Table des matières
1. Félicitations à la Convention sur ses travaux, sur les victoires et sur sa conduite les 9 et 10 thermidor par les municipalités et conseils généraux des communes de a) Rochefort (Charente-Inférieure), b) La Magistère (Lot-et-Garonne), c) Damville (Eure), d) Pont-Croix (Finistère), e) Audierne (Finistère), f) Evron (Mayenne), g) Uzès (Gard), h) Trévoux (Ain), i) Valence (Lot-et-Garonne) ; par les administrations des districts de j) Pont-Croix (Finistère), k) Barbezieux (Charente), 1) Valence (Drôme), m) Marjevols (Lozère), n) Ribérac (Dordogne), o) Cadillac (Bec d’Ambès), p) Montlieu (Charente-Inférieure), q) Rochefort (Charente-Inférieure), r) Mauriac (Cantal), s) Boulogne (Pas-de-Calais), par les administrations des départements de t) Dordogne, u) Ardèche, v) Vaucluse ; par le w) tribunal du Puy (Haute-Loire) ; par les comités révolutionnaires de x) Longny (Orne), y) Tarare (Rhône), z) Rochefort (Charente-Inférieure) et Pont-Croix (Finistère) ; par les corps militaires a') les 3 compagnies du département du Puy-de-Dôme, b') les défenseurs de la patrie au camp de Concourson, Bonnezeaux et Ponts-de-Cé (Maine-et-Loire), c') la garde national de Nevers (Nièvre), d') l’état-major de la garde nationale de Blois (Loir-et-Cher) ; par les sociétés populaires de e') Mont-sur-Sioule (Allier), f') Lorquin (Meurthe), g') Villeneuve-de-Berg (Ardèche), h') Tulle (Corrèze), i') Audierne (Finistère), j') Segonzac (Charente), k') Cebazat (Puy-de-Dôme), 1') Barbezieux (Charente), m') Crest (Drôme), n') Linas (Seine-et-Oise), o') Anse (Rhône), p') Ebblinghem (Nord), q') Grave-Libre (Haute-Garonne), r') Rochefort (Charente-Inférieure), s') Gondrecourt (Meuse), t') L’Isle-Bouchard (Indre-et-Loire), u') Livrade-sur-Lot (Lot-et-Garonne), v') Auvillar (Lot-et-Garonne), w') Cordes-la-Montagne (Tarn), x') Aubenas (Ardèche), y') Jarras (Gers), z') Mauriac (Cantal), a") Clamecy (Nièvre), b") Mont-sur-Loir (Sarthe), c") Solliès (Var), d") Béziers (Hérault)pp.38-57
1. Félicitations à la Convention sur ses travaux, sur les victoires et sur sa conduite les 9 et 10 thermidor par les municipalités et conseils généraux des communes de a) Rochefort (Charente-Inférieure), b) La Magistère (Lot-et-Garonne), c) Damville (Eure), d) Pont-Croix (Finistère), e) Audierne (Finistère), f) Evron (Mayenne), g) Uzès (Gard), h) Trévoux (Ain), i) Valence (Lot-et-Garonne) ; par les administrations des districts de j) Pont-Croix (Finistère), k) Barbezieux (Charente), 1) Valence (Drôme), m) Marjevols (Lozère), n) Ribérac (Dordogne), o) Cadillac (Bec d’Ambès), p) Montlieu (Charente-Inférieure), q) Rochefort (Charente-Inférieure), r) Mauriac (Cantal), s) Boulogne (Pas-de-Calais), par les administrations des départements de t) Dordogne, u) Ardèche, v) Vaucluse ; par le w) tribunal du Puy (Haute-Loire) ; par les comités révolutionnaires de x) Longny (Orne), y) Tarare (Rhône), z) Rochefort (Charente-Inférieure) et Pont-Croix (Finistère) ; par les corps militaires a') les 3 compagnies du département du Puy-de-Dôme, b') les défenseurs de la patrie au camp de Concourson, Bonnezeaux et Ponts-de-Cé (Maine-et-Loire), c') la garde national de Nevers (Nièvre), d') l’état-major de la garde nationale de Blois (Loir-et-Cher) ; par les sociétés populaires de e') Mont-sur-Sioule (Allier), f') Lorquin (Meurthe), g') Villeneuve-de-Berg (Ardèche), h') Tulle (Corrèze), i') Audierne (Finistère), j') Segonzac (Charente), k') Cebazat (Puy-de-Dôme), 1') Barbezieux (Charente), m') Crest (Drôme), n') Linas (Seine-et-Oise), o') Anse (Rhône), p') Ebblinghem (Nord), q') Grave-Libre (Haute-Garonne), r') Rochefort (Charente-Inférieure), s') Gondrecourt (Meuse), t') L’Isle-Bouchard (Indre-et-Loire), u') Livrade-sur-Lot (Lot-et-Garonne), v') Auvillar (Lot-et-Garonne), w') Cordes-la-Montagne (Tarn), x') Aubenas (Ardèche), y') Jarras (Gers), z') Mauriac (Cantal), a") Clamecy (Nièvre), b") Mont-sur-Loir (Sarthe), c") Solliès (Var), d") Béziers (Hérault)pp.38-57
Renvoi au comité des finances et des dépêches de l'adresse de la société populaire de la commune de Requista (Aveyron) qui informe des efforts accomplis pour défendre la patrie, lors de la séance du 27 thermidor an II (14 août 1794)[Renvoi aux comités]p.60
Renvoi au comité des finances et des dépêches de l'adresse de la société populaire de la commune de Requista (Aveyron) qui informe des efforts accomplis pour défendre la patrie, lors de la séance du 27 thermidor an II (14 août 1794)[Renvoi aux comités]p.60
