois relative à la prise de Toulon, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793)[Lettre]p.268
Projet de décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, relatif à la prise de Toulon, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793)[Projet de décret]p.268
Projet de décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, relatif à la prise de Toulon, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793)[Projet de décret]p.268
Projet d'adresse de la Convention au peuple français, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur la prise de Toulon, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793)[Projet de décret]p.268
Projet d'adresse de la Convention au peuple français, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur la prise de Toulon, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793)[Projet de décret]p.268
Admission à la barre du citoyen Fruler, officier de marine marchande, et proposition de Barère de le nommer capitaine d'un vaisseau de la République, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793)[Déroulement des séances]pp.268-269
Admission à la barre du citoyen Fruler, officier de marine marchande, et proposition de Barère de le nommer capitaine d'un vaisseau de la République, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793)[Déroulement des séances]pp.268-269
Levée de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793) et signature du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.269
Levée de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793) et signature du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.269
Intervention du Président Couthon sur la levée de séance, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.269
Intervention du Président Couthon sur la levée de séance, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.269
Lettre du citoyen Roustel, procureur général du syndic du département de la Sarthe, qui transmet une adresse des administrateurs du département de la Sarthe relative à la victoire remportée au Mans par les armées de la République, en annexe de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.270
Lettre du citoyen Roustel, procureur général du syndic du département de la Sarthe, qui transmet une adresse des administrateurs du département de la Sarthe relative à la victoire remportée au Mans par les armées de la République, en annexe de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.270
Infos
Référence bibliographique
Séance du 4 nivôse an II (Mardi 24 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1913. pp. 240-272.
Langue
Français
Nombre de pages
33
Première page
240
Dernière page
272
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/fdf849fc-c614-4e7a-b977-c97697ce511c/manifest
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