Table des matières
Ouverture de la séance, lecture du procès verbal du 15 septembre et annonce du retour du congé par M. Nairac, lors de la séance du 17 septembre 1791[Déroulement des séances]p.715
Ouverture de la séance, lecture du procès verbal du 15 septembre et annonce du retour du congé par M. Nairac, lors de la séance du 17 septembre 1791[Déroulement des séances]p.715
Motion de M. de Liancourt, au nom du comité de mendicité, demandant de mettre à l'ordre du jour le travail du comité avant la fin de la législature, lors de la séance du 17 septembre 1791[Motion et motion d'ordre]p.715
Motion de M. de Liancourt, au nom du comité de mendicité, demandant de mettre à l'ordre du jour le travail du comité avant la fin de la législature, lors de la séance du 17 septembre 1791[Motion et motion d'ordre]p.715
Discussion après la motion de M. d'Estagniol qui demande l'abolition du serment de catholicité pour les chevaliers de l'ordre de Saint Louis, lors de la séance du 17 septembre 1791[Discussion]p.716
Discussion après la motion de M. d'Estagniol qui demande l'abolition du serment de catholicité pour les chevaliers de l'ordre de Saint Louis, lors de la séance du 17 septembre 1791[Discussion]p.716
Décret, présenté par M. Montesquiou au nom du comité central de liquidation, portant liquidation de diverses parties de la dette de l'État, lors de la séance du 17 septembre 1791[Décret]pp.716-728
Décret, présenté par M. Montesquiou au nom du comité central de liquidation, portant liquidation de diverses parties de la dette de l'État, lors de la séance du 17 septembre 1791[Décret]pp.716-728
Motion de M. Delavigne concernant l'emprisonnement di sieur Damiens et sa pétition pour être libéré, demandant que le comité de Constitution fasse un rapport sur cette affaire, lors de la séance du 17 septembre 1791[Motion et motion d'ordre]p.728
Motion de M. Delavigne concernant l'emprisonnement di sieur Damiens et sa pétition pour être libéré, demandant que le comité de Constitution fasse un rapport sur cette affaire, lors de la séance du 17 septembre 1791[Motion et motion d'ordre]p.728
Discussion née autour de la motion de M. Delevigne concernant l'emprisonnement du sieur Damiens, lors de la séance du 17 septembre 1791[Discussion]pp.728-731
Discussion née autour de la motion de M. Delevigne concernant l'emprisonnement du sieur Damiens, lors de la séance du 17 septembre 1791[Discussion]pp.728-731
Procès-verbal extrait des registres de l'assemblée électorale du département de Paris concernant le sieur Damiens, lors de la séance du 17 septembre 1791[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.731-734
Procès-verbal extrait des registres de l'assemblée électorale du département de Paris concernant le sieur Damiens, lors de la séance du 17 septembre 1791[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.731-734
Suite de la discussion de l'affaire du sieur Damiens et de la constitutionnalité des ses actes à l'assemblée à l’assemblée électorale du département de Paris, lors de la séance du 17 septembre 1791[Discussion]pp.735-737
Suite de la discussion de l'affaire du sieur Damiens et de la constitutionnalité des ses actes à l'assemblée à l’assemblée électorale du département de Paris, lors de la séance du 17 septembre 1791[Discussion]pp.735-737
Infos
Référence bibliographique
Décret portant liquidation de diverses parties de la dette de l’Etat.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791, sous la direction de Emile Laurent et Jérôme Mavidal. 1888. pp. 715-737.
Langue
Français
Nombre de pages
23
Première page
715
Dernière page
737
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bf76fbe8-ebcd-4bae-8d18-45de44074cc4/manifest
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