Table des matières
Décret sur la division du canton de Saumur en trois arrondissements, lors de la séance du 11 mai 1791[Décret]p.733
Décret sur la division du canton de Saumur en trois arrondissements, lors de la séance du 11 mai 1791[Décret]p.733
Renvoi au pouvoir exécutif de la question de M. Vernier concernant le payement des excédents, lors de la séance du 11 mai 1791[Déroulement des séances]p.733
Renvoi au pouvoir exécutif de la question de M. Vernier concernant le payement des excédents, lors de la séance du 11 mai 1791[Déroulement des séances]p.733
Rapport de M. Vernier, au nom du comité des finances, sur les précautions à prendre pour distribuer les secours en cas d'incendie, inondation et autre, lors de la séance du 11 mai 1791[Rapport]pp.733-736
Rapport de M. Vernier, au nom du comité des finances, sur les précautions à prendre pour distribuer les secours en cas d'incendie, inondation et autre, lors de la séance du 11 mai 1791[Rapport]pp.733-736
Projet de décret, proposé par M. Vernier au nom du comité des finances, sur les précautions à prendre pour distribuer les secours en cas d'incendie, inondation et autre, lors de la séance du 11 mai 1791[Projet de décret]p.736
Projet de décret, proposé par M. Vernier au nom du comité des finances, sur les précautions à prendre pour distribuer les secours en cas d'incendie, inondation et autre, lors de la séance du 11 mai 1791[Projet de décret]p.736
Intervention de M. Martineau demandant à la vigilance du comité d'imposition de surveiller les manoeuvres pour les déclarations sur les biens, lors de la séance du 11 mai 1791[Déroulement des séances]p.736
Intervention de M. Martineau demandant à la vigilance du comité d'imposition de surveiller les manoeuvres pour les déclarations sur les biens, lors de la séance du 11 mai 1791[Déroulement des séances]p.736
Décret, proposé par M. d'Allarde, au nom du comité des contributions publiques, pour pourvoir aux besoins de la municipalité de Dunkerque, lors de la séance du 11 mai 1791[Décret]p.736
Décret, proposé par M. d'Allarde, au nom du comité des contributions publiques, pour pourvoir aux besoins de la municipalité de Dunkerque, lors de la séance du 11 mai 1791[Décret]p.736
Discussion du projet de décret des comités de Constitution, de la marine, d'agriculture et de commerce et des colonies, sur l'initiative à accorder aux assemblées coloniales et l'état civil des gens de couleur, lors de la séance du 11 mai 1791[Discussion]pp.736-742
Discussion du projet de décret des comités de Constitution, de la marine, d'agriculture et de commerce et des colonies, sur l'initiative à accorder aux assemblées coloniales et l'état civil des gens de couleur, lors de la séance du 11 mai 1791[Discussion]pp.736-742
Adresse des commissaires des citoyens de couleur, lue dans le cadre de la discussion sur l'initiative à accorder aux assemblées coloniales et l'état civil des gens de couleur, lors de la séance du 11 mai 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.742
Adresse des commissaires des citoyens de couleur, lue dans le cadre de la discussion sur l'initiative à accorder aux assemblées coloniales et l'état civil des gens de couleur, lors de la séance du 11 mai 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.742
Adresse des députés extraordinaires des manufactures et du commerce de France, lue dans le cadre de la discussion sur l'initiative à accorder aux assemblées coloniales et l'état civil des gens de couleur, lors de la séance du 11 mai 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.742-743
Adresse des députés extraordinaires des manufactures et du commerce de France, lue dans le cadre de la discussion sur l'initiative à accorder aux assemblées coloniales et l'état civil des gens de couleur, lors de la séance du 11 mai 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.742-743
Reprise de la discussion sur l'initiative à accorder aux assemblées coloniales et l'état civil des gens de couleur, lors de la séance du 11 mai 1791[Discussion]pp.743-759Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deMonneron Jean-LouisGouy-d'Arsy Louis Marthe, marquis deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisBarnave AntoineLanjuinais Jean DenisGrégoire Baptiste Henri, AbbéLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deAndré Antoine Balthazar d'Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deDupont de Nemours Pierre SamuelGombert MartinMalouet Pierre VictorDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesBlin Pierre FrançoisPétion de Villeneuve JéromeCouppé de Kervennou Gabriel
Reprise de la discussion sur l'initiative à accorder aux assemblées coloniales et l'état civil des gens de couleur, lors de la séance du 11 mai 1791[Discussion]pp.743-759
Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deMonneron Jean-LouisGouy-d'Arsy Louis Marthe, marquis deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisBarnave AntoineLanjuinais Jean DenisGrégoire Baptiste Henri, AbbéLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deAndré Antoine Balthazar d'Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deDupont de Nemours Pierre SamuelGombert MartinMalouet Pierre VictorDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesBlin Pierre FrançoisPétion de Villeneuve JéromeCouppé de Kervennou Gabriel
Le Président lève la séance du 11 mai 1791[Déroulement des séances]p.759
Le Président lève la séance du 11 mai 1791[Déroulement des séances]p.759
Discours non prononcé de M. de Viefville des Essarts sur l'affranchissement des nègres ou l'adoucissement de leur régime et réponse aux objections des colons, en annexe de la séance du 11 mai 1791[Discours non prononcés]pp.759-765
Discours non prononcé de M. de Viefville des Essarts sur l'affranchissement des nègres ou l'adoucissement de leur régime et réponse aux objections des colons, en annexe de la séance du 11 mai 1791[Discours non prononcés]pp.759-765
Projet de décret de M. de Viefville des Essarts sur l'affranchissement des nègres ou l'adoucissement de leur régime et réponse aux objections des colons, en annexe de la séance du 11 mai 1791[Projet de décret]pp.765-768
Projet de décret de M. de Viefville des Essarts sur l'affranchissement des nègres ou l'adoucissement de leur régime et réponse aux objections des colons, en annexe de la séance du 11 mai 1791[Projet de décret]pp.765-768
Infos
Référence bibliographique
11 mai 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 733-768.
Langue
Français
Nombre de pages
36
Première page
733
Dernière page
768
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/cad57d79-1084-4575-9363-f56f02114a3a/manifest
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