Table des matières
Lecture du procès-verbal de la séance du 25 avril 1790, lors de la séance du 26 avril 1790[Déroulement des séances]p.290
Lecture du procès-verbal de la séance du 25 avril 1790, lors de la séance du 26 avril 1790[Déroulement des séances]p.290
Organisation d'un troisième scrutin pour la nomination du nouveau président, lors de la séance du 26 avril 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.290
Organisation d'un troisième scrutin pour la nomination du nouveau président, lors de la séance du 26 avril 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.290
Nomination de M. le marquis de Cypières suite à la démission de M. de la Poype-Vertrieux du comité de la marine, lors de la séance du 26 avril 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.290
Nomination de M. le marquis de Cypières suite à la démission de M. de la Poype-Vertrieux du comité de la marine, lors de la séance du 26 avril 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.290
Renvoi au comité des domaines d'un mémoire tendant à la suppression d'un droit perçu en Provence, lors de la séance du 26 avril 1790[Renvoi aux comités]p.290
Renvoi au comité des domaines d'un mémoire tendant à la suppression d'un droit perçu en Provence, lors de la séance du 26 avril 1790[Renvoi aux comités]p.290
Lecture d'une lettre de M. de la Luzerne, ministre de la marine, qui annonce la conclusion d'un traité de paix avec la régence d'Alger, lors de la séance du 26 avril 1790[Discours et production des ministres]pp.290-291
Lecture d'une lettre de M. de la Luzerne, ministre de la marine, qui annonce la conclusion d'un traité de paix avec la régence d'Alger, lors de la séance du 26 avril 1790[Discours et production des ministres]pp.290-291
Divers décrets portés à la sanction royale, lors de la séance du 26 avril 1790[Déroulement des séances]p.291
Divers décrets portés à la sanction royale, lors de la séance du 26 avril 1790[Déroulement des séances]p.291
Infos
Référence bibliographique
Notification du traité conclu avec le dey d'Alger.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 290-291.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
290
Dernière page
291
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/e53dec50-beca-46b9-9ddb-8f34eb1eccf8/manifest
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