Table des matières
Lecture du procès-verbal de la séance du 25 avril 1790, lors de la séance du 26 avril 1790[Déroulement des séances]p.290
Lecture du procès-verbal de la séance du 25 avril 1790, lors de la séance du 26 avril 1790[Déroulement des séances]p.290
Organisation d'un troisième scrutin pour la nomination du nouveau président, lors de la séance du 26 avril 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.290
Organisation d'un troisième scrutin pour la nomination du nouveau président, lors de la séance du 26 avril 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.290
Nomination de M. le marquis de Cypières suite à la démission de M. de la Poype-Vertrieux du comité de la marine, lors de la séance du 26 avril 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.290
Nomination de M. le marquis de Cypières suite à la démission de M. de la Poype-Vertrieux du comité de la marine, lors de la séance du 26 avril 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.290
Renvoi au comité des domaines d'un mémoire tendant à la suppression d'un droit perçu en Provence, lors de la séance du 26 avril 1790[Renvoi aux comités]p.290
Renvoi au comité des domaines d'un mémoire tendant à la suppression d'un droit perçu en Provence, lors de la séance du 26 avril 1790[Renvoi aux comités]p.290
Lecture d'une lettre de M. de la Luzerne, ministre de la marine, qui annonce la conclusion d'un traité de paix avec la régence d'Alger, lors de la séance du 26 avril 1790[Discours et production des ministres]pp.290-291
Lecture d'une lettre de M. de la Luzerne, ministre de la marine, qui annonce la conclusion d'un traité de paix avec la régence d'Alger, lors de la séance du 26 avril 1790[Discours et production des ministres]pp.290-291
Divers décrets portés à la sanction royale, lors de la séance du 26 avril 1790[Déroulement des séances]p.291
Divers décrets portés à la sanction royale, lors de la séance du 26 avril 1790[Déroulement des séances]p.291
Discussion de l'article 24 du titre IV du projet de décret concernant le rachat des droits féodaux, lors de la séance du 26 avril 1790[Discussion]p.291
Discussion de l'article 24 du titre IV du projet de décret concernant le rachat des droits féodaux, lors de la séance du 26 avril 1790[Discussion]p.291
Texte de l'article 25 du titre IV du projet du décret concernant le rachat des droits féodaux, lors de la séance du 26 avril 1790[Projet de décret]p.292
Texte de l'article 25 du titre IV du projet du décret concernant le rachat des droits féodaux, lors de la séance du 26 avril 1790[Projet de décret]p.292
Projet de décret de M. Ricard de Séalt, visant à ajouter trois articles au titre IV du projet de décret concernant le rachat des droits féodaux, lors de la séance du 26 avril 1790[Projet de décret]pp.292-293
Projet de décret de M. Ricard de Séalt, visant à ajouter trois articles au titre IV du projet de décret concernant le rachat des droits féodaux, lors de la séance du 26 avril 1790[Projet de décret]pp.292-293
Texte de l'article 40, devenu 41, du titre IV du projet de décret concernant le rachat des droits féodaux, lors de la séance du 26 avril 1790[Projet de décret]p.293
Texte de l'article 40, devenu 41, du titre IV du projet de décret concernant le rachat des droits féodaux, lors de la séance du 26 avril 1790[Projet de décret]p.293
Discussion de l'article 40, devenu 41, du titre IV du projet de décret concernant le rachat des droits féodaux, lors de la séance du 26 avril 1790[Discussion]pp.293-294Fréteau de Saint-Just EmmanuelPopulus Marc EtienneTronchet François DenisGarat Aîné DominiqueRewbell Jean FrançoisBonnay Charles François, marquis deRiffard de Saint-Martin François-JérômeBuzot François-NicolasSérent Armand Sigismond, comte deCroix Charles Lidewine Marie deBarnave AntoineLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deLanjuinais Jean DenisBrillat-Savarin Jean Anthelme
Discussion de l'article 40, devenu 41, du titre IV du projet de décret concernant le rachat des droits féodaux, lors de la séance du 26 avril 1790[Discussion]pp.293-294
Fréteau de Saint-Just EmmanuelPopulus Marc EtienneTronchet François DenisGarat Aîné DominiqueRewbell Jean FrançoisBonnay Charles François, marquis deRiffard de Saint-Martin François-JérômeBuzot François-NicolasSérent Armand Sigismond, comte deCroix Charles Lidewine Marie deBarnave AntoineLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deLanjuinais Jean DenisBrillat-Savarin Jean Anthelme
Liste des nouveaux membres du comité des recherches et du comité des rapports, lors de la séance du 26 avril 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.295
Liste des nouveaux membres du comité des recherches et du comité des rapports, lors de la séance du 26 avril 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.295
Lettre de M. le garde des sceaux annonçant que le roi a sanctionné plusieurs décrets de l'Assemblée, lors de la séance du 26 avril 1790[Discours et production des ministres]p.295
Lettre de M. le garde des sceaux annonçant que le roi a sanctionné plusieurs décrets de l'Assemblée, lors de la séance du 26 avril 1790[Discours et production des ministres]p.295
Infos
Référence bibliographique
26 avril 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 290-295.
Langue
Français
Nombre de pages
6
Première page
290
Dernière page
295
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/e53dec50-beca-46b9-9ddb-8f34eb1eccf8/manifest
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