Table des matières
Lecture du procès-verbal de la séance du 8 juillet 1790, lors de la séance du 9 juillet 1790[Déroulement des séances]p.1
Lecture du procès-verbal de la séance du 8 juillet 1790, lors de la séance du 9 juillet 1790[Déroulement des séances]p.1
Hommages de M. Gatteaux, graveur des médailles du roi et M. Martin, artiste, lors de la séance du 9 juillet 1790[Don patriotique et hommage]p.1
Hommages de M. Gatteaux, graveur des médailles du roi et M. Martin, artiste, lors de la séance du 9 juillet 1790[Don patriotique et hommage]p.1
Discussion pour le renvoi au garde des sceaux d'une demande d'audience de la députation de la municipalité de Schelestadt, lors de la séance du 9 juillet 1790[Déroulement des séances]p.1
Discussion pour le renvoi au garde des sceaux d'une demande d'audience de la députation de la municipalité de Schelestadt, lors de la séance du 9 juillet 1790[Déroulement des séances]p.1
Demande d'admission à la barre de la congrégation de l'Oratoire, lors de la séance du 9 juillet 1790[Discussion]p.1
Demande d'admission à la barre de la congrégation de l'Oratoire, lors de la séance du 9 juillet 1790[Discussion]p.1
Demande de salle pour accueillir des journalistes, lors de la séance du 9 juillet 1790[Déroulement des séances]p.2
Demande de salle pour accueillir des journalistes, lors de la séance du 9 juillet 1790[Déroulement des séances]p.2
lettre de réclamation des héritiers du maréchal de Lowendal pour obtenir une pension, lors de la séance du 9 juillet 1790[Lettre]p.2
lettre de réclamation des héritiers du maréchal de Lowendal pour obtenir une pension, lors de la séance du 9 juillet 1790[Lettre]p.2
Discussion sur la réclamation des héritiers du maréchal de Lowendal pour obtenir une pension, lors de la séance du 9 juillet 1790[Discussion]p.2
Discussion sur la réclamation des héritiers du maréchal de Lowendal pour obtenir une pension, lors de la séance du 9 juillet 1790[Discussion]p.2
Discussion concernant le serment des experts de domaines nationaux, lors de la séance du 9 juillet 1790[Discussion]p.2
Discussion concernant le serment des experts de domaines nationaux, lors de la séance du 9 juillet 1790[Discussion]p.2
Prolongement des congés pour M. de Boisse, lors de la séance du 9 juillet 1790[Demande de congés]p.2
Prolongement des congés pour M. de Boisse, lors de la séance du 9 juillet 1790[Demande de congés]p.2
Démission de M. Grimberg de Belleau, lors de la séance du 9 juillet 1790[Déroulement des séances]p.3
Démission de M. Grimberg de Belleau, lors de la séance du 9 juillet 1790[Déroulement des séances]p.3
Demande de viager des frères cordonniers de Paris, lors de la séance du 9 juillet 1790[Déroulement des séances]p.3
Demande de viager des frères cordonniers de Paris, lors de la séance du 9 juillet 1790[Déroulement des séances]p.3
Demande d'amnistie générale pour les soldats déserteurs, lors de la séance du 9 juillet 1790[Déroulement des séances]p.3
Demande d'amnistie générale pour les soldats déserteurs, lors de la séance du 9 juillet 1790[Déroulement des séances]p.3
Motions portant sur l'amnistie générale pour les soldats déserteurs renvoyées au comité militaire, lors de la séance du 9 juillet 1790[Motion et motion d'ordre]p.3
Motions portant sur l'amnistie générale pour les soldats déserteurs renvoyées au comité militaire, lors de la séance du 9 juillet 1790[Motion et motion d'ordre]p.3
Rapport de M. Lebrun, au nom du comité des finances, sur la suppression des jurés priseurs, lors de la séance du 9 juillet 1790[Rapport]p.3
Rapport de M. Lebrun, au nom du comité des finances, sur la suppression des jurés priseurs, lors de la séance du 9 juillet 1790[Rapport]p.3
Discussion sur la suppression des jurés priseurs, lors de la séance du 9 juillet 1790[Discussion]p.3
Discussion sur la suppression des jurés priseurs, lors de la séance du 9 juillet 1790[Discussion]p.3
Décret concernant la suppression des jurés priseurs, lors de la séance du 9 juillet 1790[Décret]pp.3-4
Décret concernant la suppression des jurés priseurs, lors de la séance du 9 juillet 1790[Décret]pp.3-4
Rapport par M. de Biron, au nom du comité des finances, sur la poste aux lettres et la poste aux chevaux, lors de la séance du 9 juillet 1790[Rapport]pp.4-10
Rapport par M. de Biron, au nom du comité des finances, sur la poste aux lettres et la poste aux chevaux, lors de la séance du 9 juillet 1790[Rapport]pp.4-10
Adoption des articles 1 et 2 du projet de décret sur les postes, lors de la séance du 9 juillet 1790[Décret]pp.11-12
Adoption des articles 1 et 2 du projet de décret sur les postes, lors de la séance du 9 juillet 1790[Décret]pp.11-12
Motion de M. Barnave pour l'ajournement de la discussion sur les postes, lors de la séance du 9 juillet 1790[Motion et motion d'ordre]p.12
Motion de M. Barnave pour l'ajournement de la discussion sur les postes, lors de la séance du 9 juillet 1790[Motion et motion d'ordre]p.12
Lettre de M. de Lafayette sur la garde nationale, lors de la séance du 9 juillet 1790[Déroulement des séances]p.12
Lettre de M. de Lafayette sur la garde nationale, lors de la séance du 9 juillet 1790[Déroulement des séances]p.12
Renvoi au comité militaire du plan général de l'organisation de l'armée de M. de la Tour du Pin, lors de la séance du 9 juillet 1790[Renvoi aux comités]p.12
Renvoi au comité militaire du plan général de l'organisation de l'armée de M. de la Tour du Pin, lors de la séance du 9 juillet 1790[Renvoi aux comités]p.12
Projet de décret sur l'ordre à observer et le serment à prêter à la fédération, lors de la séance du 9 juillet 1790[Projet de décret]p.12
Projet de décret sur l'ordre à observer et le serment à prêter à la fédération, lors de la séance du 9 juillet 1790[Projet de décret]p.12
Discussion sur le projet de décret concernant l'ordre à observer et le serment à prêter à la fédération, lors de la séance du 9 juillet 1790[Discussion]pp.12-17Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBonal François deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisDillon ArthurMalouet Pierre VictorDigoine du Palais de Mailly Ferdinand Alphonse Honoré deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deBouchotte Pierre PaulRoederer Pierre LouisVirieu François Henri, comte deDupont de Nemours Pierre SamuelLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deCazalès Jacques Antoine deMaury Jean SiffreinBonnay Charles François, marquis deBarnave AntoineLe Chapelier Isaac René Guy
Discussion sur le projet de décret concernant l'ordre à observer et le serment à prêter à la fédération, lors de la séance du 9 juillet 1790[Discussion]pp.12-17
Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBonal François deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisDillon ArthurMalouet Pierre VictorDigoine du Palais de Mailly Ferdinand Alphonse Honoré deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deBouchotte Pierre PaulRoederer Pierre LouisVirieu François Henri, comte deDupont de Nemours Pierre SamuelLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deCazalès Jacques Antoine deMaury Jean SiffreinBonnay Charles François, marquis deBarnave AntoineLe Chapelier Isaac René Guy
Infos
Référence bibliographique
9 juillet 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. pp. 1-34.
Langue
Français
Nombre de pages
34
Première page
1
Dernière page
34
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
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