Passage à l’ordre du jour sur le rapport présenté par Gillet au nom des comités de salut public et des finances, sur l'offrande faite par le ci-devant L.M.T.B. d'Orléans-Bourbon, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793)

Passage à l’ordre du jour sur le rapport présenté par Gillet au nom des comités de salut public et des finances, sur l'offrande faite par le ci-devant L.M.T.B. d'Orléans-Bourbon, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794). 1913. p. 250.