Table des matières
Projet de décret relatif au mode de dénombrement des biens ci-devant ecclésiastiques, lors de la séance du 3 avril 1791[Projet de décret]pp.524-525
Projet de décret relatif au mode de dénombrement des biens ci-devant ecclésiastiques, lors de la séance du 3 avril 1791[Projet de décret]pp.524-525
Motion de M. d'André concernant le projet de décret relatif au mode de dénombrement des biens ci-devant ecclésiastiques, lors de la séance du 3 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.525
Motion de M. d'André concernant le projet de décret relatif au mode de dénombrement des biens ci-devant ecclésiastiques, lors de la séance du 3 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.525
Annonce du brûlement de 6 millions d'assignats, lors de la séance du 3 avril 1791[Déroulement des séances]p.525
Annonce du brûlement de 6 millions d'assignats, lors de la séance du 3 avril 1791[Déroulement des séances]p.525
Motion de M. d'André sur l'exécution des articles 4 et 8 de la 1ère section du décret du 22 décembre 1789, lors de la séance du 3 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.525
Motion de M. d'André sur l'exécution des articles 4 et 8 de la 1ère section du décret du 22 décembre 1789, lors de la séance du 3 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.525
Décret portant liquidation de l’arriéré des ponts et chaussées dans diverses généralités, lors de la séance du 3 avril 1791[Décret]pp.525-527
Décret portant liquidation de l’arriéré des ponts et chaussées dans diverses généralités, lors de la séance du 3 avril 1791[Décret]pp.525-527
Rapport de M. de Curt, au nom du comité central de liquidation, sur les opérations de la direction générale de liquidation, lors de la séance du 3 avril 1791[Rapport]pp.527-528
Rapport de M. de Curt, au nom du comité central de liquidation, sur les opérations de la direction générale de liquidation, lors de la séance du 3 avril 1791[Rapport]pp.527-528
Impression du rapport de M. de Curt, au nom du comité central de liquidation, sur les opérations de la direction générale de liquidation, lors de la séance du 3 avril 1791[Déroulement des séances]p.529
Impression du rapport de M. de Curt, au nom du comité central de liquidation, sur les opérations de la direction générale de liquidation, lors de la séance du 3 avril 1791[Déroulement des séances]p.529
Décret exemptant du droit d’enregistrement les quittances pour gages, salaires, etc., lors de la séance du 3 avril 1791[Décret]p.529
Décret exemptant du droit d’enregistrement les quittances pour gages, salaires, etc., lors de la séance du 3 avril 1791[Décret]p.529
Décret augmentant de deux membres le comité d’agriculture, lors de la séance du 3 avril 1791[Décret]p.529
Décret augmentant de deux membres le comité d’agriculture, lors de la séance du 3 avril 1791[Décret]p.529
Lecture de la lettre de M. Brunel, curé d'Aubers-en-Flandre, concernant sa rétractation d'une restriction au serment prêté, et réponse de M. l'abbé Bourdon, lors de la séance du 3 avril 1791[Lettre]p.529
Lecture de la lettre de M. Brunel, curé d'Aubers-en-Flandre, concernant sa rétractation d'une restriction au serment prêté, et réponse de M. l'abbé Bourdon, lors de la séance du 3 avril 1791[Lettre]p.529
M. Couturier justifie ses actes en tant que curé de Salives et l'ordre du jour est décrété, lors de la séance du 3 avril 1791[Déroulement des séances]p.530
M. Couturier justifie ses actes en tant que curé de Salives et l'ordre du jour est décrété, lors de la séance du 3 avril 1791[Déroulement des séances]p.530
Rapport de M. Cussy, au nom des comités de Constitution et des monnaies, sur sur l'établissement d'une commission chargée de remplacer la cour des Monnaies, lors de la séance du 3 avril 1791[Rapport]pp.530-531
Rapport de M. Cussy, au nom des comités de Constitution et des monnaies, sur sur l'établissement d'une commission chargée de remplacer la cour des Monnaies, lors de la séance du 3 avril 1791[Rapport]pp.530-531
Projet de décret, contenu dans le rapport des comités de Constitution et des monnaies, sur l'établissement d'une commission chargée de remplacer la cour des Monnaies, lors de la séance du 3 avril 1791[Projet de décret]pp.531-533
Projet de décret, contenu dans le rapport des comités de Constitution et des monnaies, sur l'établissement d'une commission chargée de remplacer la cour des Monnaies, lors de la séance du 3 avril 1791[Projet de décret]pp.531-533
Décrété le dépôt aux archives de la collection des timbres en usage dans 83 départements, lors de la séance du 3 avril 1791[Déroulement des séances]p.533
