Table des matières
Projet de décret de M. Lebrun sur les dépenses des ponts et chaussées, lors de la séance du 15 octobre 1790[Projet de décret]pp.648-649
Projet de décret de M. Lebrun sur les dépenses des ponts et chaussées, lors de la séance du 15 octobre 1790[Projet de décret]pp.648-649
Demandes de congés de MM. Auvynet et Sotteville, lors de la séance du 15 octobre 1790[Demande de congés]p.649
Demandes de congés de MM. Auvynet et Sotteville, lors de la séance du 15 octobre 1790[Demande de congés]p.649
Infos
Référence bibliographique
Présentation par M. Lebrun d'un projet de décret sur les dépenses des ponts et chaussées.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. pp. 648-649.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
648
Dernière page
649
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6f80b006-e203-473b-917b-25c2aaba59d9/manifest
Modifié le
