Table des matières
Rapport de M. Cussy, au nom des comités de Constitution et des monnaies, sur sur l'établissement d'une commission chargée de remplacer la cour des Monnaies, lors de la séance du 3 avril 1791[Rapport]pp.530-531
Rapport de M. Cussy, au nom des comités de Constitution et des monnaies, sur sur l'établissement d'une commission chargée de remplacer la cour des Monnaies, lors de la séance du 3 avril 1791[Rapport]pp.530-531
Projet de décret, contenu dans le rapport des comités de Constitution et des monnaies, sur l'établissement d'une commission chargée de remplacer la cour des Monnaies, lors de la séance du 3 avril 1791[Projet de décret]pp.531-533
Projet de décret, contenu dans le rapport des comités de Constitution et des monnaies, sur l'établissement d'une commission chargée de remplacer la cour des Monnaies, lors de la séance du 3 avril 1791[Projet de décret]pp.531-533
Décrété le dépôt aux archives de la collection des timbres en usage dans 83 départements, lors de la séance du 3 avril 1791[Déroulement des séances]p.533
Décrété le dépôt aux archives de la collection des timbres en usage dans 83 départements, lors de la séance du 3 avril 1791[Déroulement des séances]p.533
Infos
Référence bibliographique
Rapport de M. de Cussy sur le remplacement de la cour des Monnaies.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 530-533.
Langue
Français
Nombre de pages
4
Première page
530
Dernière page
533
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b406191f-53a6-48d6-88ff-682155a31afc/manifest
Modifié le
