Séance du 20 floréal an II (9 mai 1794 )

Table des matières

1. Adresses de félicitations émanant de : a) Société populaire de Choisy-sur-Seine ; b) Société populaire de Lesneven ; c) Société populaire de Chateauneuf-sur-Sarthe ; d) municipalité de Buchy ; e) administrateurs du département de la Manche ; f) administrateurs du district de Wissembourg ; g) administrateurs du district de la Tour-du-Pinpp.172-175

Ouverture de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794) et lecture de la correspondance[Déroulement des séances]p.172

Lecture de diverses adresses des sociétés populaires qui félicitent la Convention sur ses travaux et l'invitent à rester à son poste, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Déroulement des séances]p.172

Adresse de la société populaire de Choisy-sur-Seine, qui remercie la Convention d'avoir mis à l'ordre du jour le bon sens et la vertu, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.172

Adresse de la société populaire de Lesneven (Finistère) qui rend hommage aux travaux de la Convention et l'invite à rester à son poste, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.172-173

Adresse de la société populaire de Châteauneuf-sur-Sarthe qui félicite la Convention d'avoir déjoué l'infâme complot, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.173

Adresse de la municipalité de Buchy (Seine-Inférieure) qui rend hommage aux travaux de la Convention et l'invite à rester à son poste, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.173

Adresse des administrateurs du département de la Manche qui félicitent la Convention et s'indignent de l'attentat contre la représentation nationale, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.173-174

Adresse des administrateurs du district de Wissembourg qui invitent la Convention à extirper les derniers vestiges du despotisme, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.174

Adresse du district de La-Tour-du-Pin concernant la conjuration d'Hébert, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.174-175

2. Administrateurs du district de Montagne-sur-Mer. Envoi de salpêtrep.175

Adresse des administrateurs du district de Montagne-sur-Mer qui font part à la Convention de la fabrication du salpêtre, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.175

3. Société populaire de Langogne. Dons patriotiques en nature et en numérairep.175

Dons patriotiques de la société populaire de Langogne (Lozère) pour les défenseurs de la patrie, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Don patriotique et hommage]p.175

4. Agent national du district de Cahors. Esprit révolutionnaire des habitantspp.175-176

Adresse de l'agent national du district de Cahors qui annonce que ce district est entièrement dégagé des préjugés religieux, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.175-176

5. Représentant Monestier à Mont-de-Marsan. Etat de la manufacture de tabac, de l’éducation des enfants pauvres. Don d’argenteriepp.176-177

Lettre du représentant Monestier, en mission à Mont-Marsan, concernant une manufacture de tabac à Tonneins et l'envoi de dons patriotiques, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.176-177

Benoît Jean-Baptiste Monestier

6. Citoyen Chastillon. Offre une gratification qui lui est duep.177

Lettre des représentants Revechon et Dupuy, en mission à Commune-Affranchie, qui envoient une adresse du citoyen Chastillon, canonnier de Paris, qui offre une gratification de 38 livres qui lui est due, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.177

Jean-Baptiste DupuyJacques Reverchon

Adresse du citoyen Chastillon, canonnier de Paris, qui offre une gratification de 38 livres qui lui est due, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.177

7. Administration du district de Nogent. Produit de l’argenterie des églisesp.178

Annonce des administrateurs du district de Nogent (Eure-et-Loir) qui donnent connaissance des produit des dépouilles des églises, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Don patriotique et hommage]p.178

8. Agent national du district de Mont-Braine. Envoi de l’argenterie religieuse et des métaux raresp.178

Annonce de l'agent national du district de Mont-Braine (Indre-et-Loire) qui donne connaissance des produit des dépouilles des églises, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Don patriotique et hommage]p.178

9. Société populaire de Nîmes. Eloge du tribunal révolutionnaire établi par Boriep.178

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Nîmes (Gard) qui fait l'éloge de l'énergie du tribunal révolutionnaire établi par le représentant Borie, et demande sa conservation, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.178

Adresse de la société populaire de Nîmes (Gard) qui fait l'éloge de l'énergie du tribunal révolutionnaire établi par le représentant Borie, et demande sa conservation, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.178

