Hernoux, Charles (1749-1806)
Député du tiers-état de Dijon à l'Assemblée nationale constituante
Autres sources
Adresse de la ville de Saint-Jean-de-Losne, renonçant à ses privilèges, lors de la séance du 7 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.199-200
Discussion sur le procès verbal, lors de la séance du 9 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.94
Rapport par M. Hernoux sur le privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 18 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Rapport]pp.221-236
Discussion relative à la création d'un comité chargé d'examiner la question du privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 30 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.458-459
Motion de M. Hernoux sur l'ajournement du rapport des comités d'agriculture et de commerce, lors de la séance du 8 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Motion et motion d'ordre]p.147
Discussion de l'article 5 du décret concernant toutes les parties des dépenses publiques, lors de la séance du 19 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.368
Discussion du projet de décret sur les postes et messageries, lors de la séance du 22 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.218
Demandes de congés de MM. Hernoux et Monneron, lors de la séance du 31 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Demande de congés]p.435
Décret concernant la navigation de la rivière de Somme, lors de la séance du 9 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Décret]pp.342-343
Décret sur l'incendie des barrières et le payement des droits de traite, lors de la séance du 15 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Décret]pp.431-432
Rapport de M. Hernoux, au nom du comité d'agriculture et de commerce, sur le rétablissement des barrières au pays de Labour, lors de la séance du 30 novembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Rapport]p.134
Décret sur les droits à acquitter pour les marchandises de l’Inde, lors de la séance du 7 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]p.299
Renvoi au comité des recherches de la lettre du procureur du département de la Côte-d'Or dénonçant l'évêque de Dijon, de la séance du 20 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Renvoi aux comités]p.366
Projet de décret concernant les procès de l’ancienne régie des traites, lors de la séance du 2 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Projet de décret]p.624
Retour de congé de M. Hernoux et reprise de la séance à trois heures du matin, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.397
Discussion sur l'armement de 45 vaisseaux et l'organisation de la gendarmerie nationale (nomination à un grade supérieur, retraites), lors de la séance du 22 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.399-401
Discussion du projet de décret relatif à un établissement d’artillerie à Rennes et ajournement à la prochaine législature, lors de la séance du 10 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]p.437
