Table des matières
1. Adresses de félicitations à la Convention de la part des sociétés populaire de a) Libreville (Ardennes), b) Niort (Deux-Sèvres), c) Bar-sur-Ornain (Meuse), d) Saar-Union (Bas-Rhin), e) Sancerre (Cher), f) Chambéry (Mont-Blanc), g) Vesoul (Haute-Saône), h) Brest (Finistère), i) Charolles (Saône-et-Loire), j) Roanne (Loire), k) Bazas (Bec d’Ambès), 1) Cusset (Allier), m) Pithiviers (Loiret), n) Blaye (Bec d’Ambès), o) Pamiers (Ariège), p) Foug (Meurthe), q) Lamothe-Landerron (Bec d’Ambès), r) Breteuil (Eure), s) Commune-Affranchie (Rhône), t) des membres du conseil général et de la commune de Brest (Finistère), u) des citoyens de la commune de Clamecy (Nièvre), v) de la municipalité et des citoyens de Chilleurs (Loiret), w) des officiers municipaux de Lure (Haute-Saône), x) du conseil généraI de la commune de Vesoul (Haute-Saône), y) de la commune de Champlan (Seine-et-Oise), z) du conseil général de la commune de Toulouse (Haute-Garonne), a') des administrateurs du district de Carismont (Loir-et-Cher), b') du conseil général de Mouzon (Meuse), c') de l’administrateur du district de Lamarche (Vosges), d') de l’administrateur du département de la Dordogne, e') de l’administrateur du département de la Manche, f') des tribunaux civils et criminels des districts de Vézelise (Meurthe), g') de Douai (Nord), h') du département des Vosges, i') des comités de surveillance des communes de Vesoul (Haute-Saône), j') Brest (Finistère), k') Privas (Ardèche), 1') de la 2e division de l’armée des Côtes-de-Brest, m') des canonniers de la section de l’Homme-Armé en station à Alençon (Orne), n') du conseil d’administration de la garde nationale de Vesoul (Haute-Saône), o') du 13e régiment de chasseurs à cheval, p') de la garde nationale de Bapaume (Pas-de-Calais), q') du chef d’état-major général de l’armée des Côtes-de-Cherbourg à Caen (Calvados)pp.317-335
1. Adresses de félicitations à la Convention de la part des sociétés populaire de a) Libreville (Ardennes), b) Niort (Deux-Sèvres), c) Bar-sur-Ornain (Meuse), d) Saar-Union (Bas-Rhin), e) Sancerre (Cher), f) Chambéry (Mont-Blanc), g) Vesoul (Haute-Saône), h) Brest (Finistère), i) Charolles (Saône-et-Loire), j) Roanne (Loire), k) Bazas (Bec d’Ambès), 1) Cusset (Allier), m) Pithiviers (Loiret), n) Blaye (Bec d’Ambès), o) Pamiers (Ariège), p) Foug (Meurthe), q) Lamothe-Landerron (Bec d’Ambès), r) Breteuil (Eure), s) Commune-Affranchie (Rhône), t) des membres du conseil général et de la commune de Brest (Finistère), u) des citoyens de la commune de Clamecy (Nièvre), v) de la municipalité et des citoyens de Chilleurs (Loiret), w) des officiers municipaux de Lure (Haute-Saône), x) du conseil généraI de la commune de Vesoul (Haute-Saône), y) de la commune de Champlan (Seine-et-Oise), z) du conseil général de la commune de Toulouse (Haute-Garonne), a') des administrateurs du district de Carismont (Loir-et-Cher), b') du conseil général de Mouzon (Meuse), c') de l’administrateur du district de Lamarche (Vosges), d') de l’administrateur du département de la Dordogne, e') de l’administrateur du département de la Manche, f') des tribunaux civils et criminels des districts de Vézelise (Meurthe), g') de Douai (Nord), h') du département des Vosges, i') des comités de surveillance des communes de Vesoul (Haute-Saône), j') Brest (Finistère), k') Privas (Ardèche), 1') de la 2e division de l’armée des Côtes-de-Brest, m') des canonniers de la section de l’Homme-Armé en station à Alençon (Orne), n') du conseil d’administration de la garde nationale de Vesoul (Haute-Saône), o') du 13e régiment de chasseurs à cheval, p') de la garde nationale de Bapaume (Pas-de-Calais), q') du chef d’état-major général de l’armée des Côtes-de-Cherbourg à Caen (Calvados)pp.317-335
Adresse de la société populaire de Béziers (Hérault) qui annonce l’envoi d’un cavalier, l’ouverture d’une souscription pour la construction d’un vaisseau et fait état de dons patriotiques, lors de la séance du 21 thermidor an II (8 août 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.336-337
Adresse de la société populaire de Béziers (Hérault) qui annonce l’envoi d’un cavalier, l’ouverture d’une souscription pour la construction d’un vaisseau et fait état de dons patriotiques, lors de la séance du 21 thermidor an II (8 août 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.336-337
9. Les administrateurs du district de Nîmes (Gard) signalent qu’Henri Larguier, vieillard dont le frère vit depuis 20 ans en Palatinat, a, dès la parution du décret sur les versements de fonds appartenant aux habitants des pays en guerre avec la République, versé une somme au receveur du districtpp.339-340
9. Les administrateurs du district de Nîmes (Gard) signalent qu’Henri Larguier, vieillard dont le frère vit depuis 20 ans en Palatinat, a, dès la parution du décret sur les versements de fonds appartenant aux habitants des pays en guerre avec la République, versé une somme au receveur du districtpp.339-340
