Séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)

Table des matières

1. La Convention renvoie à son comité d’instruction publique l’avis des administrateurs du Lycée des arts à propos d’une expérience sur le marron d’Indep.189

Ouverture de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)[Déroulement des séances]p.189

Renvoi au comité d’instruction publique de l’avis des administrateurs du Lycée des arts à propos d’une expérience sur le marron d’Inde, lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)[Renvoi aux comités]p.189

2. Les autorités constituées et les citoyens de la commune des Trois Volets, ci-devant La Chapelle-Blanche (Indre-et-Loire), félicitent la Convention et leurs frères de Paris sur le 9 thermidorp.189

Adresse des autorités constituées et des citoyens de la commune des Trois Volets (La Chapelle-Blanche, Indre-et-Loire), lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.189

3. L’agent national du district de Tarbes (Hautes-Pyrénées) informe la Convention que les autorités constituées ont assisté à la fonte des premiers canonsp.190

Adresse de l'agent national du district de Tarbes (Hautes-Pyrénées), lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.190

4. La société de Val-Libre, ci-devant Saint-Trivier (Ain), offre un cavalier et un don pour les défenseurs de la patriep.190

Don de la société populaire de Val-Libre (Saint-Trivier, Ain), lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)[Don patriotique et hommage]p.190

Adresse de la société populaire de Val-Libre (Saint-Trivier, Ain), lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.190

5. Félicitations adressées par la société épurée de Brion-du-Gard, ci-devant Saint-Jean (Gard), qui loue l’action du représentant en mission qui a ramené la paixpp.190-192

Adresse de la société populaire de Brion-du-Gard (Saint-Jean, Gard), lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.190-192

6. L’agent national du district de Valognes (Manche) informe la Convention qu’une fête a célébré les victoires, que la jeunesse de Valognes combat dans les armées, et que les vétérans marcheraient s’il en était besoinp.192

Adresse de l'agent national du district de Valognes (Manche), lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.192

7. L’agent national du district de Tanargue (Ardèche) annonce la vente par lots des biens de l’émigré Moré. Renvoyé au comité des Financespp.192-193

Renvoi au comité des Finances de l'annonce de la vente des biens de l'émigré Moré (district de Tanargue, Ardèche), lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)[Renvoi aux comités]pp.192-193

8. La Convention renvoie à son comité de Sûreté générale l’adresse de la commune de Cerdon (Ain) qui loue l’action du représentant Boissetp.193

Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la commune de Cerdon (Ain), lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)[Renvoi aux comités]p.193

Adresse de la commune de Cerdon (Ain), lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.193

9. La Convention renvoie au comité de Sûreté générale l’adresse de la société de Gémenos (Bouches-du-Rhône), qui l’invite à punir les calomniateurs qui attaquent ses membres et à maintenir le gouvernement révolutionnairep.193

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la commune de Gémenos (Bouches-du-Rhône), lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)[Renvoi aux comités]p.193

10. La société de Bourg (Ain) dit qu’il est temps que la France ne soit plus dominée que par le règne des lois et demande à la Convention de décréter la liberté de la pressepp.193-194

Adresse de la société populaire de Bourg (Bourg-en-Bresse, Ain), lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.193-194

11. La société de Saint-Symphorien (Haute-Vienne) fait plusieurs dons et félicite la Convention sur la punition de Robespierre. Sa demande de changement de nom est renvoyée au comité de Divisionp.194

Dons de la société populaire de Saint-Symphorien (Haute-Vienne), lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)[Don patriotique et hommage]p.194

Renvoi au comité de Division de la demande de changement de nom de la commune de Saint-Symphorien (Haute-Vienne), lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)[Renvoi aux comités]p.194

12. La Convention renvoie aux comités de Salut public et de Sûreté générale l’adresse de la société de Pont-d’Ain (Ain) qui annonce que le représentant Boisset a frappé les intrigants, et rendu la sécurité aux bons citoyenspp.194-195

Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Pont-d'Ain (Ain), lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)[Renvoi aux comités]p.194

Adresse de la société populaire de Pont-d'Ain (Ain), lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.194-195

13. Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Dol (Ille-et-Vilaine) qui dit que le gouvernement révolutionnaire doit subsister jusqu’à la paix, inséparable de l’humanité et de la justicep.195

Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Dol (Ille-et-Vilaine), lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)[Renvoi aux comités]p.195

14. Après discussion, la Convention improuve l’adresse de la société de Richelieu (Indre-et-Loire) qui se plaint de la façon dont les représentants en mission pratiquent les mises en liberté et renvoie le surplus à son comité de Sûreté généralepp.195-196