10. Société populaire de Lectoure. Eloge du représentant Dartigoeyte ; félicitationsp.178

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Lectoure (Gers) qui fait l'éloge du représentant Dartigoeyte, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.178

11. Citoyen Duvemoy. Don de son office de notairep.178

Renvoi au comité de liquidation du don du citoyen Duvernoy d'Artens (Aisne) qui offre le montant de la liquidation de son office de notaire, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.178

12. Administration des district de Châtellerault, Strasbourg, Trévoux, Lesparre. Vente des biens d’émigréspp.178-179

Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente des biens d'émigrés dans les districts de Châtellerault, de Strasbourg, de Trévoux et Lesparre, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Renvoi aux comités]pp.178-179

13. Administration du district de Pontivy. Envoi d’argenterie et métaux précieuxp.179

Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente des biens d'émigrés dans le district de Pontivy, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.179

14. 7e Bataillon de Seine-et-Oise. Demande à combattrep.179

Renvoi au comité de la guerre de l'adresse du 7e bataillon de Seine-et-Oise, qui se plaint de rester oisif sur les bords du Haut-Rhin et demande d'être conduit à l'ennemi, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.179

15. Société populaire de Saint-Astier. Félicitationsp.179

Renvoi au comité de législation de l'adresse des membres de la société populaire de Saint-Astier (Dordogne) qui félicitent la Convention sur l'énergie déployée contre les conspirateurs, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.179

Adresse des membres de la société populaire de Saint-Astier (Dordogne) qui félicitent la Convention sur l'énergie déployée contre les conspirateurs, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.179

16. Conseil général de Saint-Paul-Cap-de-Joux. Fête de la Raisonp.179

Renvoi aux comités de division et d'instruction publique de l'adresse des membres du conseil général de la commune de Saint-Paul-Cap-de-Joux (Tarn) qui demandent le changement du nom en celui d'Agout-Rousseau, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.179

17. Société populaire de Mont-sur-Sioule. Félicitations. Don d’un cavalierpp.179-180

Renvoi à la commission des mouvements des armées de terre de l'adresse de la société populaire de Mont-sur-Sioule (Allier) qui annonce d'avoir armé et équipé un cavalier, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Renvoi aux comités]pp.179-180

18. Société populaire de Fauquemberg. Félicite la Convention et envoie du salpêtrep.180

Renvoi à la commission des transports, postes et messageries de l'adresse de la société populaire de Fauquemberg (Pas-de-Calais) qui demande l'établissement d'un bureau de poste dans cette commune, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.180

19. Société populaire d’Alais. Eloge du représentant Boriep.180

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire d'Alais qui demande la prolongation de la mission du représentant Borie, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.180

20. Adoption du procès-verbal du 17 floréalp.180

Lecture et adoption du procès-verbal de la séance du 17 floréal, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Déroulement des séances]p.180

21. Citoyen Massé. Demande un secoursp.180

Renvoi au comité des secours de la pétition du citoyen Massin, blessé dans la Vendée, qui demande des secours, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.180

22. Citoyen Perrache. Demande un emploip.180

Renvoi au comité de la guerre de la pétition du citoyen Perrache, sous-lieutenant d'un corps de chasseurs licencié par les représentants du peuple au Port-de-la-Montagne qui demande de l'emploi, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.180

23. Citoyens Neville, Montnessin, Serette. Demandent des secoursp.180

Décret, renvoyé au comité des secours publics pour rédaction, accordant aux citoyens Neville, Montmessin et Serrette, acquittés par le tribunal révolutionnaire, la somme de 100 livres chacun, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Décret]p.180

24. Députés de la Société populaire de Rochefort. Protestent contre un jugement du tribunal criminel de Saintespp.180-181

Renvoi au comité de législation de la députation de la société populaire de Rochefort (Charente-Inférieure) qui réclame contre un jugement du tribunal criminel de Saintes, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Renvoi aux comités]pp.180-181

25. Citoyen Langlois. Demande un rapport sur l’emprisonnement de son filsp.181

Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Langlois, cultivateur de Garges, qui demande un rapport sur la conduite de l'un de ses fils, détenu depuis six mois, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.181

