Table des matières
Lecture du procès-verbal de la séance du 14 octobre, en ouverture de la séance du 15 octobre 1790[Déroulement des séances]p.644
Lecture du procès-verbal de la séance du 14 octobre, en ouverture de la séance du 15 octobre 1790[Déroulement des séances]p.644
Décret autorisant un emprunt par la commune d'Etraye, lors de la séance du 15 octobre 1790[Décret]p.644
Décret autorisant un emprunt par la commune d'Etraye, lors de la séance du 15 octobre 1790[Décret]p.644
Lecture d'une lettre du procureur général syndic du département du Nord, lors de la séance du 15 octobre 1790[Déroulement des séances]p.644
Lecture d'une lettre du procureur général syndic du département du Nord, lors de la séance du 15 octobre 1790[Déroulement des séances]p.644
Rapport sur la réduction des districts et en particulier sur ceux du département de l'Ain, lors de la séance du 15 octobre 1790[Rapport]pp.644-646
Rapport sur la réduction des districts et en particulier sur ceux du département de l'Ain, lors de la séance du 15 octobre 1790[Rapport]pp.644-646
Projet de décret sur la réduction des districts et en particulier sur ceux du département de l'Ain, lors de la séance du 15 octobre 1790[Projet de décret]p.647
Projet de décret sur la réduction des districts et en particulier sur ceux du département de l'Ain, lors de la séance du 15 octobre 1790[Projet de décret]p.647
Discussion du projet de décret de M. Gossin sur la réduction des districts et en particulier sur ceux du département de l'Ain, lors de la séance du 15 octobre 1790[Discussion]p.647
Discussion du projet de décret de M. Gossin sur la réduction des districts et en particulier sur ceux du département de l'Ain, lors de la séance du 15 octobre 1790[Discussion]p.647
Décret sur la nomination de commissaires chargés de surveiller la fabrication des assignats, lors de la séance du 15 octobre 1790[Décret]p.647
Décret sur la nomination de commissaires chargés de surveiller la fabrication des assignats, lors de la séance du 15 octobre 1790[Décret]p.647
Décret concernant les rentes sur le clergé, lors de la séance du 15 octobre 1790[Décret]pp.647-648
Décret concernant les rentes sur le clergé, lors de la séance du 15 octobre 1790[Décret]pp.647-648
Projet de décret de M. Lebrun sur les dépenses des ponts et chaussées, lors de la séance du 15 octobre 1790[Projet de décret]pp.648-649
Projet de décret de M. Lebrun sur les dépenses des ponts et chaussées, lors de la séance du 15 octobre 1790[Projet de décret]pp.648-649
Demandes de congés de MM. Auvynet et Sotteville, lors de la séance du 15 octobre 1790[Demande de congés]p.649
Demandes de congés de MM. Auvynet et Sotteville, lors de la séance du 15 octobre 1790[Demande de congés]p.649
Discussion de l'article 4 du titre III du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 15 octobre 1790[Discussion]p.649
Discussion de l'article 4 du titre III du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 15 octobre 1790[Discussion]p.649
Discussion de l'article 5 du titre III du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 15 octobre 1790[Discussion]p.650
Discussion de l'article 5 du titre III du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 15 octobre 1790[Discussion]p.650
Discussion de nouveaux articles du titre III du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 15 octobre 1790[Discussion]p.650
Discussion de nouveaux articles du titre III du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 15 octobre 1790[Discussion]p.650
Lecture d'une adresse du directoire du district de Strasbourg, lors de la séance du 15 octobre 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.651
Lecture d'une adresse du directoire du district de Strasbourg, lors de la séance du 15 octobre 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.651
Renvoi au comité d'aliénation de la lettre de M. Dietrich, maire de Strasbourg, lors de la séance du 15 octobre 1790[Renvoi aux comités]p.651
Renvoi au comité d'aliénation de la lettre de M. Dietrich, maire de Strasbourg, lors de la séance du 15 octobre 1790[Renvoi aux comités]p.651
Ajournement de la discussion sur les biens nationaux à vendre ou à conserver, à la levée de la séance du 15 octobre 1790[Déroulement des séances]p.651