Adresse de la société populaire de Richelieu (Indre-et-Loire), lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.195

Demande d'improbation de l'adresse de la société populaire de Richelieu (Indre-et-Loire) et renvoi au comité de Sûreté générale, lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)[Renvoi aux comités]pp.195-196

Clauzel Jean-Baptiste

15. Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Billom (Puy-de-Dôme), qui invite la Convention à frapper les ennemis qui veulent rivaliser avec ellep.196

Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Billom (Puy-de-Dôme), lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)[Renvoi aux comités]p.196

Adresse de la société de Billom (Puy-de-Dôme), lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.196

16. La société populaire de Trévoux (Ain) loue l’action du représentant Boisset dans le districtpp.196-198

Députation de la société populaire de Trévoux (Ain), lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.196-198

17. La Convention renvoie à son comité de Sûreté générale l’adresse de la société et des citoyens d’Evreux (Eure) qui dément les calomnies contre la commune et demande l’envoi d’un représentant pour le vérifierpp.198-199

Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société et des citoyens d’Evreux (Eure), lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)[Renvoi aux comités]pp.198-199

Adresse de la société et des citoyens d’Evreux (Eure), lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.199

18. Adresse de félicitations de la société populaire de Passy-les-Paris (Paris)pp.199-200

Adresse de la société populaire de Passy-les-Paris (Paris), lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.199-200

19. La Convention renvoie à son comité d’Aliénation celle de la société séante à la salle électorale, qui présente des moyens de vivifier le commercepp.200-201

Renvoi au comité de l'Aliénation des biens nationaux de l'adresse de la société séante à la salle électorale, lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)[Renvoi aux comités]p.200

Députation de la société séante à la salle électorale et réponse du Président, lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.200-201

Dumont André

20. La Convention renvoie à la Trésorerie les dons déposés par le représentant Brival, de la part du comité révolutionnaire d’Orléans (Loiret)pp.201-202

Dons du comité révolutionnaire d'Orléans (Loiret), lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)[Don patriotique et hommage]pp.201-202

Brival Jacques

21. La Convention renvoie à son comité des Finances les dons et les demandes de la société de Thin-le-Moutier (Ardennes) concernant la ci-devant église et le cimetièrep.202

Divers dons de la société populaire de la commune de Thin-le-Moutier (Ardennes), lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)[Don patriotique et hommage]p.202

Renvoi au comité des Finances des demandes de la société populaire de la commune de Thin-le-Moutier, lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)[Renvoi aux comités]p.202

22. Renvoi au comité des Secours de la pétition du citoyen Gloppe au nom de la citoyenne Chateignierp.202

Renvoi au comité des Secours de l'adresse du citoyen Gloppe, lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)[Renvoi aux comités]p.202

23. La Convention renvoie au comité d’instruction une gravure envoyée par le citoyen Delormep.202

Renvoi au comité d'instruction publique d'un don d'une gravure par le citoyen Delorme, lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)[Renvoi aux comités]p.202

24. La Convention renvoie au comité des Finances la demande de pension de la citoyenne Cousin, veuve Leclair, et à celui des Secours pour le secours provisoirep.202

Renvoi aux comités des Finances et des Secours la demande de pension de la citoyenne Cousin, veuve Leclair, lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)[Renvoi aux comités]p.202

25. Sur observations du comité des Décrets, la Convention adopte une nouvelle rédaction du décret concernant la radiation du représentant Marey de la liste des émigrésp.202

Nouvelle rédaction du décret concernant la radiation du représentant Marey de la liste des émigrés, lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)[Décret]p.202

26. La Convention renvoie à son comité de Législation l’examen de la conduite des administrateurs qui ont envoyé cette listepp.202-203

Renvoi au comité de Législation de la conduite des administrateurs de la Côte-d'Or, lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)[Renvoi aux comités]pp.202-203

27. La rédaction du procès-verbal de la séance du 7 vendémiaire est mise aux voix et adoptéep.203

Adoption du procès-verbal de la séance du 7 vendémiaire an III, lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)[Déroulement des séances]p.203

28. Adoption du procès-verbal de la séance du 1er vendémiaire au matinp.203

Adoption du procès-verbal de la séance du matin du 1er vendémiaire an III, lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)[Déroulement des séances]p.203

29. Le procès-verbal de la séance du 1er vendémiaire au soir est également adoptép.203

Adoption du procès-verbal de la séance du soir du 1er vendémiaire an III, lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)[Déroulement des séances]p.203

30. Sur le rapport de son comité de Législation, la Convention décrète que le citoyen Gontaut sera rayé de la liste des émigrés du département de Saône-et-Loirep.203

