Table des matières
Don patriotique de la ville de Nancy, lors de la séance du 2 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.59
Don patriotique de la ville de Nancy, lors de la séance du 2 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.59
Dons patriotiques de la ville de Beauvais, de Saint-Germain-l'Auxerrois, des capucins de la Chaussée-d'Antin et de Privas, lors de la séance du 2 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.60
Dons patriotiques de la ville de Beauvais, de Saint-Germain-l'Auxerrois, des capucins de la Chaussée-d'Antin et de Privas, lors de la séance du 2 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.60
Don patriotique de la paroisse d'Igrande en Bourbonnais, lors de la séance du 2 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.60
Don patriotique de la paroisse d'Igrande en Bourbonnais, lors de la séance du 2 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.60
Don patriotique de vingt-sept paroisses du bailliage de Thann en Haute-Alsace, lors de la séance du 2 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.60
Don patriotique de vingt-sept paroisses du bailliage de Thann en Haute-Alsace, lors de la séance du 2 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.60
Lecture du procès-verbal du 31 décembre 1789, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.60
Lecture du procès-verbal du 31 décembre 1789, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.60
Discussion au sujet de l'insertion dans le procès verbal de la lettre de M. Dubois de Crancé à l'armée, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]p.60
Discussion au sujet de l'insertion dans le procès verbal de la lettre de M. Dubois de Crancé à l'armée, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]p.60
Décision prise d'insérer la lettre de M. de Crancé dans le procès verbal, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.60
Décision prise d'insérer la lettre de M. de Crancé dans le procès verbal, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.60
Proposition par M. Duport d'une lettre du président envoyée à tous les régiments, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.60
Proposition par M. Duport d'une lettre du président envoyée à tous les régiments, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.60
Discussion au sujet de la proposition de M. Duport, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]pp.60-61
Discussion au sujet de la proposition de M. Duport, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]pp.60-61
Annonce par le président de trois rapports du comité des finances, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.61
Annonce par le président de trois rapports du comité des finances, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.61
Discussion suite à l'intervention de M. Camus pour qu'on discute sa motion sur les pensions avant d'entendre les rapports du comité des finances, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]p.61
Discussion suite à l'intervention de M. Camus pour qu'on discute sa motion sur les pensions avant d'entendre les rapports du comité des finances, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]p.61
Lecture par M. le marquis de Montesquiou de son rapport sur le plan de finances (annexé à la séance du 16 novembre 1789), lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.61
Lecture par M. le marquis de Montesquiou de son rapport sur le plan de finances (annexé à la séance du 16 novembre 1789), lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.61
Présentation au Roi du décret sur l'affaire de Belesme et du décret relatif au péage de l'Ile Barbe, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.61
Présentation au Roi du décret sur l'affaire de Belesme et du décret relatif au péage de l'Ile Barbe, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.61
Compte-rendu de l'envoi de la députation au Roi, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.61
Compte-rendu de l'envoi de la députation au Roi, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.61
Compte-rendu de l'envoi de la députation à la Reine, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]pp.61-62
Compte-rendu de l'envoi de la députation à la Reine, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]pp.61-62
Lecture par le Président d'une lettre du président du district des Cordeliers au sujet de l'arrestation de lingots à Limoges, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.62
Lecture par le Président d'une lettre du président du district des Cordeliers au sujet de l'arrestation de lingots à Limoges, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.62
Discussion concernant la lettre du président du district des Cordeliers, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]p.62
Discussion concernant la lettre du président du district des Cordeliers, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]p.62
Lecture par le Président d'une lettre de l'administrateur général des postes au sujet de trois lettres cachetées sans adresse, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.62
Lecture par le Président d'une lettre de l'administrateur général des postes au sujet de trois lettres cachetées sans adresse, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.62
Décision de charger le Président d'écrire aux municipalités qui empêchent le bon recouvrement des impositions, suite à une lettre du contrôleur général des finances, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.62
Décision de charger le Président d'écrire aux municipalités qui empêchent le bon recouvrement des impositions, suite à une lettre du contrôleur général des finances, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.62
Ajournement de la discussion sur le rapport du comité de jurisprudence criminelle, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.62
Ajournement de la discussion sur le rapport du comité de jurisprudence criminelle, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.62
Communication par le Président d'une adresse de la commune concernant un soldat trouvé blessé, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.62
Communication par le Président d'une adresse de la commune concernant un soldat trouvé blessé, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.62
Discussion sur les finances, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]pp.62-63
Discussion sur les finances, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]pp.62-63
Priorité accordée à la motion de M. Camus et ajournement de cette dernière, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.63
Priorité accordée à la motion de M. Camus et ajournement de cette dernière, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.63
Déclaration des officiers de la marine concernant l'affaire de Toulon, lors de la séance du 2 janvier 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.63
Déclaration des officiers de la marine concernant l'affaire de Toulon, lors de la séance du 2 janvier 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.63
Discussion au sujet de l'affaire de Toulon, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]p.63
Discussion au sujet de l'affaire de Toulon, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]p.63
Lecture par le Président d'une lettre du premier ministre des finances appuyant les motifs d'une délibération des actionnaires de la Caisse d'escompte, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.63
Lecture par le Président d'une lettre du premier ministre des finances appuyant les motifs d'une délibération des actionnaires de la Caisse d'escompte, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.63
Reprise de la discussion sur l'affaire de Toulon, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]pp.63-64
Reprise de la discussion sur l'affaire de Toulon, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]pp.63-64
Levée de la séance pour procéder aux élections des président et secrétaires, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.64
Levée de la séance pour procéder aux élections des président et secrétaires, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.64
Infos
Référence bibliographique
Séance du matin.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1880. pp. 59-64.
Langue
Français
Nombre de pages
6
Première page
59
Dernière page
64
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/a8ac16ec-91fc-4bcc-9f1e-be6b942b8399/manifest
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