Dénonciation de la société populaire d'Auxerre (Yonne) de la parution d'un arrêté prescrivant aux agents nationaux des districts de surveiller les sociétés populaires et les autorités constituées, lors de la séance du 27 thermidor an II (14 août 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.60
Dénonciation de la société populaire d'Auxerre (Yonne) de la parution d'un arrêté prescrivant aux agents nationaux des districts de surveiller les sociétés populaires et les autorités constituées, lors de la séance du 27 thermidor an II (14 août 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.60
Motion du représentant Turreau pour que la dénonciation de la société populaire d'Auxerre (Yonne) soit envoyée aux comités pour en faire un rapport, lors de la séance du 27 thermidor an II (14 août 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.60-61
Motion du représentant Turreau pour que la dénonciation de la société populaire d'Auxerre (Yonne) soit envoyée aux comités pour en faire un rapport, lors de la séance du 27 thermidor an II (14 août 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.60-61
13. Les administrateurs du district de Villefranche (Rhône) félicitent la Convention du succès des armées et annoncent que le maire de la commune de Gleizé a trouvé 125 000 livres d’obligations dans la maison d’un condamné. La société populaire de Bouchain (Nord) rend compte de ses activités et se félicite de même du succès des arméespp.62-63
13. Les administrateurs du district de Villefranche (Rhône) félicitent la Convention du succès des armées et annoncent que le maire de la commune de Gleizé a trouvé 125 000 livres d’obligations dans la maison d’un condamné. La société populaire de Bouchain (Nord) rend compte de ses activités et se félicite de même du succès des arméespp.62-63
Décret accordant aux vingt-cinq citoyens de la commune de Saint-Hostien (Haute-Loire), présents à la barre, une somme de 300 livres chacun à titre de secours, lors de la séance du 27 thermidor an II (14 août 1794)[Décret]p.65
Décret accordant aux vingt-cinq citoyens de la commune de Saint-Hostien (Haute-Loire), présents à la barre, une somme de 300 livres chacun à titre de secours, lors de la séance du 27 thermidor an II (14 août 1794)[Décret]p.65
Discours de deux patriotes polonais, réfugiés en France, qui expriment leur reconnaissance pour l'asile trouvé en France, et réponse du Président, lors de la séance du 27 thermidor an II (14 août 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.65-67
Discours de deux patriotes polonais, réfugiés en France, qui expriment leur reconnaissance pour l'asile trouvé en France, et réponse du Président, lors de la séance du 27 thermidor an II (14 août 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.65-67
Renvoi aux comités de sûreté générale et de législation de la demande de trente-cinq citoyens de la commune d'Orléans (Loiret), persécutés par Robespierre et ses complices, de retrouver les fonctions dont ils étaient revêtus, lors de la séance du 27 thermidor an II (14 août 1794)[Renvoi aux comités]p.67
Renvoi aux comités de sûreté générale et de législation de la demande de trente-cinq citoyens de la commune d'Orléans (Loiret), persécutés par Robespierre et ses complices, de retrouver les fonctions dont ils étaient revêtus, lors de la séance du 27 thermidor an II (14 août 1794)[Renvoi aux comités]p.67
Don patriotique de la commune d'Anse (Rhône) de 2297 livres, lors de la séance du 27 thermidor an II (14 août 1794)[Don patriotique et hommage]p.67
Don patriotique de la commune d'Anse (Rhône) de 2297 livres, lors de la séance du 27 thermidor an II (14 août 1794)[Don patriotique et hommage]p.67
Don de la société populaire de Valognes (Manche) de deux épaulettes en or et de 30 livres, lors de la séance du 27 thermidor an II (14 août 1794)[Don patriotique et hommage]p.67
Don de la société populaire de Valognes (Manche) de deux épaulettes en or et de 30 livres, lors de la séance du 27 thermidor an II (14 août 1794)[Don patriotique et hommage]p.67
Rapport du représentant Barras de différents faits et pièces relatifs aux événements des journées des 9 et 10 thermidor, lors de la séance du 27 thermidor an II (14 août 1794)[Rapport]pp.67-69
Rapport du représentant Barras de différents faits et pièces relatifs aux événements des journées des 9 et 10 thermidor, lors de la séance du 27 thermidor an II (14 août 1794)[Rapport]pp.67-69
Renvoi au comité d'instruction publique du trait de dévouement du citoyen Mettrot, blessé en s'opposant à l'assassinat du commandant La Bazennerie, lors de la séance du 27 thermidor an II (14 août 1794)[Renvoi aux comités]p.69
Renvoi au comité d'instruction publique du trait de dévouement du citoyen Mettrot, blessé en s'opposant à l'assassinat du commandant La Bazennerie, lors de la séance du 27 thermidor an II (14 août 1794)[Renvoi aux comités]p.69