Décret du comité de Législation sur la suppression du citoyen Gontaut des listes des émigrés de Saône-et-Loire, lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)[Décret]p.203

31. La Convention, sur la motion d’un membre, suspend l’exécution du décret précédent, ordonne l’impression du rapport et ajourne la discussionp.203

Motion de Du Roy demandant la suspension du décret rendu sur le citoyen Gontaut, lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)[Motion et motion d'ordre]p.203

Duroy Jean-Michel

32. La Convention renvoie à son comité d’Aliénation la motion du représentant Le Cointre de Versailles sur la pétition de la société séante à la salle électoralep.203

Renvoi au comité d’Aliénation de la motion du représentant Le Cointre de Versailles sur la pétition de la société séante à la salle électorale, lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)[Renvoi aux comités]p.203

Le Cointre Laurent

33. La Convention décrète que 4 pétitionnaires, déportés des îles du Vent, seront entendus au comité de Sûreté générale, et qu’il leur sera accordé des secours provisoiresp.204

Renvoi aux comités de Sûreté générale et des Secours de la pétition de quatre citoyens déportés des îles du Vent, lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)[Décret]p.204

34. La Convention renvoie la pétition d’Alexandre Astignard au comité des Secours, sur motion du représentant Bourdon de l’Oisep.204

Renvoi au comité des Secours publics de la pétition d’Alexandre Astignard, lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)[Renvoi aux comités]p.204

35. Sur la motion du représentant Bourdon de l’Oise, la Convention autorise son comité de Sûreté générale à statuer sur les détentions des suspectsp.204

Motion adoptée du représentant Bourdon de l’Oise autorisant le comité de Sûreté générale à statuer sur les détentions des suspects, lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)[Motion et motion d'ordre]p.204

Bourdon François-LouisBodin Pierre Joseph François

36. Adresse de félicitations des canonniers de Valenciennes (Nord). Le comité de Sûreté générale est autorisé à statuer sur la mise en liberté du citoyen Menupp.204-205

Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande de libération du citoyen Menu, lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)[Renvoi aux comités]p.204

Duhem Pierre Joseph

Adresse des canonniers de Valenciennes (Nord), lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.204-205

37. D’autres adresses et pétitions sont renvoyées aux comités qu’elles concernentp.205

Renvois aux comités de diverses adresses et pétitions, lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)[Renvoi aux comités]p.205

38. Etat des dons patriotiques du 1er au 10 vendémiairepp.205-206

Etat des dons patriotiques du 1er au 10 vendémiaire an III, lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)[État et compte]pp.205-206

Conclusion et signature de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)[Déroulement des séances]p.206

Dumont AndréDelaporte dit Laporte François Sebastien ChristophePelet JeanBorie JeanCordier Michel MartialLouchet LouisLozeau Paul Augustin

39. Après discussion, la Convention renvoie à son comité de Sûreté générale l’adresse du comité révolutionnaire de Bourg Saint-Andéol (Ardèche) invoquant la Montagnepp.206-208

Discussion sur l’adresse du comité révolutionnaire de Bourg Saint-Andéol (Ardèche), en annexe de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)[Discussion]pp.206-208

Delaporte dit Laporte François Sebastien ChristopheDuhem Pierre JosephClauzel Jean-BaptisteGuyomar Pierre Marie Augustin

Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de Saint-Andéol (Ardèche), en annexe de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)[Renvoi aux comités]p.208

40. Renvoi au comité de Salut public de l’annonce, par les représentant Bouret et Leyris, de la découverte d’une conspiration dans le district de Dinan (Côtes-du-Nord)p.208

Renvoi au comité de Salut public de la lettre des représentants Bouret et Leyris sur la découverte d'une conspiration à Dinan (Morbihan), en annexe de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)[Renvoi aux comités]p.208

Leyris Augustin JacquesBouret Henri Gaspard Charles

41. La société populaire de Nîmes (Gard) engage la Convention à poursuivre les fils de la conspiration contre la représentation nationalepp.208-209

Adresse de la société populaire de Nîmes (Gard), en annexe de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.208-209

42. La société populaire de Bourges (?) félicite la Convention d’avoir renversé Robespierre, demande le maintien du gouvernement révolutionnaire et la liberté de la pressep.209

Adresse de la société populaire de Bourges (Cher), en annexe de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.209

Visualiseur Mirador

1 sur 0

Infos

Référence bibliographique

Séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794), sous la direction de Raymonde Monnier et Françoise Brunel. 1994. pp. 189-209.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

189

Dernière page

209

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/40b6c3bf-44db-4c4f-8c06-7c9791982fd2/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:31