Impression de la déclaration du curé de Rozoy en prêtant le serment civique et insertion dans le procès-verbal, lors de la séance du 16 janvier 1791
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Infos
Référence bibliographique
Impression de la déclaration du curé de Rozoy en prêtant le serment civique et insertion dans le procès-verbal, lors de la séance du 16 janvier 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. 1885. p. 280.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
280
Dernière page
280
Typologie documentaire
Déroulement des séances
Modifié le