26. Citoyenne Veuve Delrive. Demande des secoursp.181

Renvoi aux comités de législation et des secours de la pétition de la citoyenne Delrive, qui réclame contre des jugements des agents de l'ancien régime et demande des secours, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.181

27. Citoyennes Petit-Pas, Dusain, Veuve Gaillard, Boulanger, Rolland, Minuet, Demazure, Dayan. Décret leur accordant un secours provisoirep.181

Décret, motivé par la motion de Ducos, accordant du secours à plusieurs mères de famille, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Décret]p.181

Pierre Roger Ducos

28. Citoyen G. Mazé. Demande un secoursp.181

Renvoi au comité des secours publics de la pétition du citoyen Mazé, ex-curé qui demande des secours, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.181

29. Députés de la Société populaire d’Aignay. Dénoncent le capitaine de la garde nationale d’Aignayp.181

Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la société populaire d'Aignay (Côte-d'or) qui réclame contre des arrestations décrétées par le capitaine de la garde nationale d'Aignay, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.181

30. Députés de la commune de Charly-sur-Mame Demandent l’élargissement du Citoyen Cappep.181

Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la commune de Charly-sur-Marne (Aisne) qui demande la mise en liberté du citoyen Cappe, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.181

31. Décret ordonnant un rapport sur la prolongation des secours promis par les sections de Parispp.181-182

Décret, motivé par les motions de Legendre et Pocholle, ordonnant un rapport sur la prolongation des secours promis par les sections de Paris, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Décret]pp.181-182

Louis LegendrePierre Pomponne Amédée Pocholle

32. Section de la Fraternité. Bénéfice de l’émission de billets de confiancep.182

Renvoi au comité des finances de la pétition de la députation de la section de la Fraternité relative au bénéfice résultant de son émission en billets de confiance, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.182

33. Citoyenne Rigault. Proteste contre une saisie opérée à son domicilepp.182-183

Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Rigault qui réclame contre un acte arbitraire exercé à son égard dans son domicile, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.182

Pétition de la citoyenne Rigault qui réclame contre un acte arbitraire exercé à son égard dans son domicile, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.182-183

34. Citoyenne Veuve La barbe de Croisée. Demande un secoursp.183

Renvoi au comité des secours de la pétition de la citoyenne veuve Labarbe, qui réclame des secours, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.183

35. Société populaire de la Section du faubourg Montmartre. Offre un cavalier jacobinp.183

Renvoi à la commission des mouvements des troupes du discours de la députation de la société populaire de la section du faubourg Montmartre qui présente un cavalier jacobin armé et équipé à ses frais, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.183

36. Citoyen Faure, notaire. Offre le montant de son officep.183

Renvoi au comité de liquidation du don du citoyen Faure, notaire de la vallée de Grignan et d'Allan, qui offre le montant de la liquidation de son office, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.183

37. Citoyen Belouard. Don de 50 livresp.183

Don du citoyen Belouard de Saint-Remy (Bouches-du-Rhône) qui offre 50 livres en assignats pour les frais de la guerre, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Don patriotique et hommage]p.183

38. Citoyen Fournier. Lieutenant des chasseurs. Demande ses appointements et une autre affectationp.183

Renvoi aux comités de la guerre et de salut public de la pétition du citoyen Fournier, lieutenant des chasseurs à cheval de la Montagne, qui réclame 3 mois d'appointements, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.183

39. Propriétaires près de la maison de Coigny. Demandent la continuation de leurs brevetsp.183

Renvoi au comité des domaines et d'aliénation de la pétition des propriétaires des baraques situées au mur de la maison de Coigny, qui demandent la conservation de leurs brevets viagers, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.183

40. Veuves des grenadiers de la Convention. Demandent le bénéfice de la loi du 21 pluviôsep.183

Renvoi au comité de liquidation, pour en faire un rapport, de la pétition des veuves des grenadiers de la Convention, qui demandent des secours, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.183

41. Citoyen Rosée. Propose un remède aux blessuresp.183

Renvoi au comité de santé de l'annonce de la découverte, par la citoyenne Rosée, d'un remède salutaire pour la guérison des blessures, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.183

