Table des matières
Ouverture de la séance du 12 janvier 1791 et adoption des procès-verbaux de la séance du 11 janvier[Déroulement des séances]p.144
Ouverture de la séance du 12 janvier 1791 et adoption des procès-verbaux de la séance du 11 janvier[Déroulement des séances]p.144
Annonce de M. le maire de Paris sur les ventes de biens nationaux effectués par sa municipalité, lors de la séance du 12 janvier 1791[Déroulement des séances]p.144
Annonce de M. le maire de Paris sur les ventes de biens nationaux effectués par sa municipalité, lors de la séance du 12 janvier 1791[Déroulement des séances]p.144
Note du ministre de la justice relative à la sanction ou l'acceptation par le roi de divers décrets, lors de la séance du 12 janvier 1791[Discours et production des ministres]p.144
Note du ministre de la justice relative à la sanction ou l'acceptation par le roi de divers décrets, lors de la séance du 12 janvier 1791[Discours et production des ministres]p.144
Décret relatif aux limites entre Paris et Seine-et-Oise, lors de la séance du 12 janvier 1791[Décret]pp.144-145
Décret relatif aux limites entre Paris et Seine-et-Oise, lors de la séance du 12 janvier 1791[Décret]pp.144-145
Rapport des comités de Constitution et des rapports sur un projet de décret déclarant nulle une sentence de police de la municipalité de Montmorency, lors de la séance du 12 janvier 1791[Rapport]p.145
Rapport des comités de Constitution et des rapports sur un projet de décret déclarant nulle une sentence de police de la municipalité de Montmorency, lors de la séance du 12 janvier 1791[Rapport]p.145
Décret déclarant nulle une sentence de police de la municipalité de Montmorency, lors de la séance du 12 janvier 1791[Décret]p.145
Décret déclarant nulle une sentence de police de la municipalité de Montmorency, lors de la séance du 12 janvier 1791[Décret]p.145
Discussion du décret constituant une justice de paix à Limay, lors de la séance du 12 janvier 1791[Discussion]pp.145-146
Discussion du décret constituant une justice de paix à Limay, lors de la séance du 12 janvier 1791[Discussion]pp.145-146
Renvoi au comité de Constitution de tous les amendements sur le décret constituant une justice de paix à Limay, lors de la séance du 12 janvier 1791[Renvoi aux comités]p.146
Renvoi au comité de Constitution de tous les amendements sur le décret constituant une justice de paix à Limay, lors de la séance du 12 janvier 1791[Renvoi aux comités]p.146
Rapport du comité des rapports sur un projet de décret relatif aux scellés apposés sur les portes du chœur de l’église de Dax, lors de la séance du 12 janvier 1791[Rapport]p.146
Rapport du comité des rapports sur un projet de décret relatif aux scellés apposés sur les portes du chœur de l’église de Dax, lors de la séance du 12 janvier 1791[Rapport]p.146
Discussion du décret relatif aux scellés apposés sur les portes du chœur de l’église de Dax, lors de la séance du 12 janvier 1791[Discussion]pp.146-147
Discussion du décret relatif aux scellés apposés sur les portes du chœur de l’église de Dax, lors de la séance du 12 janvier 1791[Discussion]pp.146-147
Rapport par M. Barrère de Vieuzac sur l’abolition du droit d’aubaine dans les colonies, lors de la séance du 12 janvier 1791[Rapport]pp.147-148
Rapport par M. Barrère de Vieuzac sur l’abolition du droit d’aubaine dans les colonies, lors de la séance du 12 janvier 1791[Rapport]pp.147-148
Discussion du projet de décret par M. Barrère de Vieuzac sur l’abolition du droit d’aubaine dans les colonies, lors de la séance du 12 janvier 1791[Discussion]p.148
Discussion du projet de décret par M. Barrère de Vieuzac sur l’abolition du droit d’aubaine dans les colonies, lors de la séance du 12 janvier 1791[Discussion]p.148
Suite de la discussion du décret sur le droit de timbre, lors de la séance du 12 janvier 1791[Discussion]pp.148-149
Suite de la discussion du décret sur le droit de timbre, lors de la séance du 12 janvier 1791[Discussion]pp.148-149
Adoption de l'article 6 du décret sur le timbre sur sa partie portant sur le prix des papiers, lors de la séance du 12 janvier 1791[Décret]p.149
Adoption de l'article 6 du décret sur le timbre sur sa partie portant sur le prix des papiers, lors de la séance du 12 janvier 1791[Décret]p.149
Suite de la discussion du projet de décret relatif à l'institution des jurés, lors de la séance du 12 janvier 1791[Discussion]pp.149-154
Suite de la discussion du projet de décret relatif à l'institution des jurés, lors de la séance du 12 janvier 1791[Discussion]pp.149-154
Lettre de M. Amelot, commissaire du roi pour la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 12 janvier 1791[Lettre]p.155
Lettre de M. Amelot, commissaire du roi pour la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 12 janvier 1791[Lettre]p.155
Exposé par M. Le Couteulx de la situation de la contribution patriotique, lors de la séance du 12 janvier 1791[Rapport]pp.155-156
Exposé par M. Le Couteulx de la situation de la contribution patriotique, lors de la séance du 12 janvier 1791[Rapport]pp.155-156
L'Assemblée se retire pour la nomination de quatre commissaires adjoints chargés de surveiller l'exécution des assignats, lors de la séance du 12 janvier 1791[Déroulement des séances]p.168
L'Assemblée se retire pour la nomination de quatre commissaires adjoints chargés de surveiller l'exécution des assignats, lors de la séance du 12 janvier 1791[Déroulement des séances]p.168
Infos
Référence bibliographique
12 janvier 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 144-168.
Langue
Français
Nombre de pages
25
Première page
144
Dernière page
168
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8201d0c4-746b-4fd0-b06a-8fb87efbfa15/manifest
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