Ajournement de la décision du comité de Constitution sur l'abolition du serment de catholicité pour les chevalier de l'ordre de Saint Louis, lors de la séance du 17 septembre 1791. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791, sous la direction de Emile Laurent et Jérôme Mavidal. 1888. p. 716.