42. Citoyen Souchet. Demande un secoursp.183

Renvoi au comité des secours de la pétition du citoyen Souchet, acquitté par le tribunal d'appel de la police du département de Paris, qui demande des secours, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.183

43. Société populaire de Bar-sur-Ornain. Félicitationspp.184-185

Adresse de la société populaire de Bar-sur-Ornain (Meuse) qui félicite la Convention sur ses travaux, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.184-185

44. Citoyenne Savonneau, blessée. Demande à être assimilée aux défenseurs de la patriep.185

Renvoi au comité des secours de la pétition de la citoyenne Savonneau, de Calais-sur-Anille, enrôlée dans le 1er bataillon de la Meurthe et blessée, qui demande des secours, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.185

45. Société populaire de Noireau. Félicitations, donsp.185

Adresse de la société populaire de Noireau (Calvados) qui félicite l'énergie de la Convention pour déjouer les complots et annonce des dons, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.185

46. Société populaire de Chambéry. Félicitations, dons, fabrication de salpêtrepp.185-186

Adresse de la société populaire de Chambéry (Mont-Blanc) qui félicite la Convention sur ses travaux et annonce des dons et les résultats de la production de salpêtre, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.185-186

47. Société populaire, Comité de surveillance, conseil général de Vraiville. Félicitationsp.186

Adresse de la société populaire, du comité de surveillance et du conseil général de la commune de Vraiville (Eure) qui félicitent la Convention sur ses travaux et son énergie, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.186

48. Administration du département de police. Etat des détenuspp.186-187

État des détenus dans les maisons d'arrêt du département de Paris au 18 floréal, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[État et compte]pp.186-187

49. Citoyen Joret. Pétition pour préserver à la nation les biens de Grossolles-Flamarensp.187

Renvoi aux comités de législation et de l'examen des comptes de la pétition du citoyen Joret relative à ses travaux pour préserver à la nation les biens de l'émigré Grossolles-Flamarens, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.187

50. Section de la Montagne. Félicite l’assemblée, offre quatre cavaliersp.187

Députation de la section de Montmartre (Paris) qui présente quatre cavaliers et proteste de son dévouement à la Convention, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.187

51. Etat des dons : a) Société populaire de Meyssac ; b) Citoyen Lesteyraspp.187-188

Don de la société populaire de Meyssac (Corrèze), présenté par Bordas, de deux gros écus et une bague d'argent, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Don patriotique et hommage]p.187

Don du citoyen Lesteyras, sergent au 1er bataillon du Puy-de-Dôme, de 10 livres pour les frais de la guerre, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Don patriotique et hommage]p.188

Levée de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.188

Nicolas HaussmannClaude Pierre DornierJacques IsoréAndré Antoine Bernard de SaintesLazare Nicolas Marguerite CarnotPierre Pomponne Amédée PochollePierre Paganel

52. Société populaire de Mauléon. Félicitationsp.188

Adresse de la société populaire de Mauléon (Basses-Pyrénées) qui s'indigne du complot contre la représentation nationale et l'invite à rester à son poste, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.188

53. Société montagnarde de Concarneau. Rectificatif sur la prise d’une corvettep.188

Adresse de la société de Concarneau qui rectifie les événements sur la prise d'une corvette, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.188

54. Société populaire d’Issoire. Sur les moyens de favoriser l’élevage en montagnepp.188-189

Renvoi au comité d'agriculture de l'adresse de la société populaire d'Issoire (Cantal) qui donne connaissance sur les moyens de favoriser l'élevage en montagne, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Renvoi aux comités]pp.188-189

55. Municipalité de Montbard. Donp.189

Adresse de la municipalité de Montbard (Côte-d'Or) qui donne connaissance à la Convention des dons patriotiques de ses habitants, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)[Don patriotique et hommage]p.189

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Infos

Référence bibliographique

Séance du 20 floréal an II (9 mai 1794 ). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794), sous la direction de Jean-Claude Perrot. 1972. pp. 172-189.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

172

Dernière page

189

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8a9e7f27-a845-46d0-a283-d31af6277e3d/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:20