Ajournement de la discussion sur les biens nationaux à vendre ou à conserver, à la levée de la séance du 15 octobre 1790[Déroulement des séances]p.651
Lecture d'une adresse de la société des amis de la Constitution de Cahors, lors de la séance du 15 octobre 1790[Déroulement des séances]p.651
Lecture d'une adresse de la société des amis de la Constitution de Cahors, lors de la séance du 15 octobre 1790[Déroulement des séances]p.651
Renvoi au comité de Constitution de l'adresse de la société des amis de la constitution de Cahors, lors de la séance du 15 octobre 1790[Renvoi aux comités]p.651
Renvoi au comité de Constitution de l'adresse de la société des amis de la constitution de Cahors, lors de la séance du 15 octobre 1790[Renvoi aux comités]p.651
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 15 octobre 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.651-652
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 15 octobre 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.651-652
Discussion au sujet des troubles de Nancy, lors de la séance du 15 octobre 1790[Discussion]p.652
Discussion au sujet des troubles de Nancy, lors de la séance du 15 octobre 1790[Discussion]p.652
Adoption de l'art. 18 du titre V au sujet de la dîme inféodée du décret sur l'administration des biens nationaux à vendre ou à conserver, lors de la séance du 15 octobre 1790[Décret]p.652
Adoption de l'art. 18 du titre V au sujet de la dîme inféodée du décret sur l'administration des biens nationaux à vendre ou à conserver, lors de la séance du 15 octobre 1790[Décret]p.652
Ajournement des art. 14 à 16 et retranchement de l'art.17 du titre V du décret sur l'administration des biens nationaux à vendre ou à conserver, lors de la séance du 15 octobre 1790[Déroulement des séances]p.652
Ajournement des art. 14 à 16 et retranchement de l'art.17 du titre V du décret sur l'administration des biens nationaux à vendre ou à conserver, lors de la séance du 15 octobre 1790[Déroulement des séances]p.652
Adoption des art. 19 à 26 du titre V concernant la dîme inféodée du décret sur l'administration des biens nationaux à vendre ou à conserver, lors de la séance du 15 octobre 1790[Décret]pp.652-653
Adoption des art. 19 à 26 du titre V concernant la dîme inféodée du décret sur l'administration des biens nationaux à vendre ou à conserver, lors de la séance du 15 octobre 1790[Décret]pp.652-653
Adoption d'articles additionnels aux titres I à IV du décret sur l'administration des biens nationaux à vendre ou à conserver, lors de la séance du 15 octobre 1790[Décret]pp.653-654
Adoption d'articles additionnels aux titres I à IV du décret sur l'administration des biens nationaux à vendre ou à conserver, lors de la séance du 15 octobre 1790[Décret]pp.653-654
Discussion concernant l'indemnité de la dîme inféodée pour les religieuses, lors de la séance du 15 octobre 1790[Discussion]p.654
Discussion concernant l'indemnité de la dîme inféodée pour les religieuses, lors de la séance du 15 octobre 1790[Discussion]p.654
Demande de congé de M. de Castelnau, lors de la séance du 15 octobre 1790[Demande de congés]p.654
Demande de congé de M. de Castelnau, lors de la séance du 15 octobre 1790[Demande de congés]p.654
Mémoire de M. Monneron en faveur des colonies françaises aux Indes orientales, lors de la séance du 15 octobre 1790[Mémoire]pp.654-663
Mémoire de M. Monneron en faveur des colonies françaises aux Indes orientales, lors de la séance du 15 octobre 1790[Mémoire]pp.654-663
Etat des dépenses concernant les colonies des Indes orientales, lors de 15 octobre 1790[État et compte]pp.664-665
Etat des dépenses concernant les colonies des Indes orientales, lors de 15 octobre 1790[État et compte]pp.664-665
Levée de la séance du 15 octobre 1790[Déroulement des séances]p.666
Levée de la séance du 15 octobre 1790[Déroulement des séances]p.666
Infos
Référence bibliographique
15 octobre 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. pp. 644-666.
Langue
Français
Nombre de pages
23
Première page
644
Dernière page
666
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6f80b006-e203-473b-917b-25c2aaba59d9/manifest
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