Décrété le dépôt aux archives de la collection des timbres en usage dans 83 départements, lors de la séance du 3 avril 1791[Déroulement des séances]p.533
Démission de M. Malouet de membre du comité diplomatique suppléant de M. de Mirabeau, lors de la séance du 3 avril 1791[Déroulement des séances]pp.535-536
Démission de M. Malouet de membre du comité diplomatique suppléant de M. de Mirabeau, lors de la séance du 3 avril 1791[Déroulement des séances]pp.535-536
Motion de M. d'André concernant la nomination d'un membre du comité diplomatique suite à la démission de M. Malouet, lors de la séance du 3 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.536
Motion de M. d'André concernant la nomination d'un membre du comité diplomatique suite à la démission de M. Malouet, lors de la séance du 3 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.536
Députation de citoyens des différentes sections de la ville de Paris pour présenter une pétition relative aux funérailles de M. Mirabeau, lors de la séance du 3 avril 1791[Discours des députations ou de citoyens]p.536
Députation de citoyens des différentes sections de la ville de Paris pour présenter une pétition relative aux funérailles de M. Mirabeau, lors de la séance du 3 avril 1791[Discours des députations ou de citoyens]p.536
Réponse de M. le Président à la députation de citoyens des différentes sections de la ville de Paris relative aux funérailles de M. Mirabeau, lors de la séance du 3 avril 1791[Déroulement des séances]p.536
Réponse de M. le Président à la députation de citoyens des différentes sections de la ville de Paris relative aux funérailles de M. Mirabeau, lors de la séance du 3 avril 1791[Déroulement des séances]p.536
Intervention de M. Goupil-Préfeln concernant les honneurs à rendre à M. Mirabeau, lors de la séance du 3 avril 1791[Déroulement des séances]p.536
Intervention de M. Goupil-Préfeln concernant les honneurs à rendre à M. Mirabeau, lors de la séance du 3 avril 1791[Déroulement des séances]p.536
Députation du directoire de Paris et pétition concernant l'affectation de l'édifice de Sainte Geneviève à accueillir les cendres de grands hommes (M. Riquetti-Mirabeau), lors de la séance du 3 avril 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.536-537
Députation du directoire de Paris et pétition concernant l'affectation de l'édifice de Sainte Geneviève à accueillir les cendres de grands hommes (M. Riquetti-Mirabeau), lors de la séance du 3 avril 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.536-537
Réponse de M. le Président à la députation de Paris concernant l'affectation de l'édifice de Sainte Geneviève à accueillir les cendres de grands hommes (M. Riquetti-Mirabeau), lors de la séance du 3 avril 1791[Déroulement des séances]p.537
Réponse de M. le Président à la députation de Paris concernant l'affectation de l'édifice de Sainte Geneviève à accueillir les cendres de grands hommes (M. Riquetti-Mirabeau), lors de la séance du 3 avril 1791[Déroulement des séances]p.537
Motions sur la pétition du directoire de Paris proposant d'affecter l'édifice de Sainte Geneviève à accueillir les cendres de grands hommes (M. Riquetti-Mirabeau), lors de la séance du 3 avril 1791[Discussion]p.537
Motions sur la pétition du directoire de Paris proposant d'affecter l'édifice de Sainte Geneviève à accueillir les cendres de grands hommes (M. Riquetti-Mirabeau), lors de la séance du 3 avril 1791[Discussion]p.537
Discussion des motions sur la pétition du directoire de Paris proposant d'affecter l'édifice de Sainte Geneviève à accueillir les cendres de grands hommes (M. Riquetti-Mirabeau), lors de la séance du 3 avril 1791[Discussion]pp.537-538
Discussion des motions sur la pétition du directoire de Paris proposant d'affecter l'édifice de Sainte Geneviève à accueillir les cendres de grands hommes (M. Riquetti-Mirabeau), lors de la séance du 3 avril 1791[Discussion]pp.537-538
Décret délibérant sur la pétition du directoire du département de Paris, lors de la séance du 3 avril 1791[Décret]p.538
Décret délibérant sur la pétition du directoire du département de Paris, lors de la séance du 3 avril 1791[Décret]p.538
Levée de la séance du 3 avril 1791 du matin[Déroulement des séances]p.538
Levée de la séance du 3 avril 1791 du matin[Déroulement des séances]p.538
Infos
Référence bibliographique
3 avril 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 524-538.
Langue
Français
Nombre de pages
15
Première page
524
Dernière page
538
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b406191f-53a6-48d6-88ff-682155a31afc/manifest
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