Table des matières
Ouverture de la séance du 12 janvier 1791 et adoption des procès-verbaux de la séance du 11 janvier[Déroulement des séances]p.144
Ouverture de la séance du 12 janvier 1791 et adoption des procès-verbaux de la séance du 11 janvier[Déroulement des séances]p.144
Annonce de M. le maire de Paris sur les ventes de biens nationaux effectués par sa municipalité, lors de la séance du 12 janvier 1791[Déroulement des séances]p.144
Annonce de M. le maire de Paris sur les ventes de biens nationaux effectués par sa municipalité, lors de la séance du 12 janvier 1791[Déroulement des séances]p.144
Note du ministre de la justice relative à la sanction ou l'acceptation par le roi de divers décrets, lors de la séance du 12 janvier 1791[Discours et production des ministres]p.144
Note du ministre de la justice relative à la sanction ou l'acceptation par le roi de divers décrets, lors de la séance du 12 janvier 1791[Discours et production des ministres]p.144
Décret relatif aux limites entre Paris et Seine-et-Oise, lors de la séance du 12 janvier 1791[Décret]pp.144-145
Décret relatif aux limites entre Paris et Seine-et-Oise, lors de la séance du 12 janvier 1791[Décret]pp.144-145
Infos
Référence bibliographique
Décret relatif aux limites entre Paris et Seine-et-Oise.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 144-145.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
144
Dernière page
145
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8201d0c4-746b-4fd0-b06a-8fb87efbfa15/manifest
Modifié le
