Ordre du jour sur la motion de Sergent qui demande l'arrestation de tous ceux qui ont insulté les sans-culottes dans le département du Bas-Rhin, lors de la séance du 29 brumaire an II (19 novembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Ordre du jour sur la motion de Sergent qui demande l'arrestation de tous ceux qui ont insulté les sans-culottes dans le département du Bas-Rhin, lors de la séance du 29 brumaire an II (19 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793). 1911. p. 481.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
481
Dernière page
481
Typologie documentaire
Déroulement des séances
Modifié le