Nomination d'une commission de six membres pour vérifier les caisses, comptes, livres et organisation de la trésorerie nationale
Table des matières
Décret, présenté par Cambon, nommant une commission de six membres pour vérifier les caisses, comptes, livres et organisation de la trésorerie nationale, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793)[Décret]p.256
Décret, présenté par Cambon, nommant une commission de six membres pour vérifier les caisses, comptes, livres et organisation de la trésorerie nationale, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793)[Décret]p.256
Rapport, présenté par Cambron, témoignant de la conspiration de Pitt dans la fabrication de faux assignats, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793)[Rapport]pp.256-257
Rapport, présenté par Cambron, témoignant de la conspiration de Pitt dans la fabrication de faux assignats, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793)[Rapport]pp.256-257
Infos
Référence bibliographique
Nomination d'une commission de six membres pour vérifier les caisses, comptes, livres et organisation de la trésorerie nationale.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1913. pp. 256-257.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
256
Dernière page
257
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/fdf849fc-c614-4e7a-b977-c97697ce511c/manifest
Modifié le
