Table des matières
Déclaration du curé de Rozoy en prêtant le serment à la constitution civile du clergé, lors de la séance du 16 janvier 1791[Lettre]pp.279-280
Déclaration du curé de Rozoy en prêtant le serment à la constitution civile du clergé, lors de la séance du 16 janvier 1791[Lettre]pp.279-280
Hommage d'un ouvrage en faveur de la constitution civile du clergé par M. Galpin, curé de Fresne, lors de la séance du 16 janvier 1791[Don patriotique et hommage]p.280
Hommage d'un ouvrage en faveur de la constitution civile du clergé par M. Galpin, curé de Fresne, lors de la séance du 16 janvier 1791[Don patriotique et hommage]p.280
Serment de M. Dupleich, prêtre de la section des plantes, lors de la séance du 16 janvier 1791[Lettre]pp.280-281
Serment de M. Dupleich, prêtre de la section des plantes, lors de la séance du 16 janvier 1791[Lettre]pp.280-281
Motion de l'abbé Gouttes sur la remise au comité des recherches de sa dénonciation des écrits sur les écrits incendiaires contre la constitution civile du clergé, lors de la séance du 16 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]p.281
Motion de l'abbé Gouttes sur la remise au comité des recherches de sa dénonciation des écrits sur les écrits incendiaires contre la constitution civile du clergé, lors de la séance du 16 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]p.281
Réponse de M. Bouche à la motion de M. l'abbé Gouttes sur les écrits incendiaires contre la constitution civile du clergé, lors de la séance du 16 janvier 1791[Déroulement des séances]p.281
Réponse de M. Bouche à la motion de M. l'abbé Gouttes sur les écrits incendiaires contre la constitution civile du clergé, lors de la séance du 16 janvier 1791[Déroulement des séances]p.281
Décret portant qu’il sera donné des récompenses pour faits de courage dans les inondations de la Loire et incendies de Nancy et Metz, lors de la séance du 16 janvier 1791[Décret]p.281
Décret portant qu’il sera donné des récompenses pour faits de courage dans les inondations de la Loire et incendies de Nancy et Metz, lors de la séance du 16 janvier 1791[Décret]p.281
Décret sur le mode à suivre, par les vainqueurs de la Bastille, afin d’établir leurs droits à des récompenses, lors de la séance du 16 janvier 1791[Décret]pp.281-282
Décret sur le mode à suivre, par les vainqueurs de la Bastille, afin d’établir leurs droits à des récompenses, lors de la séance du 16 janvier 1791[Décret]pp.281-282
Projet d'un décret additionnel, sur la nomination d’un président des assemblées d’administration de département, du comité de Constitution, lors de la séance du 16 janvier 1791[Projet de décret]p.282
Projet d'un décret additionnel, sur la nomination d’un président des assemblées d’administration de département, du comité de Constitution, lors de la séance du 16 janvier 1791[Projet de décret]p.282
Amendement de M. Robert de Massy au projet de décret du comité de constitution, lors de la séance du 16 janvier 1791[Amendement]p.282
Amendement de M. Robert de Massy au projet de décret du comité de constitution, lors de la séance du 16 janvier 1791[Amendement]p.282
Adoption avec amendement du décret sur la nomination des présidents de département et de district, lors de la séance du 16 janvier 1791[Décret]p.282
Adoption avec amendement du décret sur la nomination des présidents de département et de district, lors de la séance du 16 janvier 1791[Décret]p.282
Rapport de M. Alexandre de Lameth, au nom des comités de Constitution et militaire, sur la première organisation de la gendarmerie nationale, lors de la séance du 16 janvier 1791[Rapport]pp.282-284
Rapport de M. Alexandre de Lameth, au nom des comités de Constitution et militaire, sur la première organisation de la gendarmerie nationale, lors de la séance du 16 janvier 1791[Rapport]pp.282-284
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Alexandre de Lameth, au nom des comités de Constitution et militaire, sur la première organisation de la gendarmerie nationale, lors de la séance du 16 janvier 1791[Projet de décret]pp.284-285
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Alexandre de Lameth, au nom des comités de Constitution et militaire, sur la première organisation de la gendarmerie nationale, lors de la séance du 16 janvier 1791[Projet de décret]pp.284-285
Discussion sur les articles 8 et 9 du décret sur l'organisation de la gendarmerie nationale, lors de la séance du 16 janvier 1791[Discussion]pp.285-286
Discussion sur les articles 8 et 9 du décret sur l'organisation de la gendarmerie nationale, lors de la séance du 16 janvier 1791[Discussion]pp.285-286
Lettre du ministre de la guerre avec la copie jointe de la note de M. Despeyron, lieutenant-colonel du régiment de Soissonnais, sur les évènement d'Avignon, lors de la séance du 16 janvier 1791[Discours et production des ministres]pp.286-287
Lettre du ministre de la guerre avec la copie jointe de la note de M. Despeyron, lieutenant-colonel du régiment de Soissonnais, sur les évènement d'Avignon, lors de la séance du 16 janvier 1791[Discours et production des ministres]pp.286-287
Discussion sur les événements d’Avignon, lors de la séance du 16 janvier 1791[Discussion]p.287
Discussion sur les événements d’Avignon, lors de la séance du 16 janvier 1791[Discussion]p.287
Motion de M. La Tour-Maubourg concernant les événements d’Avignon, lors de la séance du 16 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]pp.287-288
Motion de M. La Tour-Maubourg concernant les événements d’Avignon, lors de la séance du 16 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]pp.287-288
Reprise de la discussion sur les évènements d'Avignon, lors de la séance du 16 janvier 1791[Discussion]p.288
Reprise de la discussion sur les évènements d'Avignon, lors de la séance du 16 janvier 1791[Discussion]p.288
Discussion concernant le décret sur le retrait des régiments de Soissonnais et de Penthièvre-dragons d'Avignon, lors de la séance du 16 janvier 1791[Discussion]p.288
Discussion concernant le décret sur le retrait des régiments de Soissonnais et de Penthièvre-dragons d'Avignon, lors de la séance du 16 janvier 1791[Discussion]p.288
Motion de M. de Menou sur les évènements d'Avignon, lors de la séance du 16 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]pp.288-289
Motion de M. de Menou sur les évènements d'Avignon, lors de la séance du 16 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]pp.288-289
Levée de la séance du 16 janvier 1791, après annonce de l'ordre du jour de la séance du 17 janvier et du retrait de l'Assemblée pour la nomination d'un nouveau président[Déroulement des séances]p.289
Levée de la séance du 16 janvier 1791, après annonce de l'ordre du jour de la séance du 17 janvier et du retrait de l'Assemblée pour la nomination d'un nouveau président[Déroulement des séances]p.289
Lettre par laquelle M. de Macaye donne sa démission de membre du comité des recherches suite à un arrêté du 17 novembre, en annexe de la séance du 16 janvier 1791[Lettre]p.289
Lettre par laquelle M. de Macaye donne sa démission de membre du comité des recherches suite à un arrêté du 17 novembre, en annexe de la séance du 16 janvier 1791[Lettre]p.289
Infos
Référence bibliographique
16 janvier 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 279-289.
Langue
Français
Nombre de pages
11
Première page
279
Dernière page
289
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8201d0c4-746b-4fd0-b06a-8fb87efbfa15/manifest
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