Décret, présenté par le représentant Ducos au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Coriolis, divorcée Blanchard, la somme de 300 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 21 thermidor an II (8 août 1794)[Décret]p.342
Décret, présenté par le représentant Ducos au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Coriolis, divorcée Blanchard, la somme de 300 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 21 thermidor an II (8 août 1794)[Décret]p.342
Décret, présenté par le représentant Bar au nom du comité de législation, ordonnant qu’il n’y a pas lieu à délibérer sur le mode de classement des candidats aux places de notaires vacantes à Paris, lors de la séance du 21 thermidor an II (8 août 1794)[Décret]p.343
Décret, présenté par le représentant Bar au nom du comité de législation, ordonnant qu’il n’y a pas lieu à délibérer sur le mode de classement des candidats aux places de notaires vacantes à Paris, lors de la séance du 21 thermidor an II (8 août 1794)[Décret]p.343
17. Sur plainte des instituteurs de la section de la Fontaine-de-Grenelle (Paris) de n’avoir reçu aucun traitement, la Convention décrète que la commission d’instruction publique rendra compte sous 3 jours des fonds mis à sa disposition et de l’état d’organisation des écoles dans toute la République (Rapporteur : Lecointe-Puyraveau)pp.343-344
17. Sur plainte des instituteurs de la section de la Fontaine-de-Grenelle (Paris) de n’avoir reçu aucun traitement, la Convention décrète que la commission d’instruction publique rendra compte sous 3 jours des fonds mis à sa disposition et de l’état d’organisation des écoles dans toute la République (Rapporteur : Lecointe-Puyraveau)pp.343-344
Pétition des instituteurs de la section de la Fontaine-de-Grenelle, qui ont établi les écoles primaires en conformité de la loi du 29 frimaire sans recevoir aucun traitement lors de la séance du 21 thermidor an II (8 août 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.343
Pétition des instituteurs de la section de la Fontaine-de-Grenelle, qui ont établi les écoles primaires en conformité de la loi du 29 frimaire sans recevoir aucun traitement lors de la séance du 21 thermidor an II (8 août 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.343
Discussion concernant la pétition des instituteurs de la section de la Fontaine-de-Grenelle, qui ont établi les écoles primaires en conformité de la loi du 29 frimaire sans recevoir aucun traitement, lors de la séance du 21 thermidor an II (8 août 1794)[Discussion]pp.343-344
Discussion concernant la pétition des instituteurs de la section de la Fontaine-de-Grenelle, qui ont établi les écoles primaires en conformité de la loi du 29 frimaire sans recevoir aucun traitement, lors de la séance du 21 thermidor an II (8 août 1794)[Discussion]pp.343-344
18. Des députations de la société populaire et des autorités constituées de a) Noisy-le-Sec (départ, de Paris), b) de la commune de Brunoy (Seine-et-Oise), c) de la société populaire d’Aubusson (Creuse), d) de celle d’Athis-sur-Orge (Seine-et-Oise) applaudissent aux mesures prises dans la nuit du 9 au 10 thermidorpp.344-345
18. Des députations de la société populaire et des autorités constituées de a) Noisy-le-Sec (départ, de Paris), b) de la commune de Brunoy (Seine-et-Oise), c) de la société populaire d’Aubusson (Creuse), d) de celle d’Athis-sur-Orge (Seine-et-Oise) applaudissent aux mesures prises dans la nuit du 9 au 10 thermidorpp.344-345
Intervention du représentant Genissieu invitant la Convention de s'occuper de la réorganisation du tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 21 thermidor an II (8 août 1794)[Discussion]p.347
Intervention du représentant Genissieu invitant la Convention de s'occuper de la réorganisation du tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 21 thermidor an II (8 août 1794)[Discussion]p.347
Décret statuant que Fouquier-Tinville, accusateur public au tribunal révolutionnaire qui a écrit une lettre à la Convention, soit admis à la barre sur-le-champ, lors de la séance du 21 thermidor an II (8 août 1794)[Décret]p.348
Décret statuant que Fouquier-Tinville, accusateur public au tribunal révolutionnaire qui a écrit une lettre à la Convention, soit admis à la barre sur-le-champ, lors de la séance du 21 thermidor an II (8 août 1794)[Décret]p.348
Discussion concernant la demande de Fouquier-Tinville, accusateur public du tribunal révolutionnaire, d'être admis à la barre, lors de la séance du 21 thermidor an II (8 août 1794)[Discussion]pp.348-349
Discussion concernant la demande de Fouquier-Tinville, accusateur public du tribunal révolutionnaire, d'être admis à la barre, lors de la séance du 21 thermidor an II (8 août 1794)[Discussion]pp.348-349
Demande de congé du représentant Dameron, lors de la séance du 21 thermidor an II (8 août 1794)[Demande de congés]p.349
