Table des matières
Lecture du procès-verbal de la séance du 14 octobre, en ouverture de la séance du 15 octobre 1790[Déroulement des séances]p.644
Lecture du procès-verbal de la séance du 14 octobre, en ouverture de la séance du 15 octobre 1790[Déroulement des séances]p.644
Décret autorisant un emprunt par la commune d'Etraye, lors de la séance du 15 octobre 1790[Décret]p.644
Décret autorisant un emprunt par la commune d'Etraye, lors de la séance du 15 octobre 1790[Décret]p.644
Lecture d'une lettre du procureur général syndic du département du Nord, lors de la séance du 15 octobre 1790[Déroulement des séances]p.644
Lecture d'une lettre du procureur général syndic du département du Nord, lors de la séance du 15 octobre 1790[Déroulement des séances]p.644
Rapport sur la réduction des districts et en particulier sur ceux du département de l'Ain, lors de la séance du 15 octobre 1790[Rapport]pp.644-646
Rapport sur la réduction des districts et en particulier sur ceux du département de l'Ain, lors de la séance du 15 octobre 1790[Rapport]pp.644-646
Projet de décret sur la réduction des districts et en particulier sur ceux du département de l'Ain, lors de la séance du 15 octobre 1790[Projet de décret]p.647
Projet de décret sur la réduction des districts et en particulier sur ceux du département de l'Ain, lors de la séance du 15 octobre 1790[Projet de décret]p.647
Discussion du projet de décret de M. Gossin sur la réduction des districts et en particulier sur ceux du département de l'Ain, lors de la séance du 15 octobre 1790[Discussion]p.647
Discussion du projet de décret de M. Gossin sur la réduction des districts et en particulier sur ceux du département de l'Ain, lors de la séance du 15 octobre 1790[Discussion]p.647
Décret sur la nomination de commissaires chargés de surveiller la fabrication des assignats, lors de la séance du 15 octobre 1790[Décret]p.647
Décret sur la nomination de commissaires chargés de surveiller la fabrication des assignats, lors de la séance du 15 octobre 1790[Décret]p.647
Décret concernant les rentes sur le clergé, lors de la séance du 15 octobre 1790[Décret]pp.647-648
Décret concernant les rentes sur le clergé, lors de la séance du 15 octobre 1790[Décret]pp.647-648
Projet de décret de M. Lebrun sur les dépenses des ponts et chaussées, lors de la séance du 15 octobre 1790[Projet de décret]pp.648-649
Projet de décret de M. Lebrun sur les dépenses des ponts et chaussées, lors de la séance du 15 octobre 1790[Projet de décret]pp.648-649
Demandes de congés de MM. Auvynet et Sotteville, lors de la séance du 15 octobre 1790[Demande de congés]p.649
Demandes de congés de MM. Auvynet et Sotteville, lors de la séance du 15 octobre 1790[Demande de congés]p.649
Discussion de l'article 4 du titre III du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 15 octobre 1790[Discussion]p.649
Discussion de l'article 4 du titre III du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 15 octobre 1790[Discussion]p.649
Discussion de l'article 5 du titre III du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 15 octobre 1790[Discussion]p.650
Discussion de l'article 5 du titre III du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 15 octobre 1790[Discussion]p.650
Discussion de nouveaux articles du titre III du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 15 octobre 1790[Discussion]p.650
Discussion de nouveaux articles du titre III du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 15 octobre 1790[Discussion]p.650
Lecture d'une adresse du directoire du district de Strasbourg, lors de la séance du 15 octobre 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.651
Lecture d'une adresse du directoire du district de Strasbourg, lors de la séance du 15 octobre 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.651
Renvoi au comité d'aliénation de la lettre de M. Dietrich, maire de Strasbourg, lors de la séance du 15 octobre 1790[Renvoi aux comités]p.651
Renvoi au comité d'aliénation de la lettre de M. Dietrich, maire de Strasbourg, lors de la séance du 15 octobre 1790[Renvoi aux comités]p.651
Ajournement de la discussion sur les biens nationaux à vendre ou à conserver, à la levée de la séance du 15 octobre 1790[Déroulement des séances]p.651
Ajournement de la discussion sur les biens nationaux à vendre ou à conserver, à la levée de la séance du 15 octobre 1790[Déroulement des séances]p.651
Infos
Référence bibliographique
Séance du matin.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. pp. 644-651.
Langue
Français
Nombre de pages
8
Première page
644
Dernière page
651
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6f80b006-e203-473b-917b-25c2aaba59d9/manifest
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