Renvoi au comité de salut public de la lettre du ministre plénipotentiaire des États-Unis d'Amérique pour en faire un rapport, lors de la séance du 27 thermidor an II (14 août 1794)[Renvoi aux comités]p.69
Renvoi au comité de salut public de la lettre du ministre plénipotentiaire des États-Unis d'Amérique pour en faire un rapport, lors de la séance du 27 thermidor an II (14 août 1794)[Renvoi aux comités]p.69
Rapport du représentant Pottier sur les modalités d'attribution des pensions aux militaires blessés et infirmes, lors de la séance du 27 thermidor an II (14 août 1794)[Rapport]pp.70-72
Rapport du représentant Pottier sur les modalités d'attribution des pensions aux militaires blessés et infirmes, lors de la séance du 27 thermidor an II (14 août 1794)[Rapport]pp.70-72
Décret, présenté par le représentant Pottier au nom du comité de liquidation et des pensions, sur les modalités d'attribution des pensions aux militaires blessés et infirmes, lors de la séance du 27 thermidor an II (14 août 1794)[Décret]p.72
Décret, présenté par le représentant Pottier au nom du comité de liquidation et des pensions, sur les modalités d'attribution des pensions aux militaires blessés et infirmes, lors de la séance du 27 thermidor an II (14 août 1794)[Décret]p.72
Ajournement décrété sur la discussion du projet de décret présenté par le représentant Bélier concernant l'organisation des comités, lors de la séance du 27 thermidor an II (14 août 1794)[Déroulement des séances]p.72
Ajournement décrété sur la discussion du projet de décret présenté par le représentant Bélier concernant l'organisation des comités, lors de la séance du 27 thermidor an II (14 août 1794)[Déroulement des séances]p.72
Renvoi au comité des domaines de la pétition de la commune de Vézny (Yonne), convertie en motion par le représentant Jeannest, et sursoit à l’expédition du jugement du tribunal du district de Mont-Armance, lors de la séance du 27 thermidor an II (14 août 1794)[Renvoi aux comités]pp.72-73
Renvoi au comité des domaines de la pétition de la commune de Vézny (Yonne), convertie en motion par le représentant Jeannest, et sursoit à l’expédition du jugement du tribunal du district de Mont-Armance, lors de la séance du 27 thermidor an II (14 août 1794)[Renvoi aux comités]pp.72-73
Rapport du représentant Eschasseriaux aîné sur les mode d'admission du ministre plénipotentiaire des États-Unis d'Amérique James Monroe, lors de la séance du 27 thermidor an II (14 août 1794)[Rapport]p.73
Rapport du représentant Eschasseriaux aîné sur les mode d'admission du ministre plénipotentiaire des États-Unis d'Amérique James Monroe, lors de la séance du 27 thermidor an II (14 août 1794)[Rapport]p.73
Discussion suivant la lecture de la lettre du ministre plénipotentiaire des États-Unis d'Amérique James Monroe et concernant son admission à la Convention, lors de la séance du 27 thermidor an II (14 août 1794)[Discussion]p.73
Discussion suivant la lecture de la lettre du ministre plénipotentiaire des États-Unis d'Amérique James Monroe et concernant son admission à la Convention, lors de la séance du 27 thermidor an II (14 août 1794)[Discussion]p.73
Décret fixant l'admission du ministre plénipotentiaire des États-Unis d'Amérique James Monroe à la Convention, lors de la séance du 27 thermidor an II (14 août 1794)[Décret]p.73
Décret fixant l'admission du ministre plénipotentiaire des États-Unis d'Amérique James Monroe à la Convention, lors de la séance du 27 thermidor an II (14 août 1794)[Décret]p.73
Levée de la séance et signature des secrétaires, lors de la séance du 27 thermidor an II (14 août 1794)[Déroulement des séances]p.73
Levée de la séance et signature des secrétaires, lors de la séance du 27 thermidor an II (14 août 1794)[Déroulement des séances]p.73
Ajournement de la discussion sur un projet de décret du représentant Cambon concernant les rentes viagères, en annexe de la séance du 27 thermidor an II (14 août 1794)[Déroulement des séances]p.75
Ajournement de la discussion sur un projet de décret du représentant Cambon concernant les rentes viagères, en annexe de la séance du 27 thermidor an II (14 août 1794)[Déroulement des séances]p.75
Infos
Référence bibliographique
Séance du 27 thermidor an II (14 août 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1987. pp. 38-75.
Langue
Français
Nombre de pages
38
Première page
38
Dernière page
75
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/0bd96bb8-2c0f-4b53-8e39-6b136c0e6ec8/manifest
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