Demande de congé du représentant Dameron, lors de la séance du 21 thermidor an II (8 août 1794)[Demande de congés]p.349
Discussion sur le projet de décret, présenté par le représentant Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, concernant la nouvelle organisation du tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 21 thermidor an II (8 août 1794)[Discussion]pp.349-351
Discussion sur le projet de décret, présenté par le représentant Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, concernant la nouvelle organisation du tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 21 thermidor an II (8 août 1794)[Discussion]pp.349-351
Parution à la tribune du représentant Barrère accompagné par plusieurs drapeaux flottants, lors de la séance du 21 thermidor an II (8 août 1794)[Déroulement des séances]p.351
Parution à la tribune du représentant Barrère accompagné par plusieurs drapeaux flottants, lors de la séance du 21 thermidor an II (8 août 1794)[Déroulement des séances]p.351
Rapport du représentant Barère, au nom du comité de salut public, sur les nouvelles de l'armée des Pyrénées-Occidentales, faisant lecture des lettres des envoyés en mission, lors de la séance du 21 thermidor an II (8 août 1794)[Rapport]pp.351-356
Rapport du représentant Barère, au nom du comité de salut public, sur les nouvelles de l'armée des Pyrénées-Occidentales, faisant lecture des lettres des envoyés en mission, lors de la séance du 21 thermidor an II (8 août 1794)[Rapport]pp.351-356
Motion de différents membres concernant le courage du citoyen Lamarque, adjoint à l'état-major de l'armée des Pyrénées-Occidentales, demandant son avancement, lors de la séance du 21 thermidor an II (8 août 1794)[Motion et motion d'ordre]p.356
Motion de différents membres concernant le courage du citoyen Lamarque, adjoint à l'état-major de l'armée des Pyrénées-Occidentales, demandant son avancement, lors de la séance du 21 thermidor an II (8 août 1794)[Motion et motion d'ordre]p.356
Rapport du représentant Barère, au nom du comité de salut public, relatif aux victoires des croisières maritimes contre les Anglais, s'appuyant sur les lettres du représentant en mission Prieur (de la Marne), lors de la séance du 21 thermidor an II (8 août 1794)[Rapport]p.357
Rapport du représentant Barère, au nom du comité de salut public, relatif aux victoires des croisières maritimes contre les Anglais, s'appuyant sur les lettres du représentant en mission Prieur (de la Marne), lors de la séance du 21 thermidor an II (8 août 1794)[Rapport]p.357
Intervention du représentant Lakanal, qui rend compte de l’esprit public en Dordogne et dans les départements voisins, lors de la séance du 21 thermidor an II (8 août 1794)[Discussion]pp.357-358
Intervention du représentant Lakanal, qui rend compte de l’esprit public en Dordogne et dans les départements voisins, lors de la séance du 21 thermidor an II (8 août 1794)[Discussion]pp.357-358
Discours de Fouquier-Tinville, accusateur public au tribunal révolutionnaire, admis à la barre et invité à rendre compte de ses rapports avec Robespierre, lors de la séance du 21 thermidor an II (8 août 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.358-359
Discours de Fouquier-Tinville, accusateur public au tribunal révolutionnaire, admis à la barre et invité à rendre compte de ses rapports avec Robespierre, lors de la séance du 21 thermidor an II (8 août 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.358-359
Interventions de divers représentants sur l'audition de Fouquier-Tinville, l'invitant à s'expliquer sur la conspiration de l'étranger, sur celle du Luxembourg ainsi que sur l'affaire de Catherine Théos, lors de la séance du 21 thermidor an II (8 août 1794)[Discussion]p.359
Interventions de divers représentants sur l'audition de Fouquier-Tinville, l'invitant à s'expliquer sur la conspiration de l'étranger, sur celle du Luxembourg ainsi que sur l'affaire de Catherine Théos, lors de la séance du 21 thermidor an II (8 août 1794)[Discussion]p.359
Lettre du représentant Pflieger, en mission près de l’armée de la Moselle, qui rend compte de l’esprit public des citoyens et des autorités constituées de Nancy à la découverte de la nouvelle conspiration, en annexe de la séance du 21 thermidor an II (8 août 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.360
Lettre du représentant Pflieger, en mission près de l’armée de la Moselle, qui rend compte de l’esprit public des citoyens et des autorités constituées de Nancy à la découverte de la nouvelle conspiration, en annexe de la séance du 21 thermidor an II (8 août 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.360
Infos
Référence bibliographique
Séance du 21 thermidor an II (8 août 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1985. pp. 317-361.
Langue
Français
Nombre de pages
45
Première page
317
Dernière page
361
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/85d39319-c2db-4a3d-8ce3-4251dac0dc9e/manifest
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